ENTREPRISE Culture et élevage associés › Deux-Sèvres ›

GAEC LA FRETIERE

405 050 444Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/02/1996

la Fretiere, 79350 Chiche

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Pierre RAOUL › (nouvel onglet) (54 ans)
  2. Gérant Romain RAOUL › (nouvel onglet) (23 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
EARL MOTARD PATRICK EARL MOTARD PATRICK Dénomination · du 01/02/1996 au 01/01/2008 11 ans GAEC LA FRETIERE GAEC LA FRETIERE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/02/1996 au 01/01/2008 11 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1996 30 ans Immatriculation01/02/1996
Dirigeants · 2
Jean-Pierre RAOUL
gérant gérant Jean-Pierre RAOULdébut non publié
Romain RAOUL
gérant gérant Romain RAOULdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 01/07/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Fretiere, 79350 Chiche

    siège · SIRET 405 050 444 00018 · polyculture-élevage · depuis 01/02/1996

Les 1 037 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Deux-Sèvres (79) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : cession de parts sociales — Entre mr morard michel et mr raoul jean pierre, 01/07/2015

  1. 01/07/2015 Cession de parts sociales — Entre mr morard michel et mr raoul jean pierre Statuts mis à jour — Et l acte de cession de part entre mr morard michel et mr raoul jean pierre · Transformation de la forme juridique · Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/07/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/05/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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