ENTREPRISE Activités des sociétés holding › Loiret ›

FINANCIERE SDH

408 124 147SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/07/1996

10 Route de L'aerodrome, 45550 Saint-Denis-de-L'hotel

3 à 5 Effectif salariés · 2024
3,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2016
-1,6 M€ EBE
29,5 M€ Résultat net
64,0 M€ Capitaux propres
65,7 M€ Dettes financières trésorerie 71,0 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Emmanuel VASSENEIX › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Directeur général Christel ROBINEAU › (nouvel onglet) (51 ans)
  3. Directeur général Christophe VASSENEIX › (nouvel onglet) (56 ans)
  4. Administrateur Andre VASSENEIX › (nouvel onglet) (85 ans)
  5. Administrateur Jean-Thibault GEERTS › (nouvel onglet) (59 ans)
  6. Administrateur Bernard POLIGNY › (nouvel onglet) (79 ans)
  7. Commissaire aux comptes Daniel FORESTIER › (nouvel onglet) (75 ans)
  8. Personne morale AUCEA › (nouvel onglet)
  9. Personne morale AUCEA AUDIT › (nouvel onglet)
  10. Personne morale SOCIETE FERCO › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (31)

31 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 14/03/2018

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 03/07/1996 au 25/12/2004 8 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Activités des sociétés holding Activités des sociétés holding Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 03/07/1996 30 ans Immatriculation03/07/1996

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2018 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'industrie laitière

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie laitière · code 0112

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 21/12/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2016 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2016)

Chiffre d'affaires

3,2 M€ 2012 2,6 M€ 2013 3,2 M€ 2014 3,0 M€ 2015 3,4 M€ 2016
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2012 : 3,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 988 k€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 1,2 M€
  • 2013 : 2,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,0 M€ · EBE −18 k€
  • 2014 : 3,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE −1,2 M€
  • 2015 : 3,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE −997 k€
  • 2016 : 3,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,1 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE −1,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2012 → 2016.

Marge d'EBE, contre le secteur

37,6 % −5,3 % −48,2 %
2012 2013 2014 2015 2016 −48,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2016)

  • 2012 : 37,6 %
  • 2013 : -0,7 %
  • 2014 : -36,7 %
  • 2015 : -32,7 %
  • 2016 : -48,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2012 → 2016 · n = 18840.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2010 → 2016 · 7 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. les Grandes Beaugines 10 Route de L'aerodrome, 45550 Saint-Denis-de-l'Hotel

    siège · SIRET 408 124 147 00021 · société holding · depuis 16/12/2002

Les 800 autres entreprises du métier « société holding » · Loiret (45) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (29)

dernier : acte · type non publié, 04/02/2020

  1. 04/02/2020 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, transformation de forme

    Apport — 1 - A la constitution de la Société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Transformation de forme — public à l'épargne a été transformée en Société par actions simplifiée aux termes d'une Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 19/12/2018 Modification des statuts
    Divers · Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Divers · Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour

    Apport — I - A la constitution de la Société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Transformation de forme — public à l'épargne a été transformée en Société par actions simplifiée aux termes d'une Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 26/02/2018 Démission d'un dirigeant
    Extrait de décision(s) · 1 signal : départ de dirigeant

    Extrait de décision(s)

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Direction prend acte de la démission de : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 09/01/2018 Nomination d'un dirigeant
    Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour

    Apport — I - A la constitution de la Société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — des statuts de la Société et sur proposition du Président, décide de nommer en qualité de Directeur · signal

    Transformation de forme — public à l'épargne a été transformée en Société par actions simplifiée aux termes d'une Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 06/12/2017 Modification de l'objet social
    Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour · 1 signal : modification de l'objet

    Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet — précision ci-après à l'objet social de la Société, en son dernier alinéa : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 06/12/2017 Modification de l'objet social
    Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour

    Apport — I - A la constitution de la Société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Transformation de forme — public à l'épargne a été transformée en Société par actions simplifiée aux termes d'une Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 28/10/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Extrait de décision(s) · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Extrait de décision(s)

