ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Orientales ›
SCEA DOMAINE GAUBY
405 163 031Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/04/1996
Ld la Muntada, 66600 Calce
Dirigeants et associés
- Gérant Francois BAULÉ › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 12/01/2023
- Associé HAVADE › (nouvel onglet)
- Associé EX VINEA › (nouvel onglet)
- Gérant Gerard GAUBY › (nouvel onglet) · départ publié le 27/05/2025
- Associé Lionel GAUBY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/07/2008
- Associé Ghislaine BARDETIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/07/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (31)
31 mandats
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- mandats SCI VILLARS 11 › (nouvel onglet)cessée · via Francois BAULÉ
- mandatsmandat terminé Gerard GAUBY › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Ghislaine BARDETIS › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Lionel GAUBY › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 27/05/2025
Dirigeants · 1
- 27/05/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/01/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/07/2008 transfert transfert sset avec creation de fonds BODACC, RCS-B
- 01/05/2008 siège 1 Rue du Faratjal, 66600 Calce → Ld la Muntada, 66600 Calce INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/04/1996 siège 1 Rue du Faratjal, 66600 Calce INSEE, Sirene
- 01/04/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2025 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 09/08/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/08/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/01/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld la Muntada, 66600 Calce
siège · SIRET 405 163 031 00025 · viticulture · depuis 01/05/2008
Les 5 128 autres entreprises du métier « viticulture » · Pyrénées-Orientales (66) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : cession de parts sociales, 09/08/2023
- 09/08/2023 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/01/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2014 Modification des statuts Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/2008 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2002 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/1996 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 15.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.