ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Orientales ›

SCEA DOMAINE GAUBY

405 163 031Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/04/1996

Ld la Muntada, 66600 Calce

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Francois BAULÉ › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 12/01/2023
  2. Associé HAVADE › (nouvel onglet)
  3. Associé EX VINEA › (nouvel onglet)
  4. Gérant Gerard GAUBY › (nouvel onglet) · départ publié le 27/05/2025
  5. Associé Lionel GAUBY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/07/2008
  6. Associé Ghislaine BARDETIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/07/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (31)

31 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 27/05/2025

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rue du Faratjal, 66600 Calce 1 Rue du Faratjal, 66600 Calce Siège · du 01/04/1996 au 01/05/2008 12 ans Ld la Muntada, 66600 Calce Ld la Muntada, 66600 Calce Siège · depuis le 01/05/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1996 30 ans Immatriculation01/04/1996
Dirigeants · 1
Francois BAULÉ
gérant gérant Francois BAULÉarrivée constatée le 12/01/2023 3 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 09/08/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld la Muntada, 66600 Calce

    siège · SIRET 405 163 031 00025 · viticulture · depuis 01/05/2008

Les 5 128 autres entreprises du métier « viticulture » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : cession de parts sociales, 09/08/2023

  1. 09/08/2023 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 03/01/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/03/2014 Modification des statuts Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/06/2008 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/01/2002 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/11/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/05/1996 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 15.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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