ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Vosges ›
GAEC DU BRAN MOULIN
407 511 104Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1996
469 Rue Drujus, 88170 Morelmaison
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique MORLOT › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Laurence POTHIER › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DU CANTON DE CHATENOIS › (nouvel onglet) · via Dominique MORLOT
- mandats Dominique MORLOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Laurence POTHIER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 07/06/2015
Dirigeants · 2
- 07/06/2015 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination SCEA DU BRAN MOULIN → GAEC DU BRAN MOULIN INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage d'autres bovins et de buffles INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination GAEC DU BRAN MOULIN → SCEA DU BRAN MOULIN INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination EARL DU BRAN MOULIN → GAEC DU BRAN MOULIN INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/05/1996 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/05/1996 dénomination EARL DU BRAN MOULIN INSEE, Sirene
- 01/05/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2015 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
469 Rue Drujus, 88170 Morelmaison
siège · SIRET 407 511 104 00017 · élevage bovin · depuis 01/05/1996
Les 1 514 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Vosges (88) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : modification des statuts, 27/05/2015
- 27/05/2015 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/05/2015 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/06/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.