    Nomination de dirigeant — suppléant, arrivent à expiration à l'issue de cette Assemblée, décide de nommer en leur · signal

    Départ de dirigeant — remplacement pour une durée de 6 exercices venant à expiration à l'issue de l'Assemblée Générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 10/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — arrivent à expiration à l'issue de cette Assemblée, décide de nommer en leur remplacement pour une · signal

    Départ de dirigeant — arrivent à expiration à l'issue de cette Assemblée, décide de nommer en leur remplacement pour une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 07/02/2014 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — I - A la constitution de la Société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la nomination en qualité de Président du Conseil de · signal

    Départ de dirigeant — réunie ce jour, ne pouvait dès lors conserver son mandat de Directeur Général, décide de prendre acte · signal

    Transformation de forme — public à l'épargne a été transformée en Société par actions simplifiée aux termes d'une Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 21/12/2010 Fusion — Absorption fusion absorption de la des societes oenodis
    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transformation de forme

    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION · signal

    Apport — éléments d'actif et de passif qui seront respectivement apportés à la Société ABSORBANTE ou pris · signal

    Dissolution — la fusion eta décider la dissolution de la Société, de conférer, en tant que de besoin aux mandataires · signal

    Augmentation de capital — l'augmentațion de capital destinée à rémunérer les apports, les valeurs réelles des éléments apportés ont été · signal

    Transformation de forme — a été constituée le 3 juillet 1996, sous la forme de Société Anonyme, puis transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 21/12/2010 Fusion — Absorption fusion absorption de la des societes oenodis
    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, réduction de capital ou rachat de titres

    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — Projet traité de fusion · signal

    Apport — La rémunération des apports résulte du rapport d'échange qui a été arrêté dans le projet · signal

    Dissolution — la fusion et à décider la dissolution de la Société, de conférer, en tant que de besoin aux mandataires · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — SUR LA REDUCTION DU CAPITAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 21/12/2010 Fusion — Absorption fusion absorption de la des societes oenodis
    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du projet de traité de fusion ainsi que de son · signal

    Apport — duquel cette société fait apport de la totalité de son actif moyennant la prise en charge de la totalité de · signal

    Dissolution — définitive de ladite fusion et la dissolution sans liquidation de la Société OENODIS, étant précisé que · signal

    Augmentation de capital — Il a été rémunéré par une augmentation de capital d'un montant de 2.180.750 € pour le porter de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — approuvée, ét le montant de la réduction de capital nécessaire à l'annulation de ces 198.696 actions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 21/12/2010 Fusion — Absorption fusion absorption de la des societes oenodis
    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — de la page du 4 du projet de fusion du 15/10/2010 ainsi que sur les chapitres DESIGNATION ET · signal

    Dissolution — décidé la dissolution de la Société OENODIS au jour de la réalisation de la fusion décidée par la · signal

    Augmentation de capital — de la Société FINANCIERE SDH approuvant la fusion, l'augmentation de capital qui en résulte, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — de cette dernière Société serait ainsi immédiatement réduit d'un montant de 3.030.114 € (soit · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 21/12/2010 Fusion — Absorption fusion absorption de la des societes oenodis
    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Divers — En date du 15 10 2010 et rectificatif au projet de traite de fusion en date du 26 10 2010 · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Apport — I - A la constitution de la Société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Transformation de forme — public à l'épargne a été transformée en Société par actions simplifiée aux termes d'une Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 18/11/2010 Apport en nature — Devant etre effectues par a la ste financiere sdh par la ste oenodis
    Divers — Sur la valeur des apports devant etre effectues par a la ste financiere sdh par la ste oenodis · Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Divers — Sur la valeur des apports devant etre effectues par a la ste financiere sdh par la ste oenodis · Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION ABSORPTION, il a été convenu entre les soussignées que la Société ABSORBEE · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion en date du 15 octobre 2010 · signal

    Dissolution — la fusion et à décider la dissolution de la Société, de conférer, en tant que de besoin aux mandataires · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital destinée à rémunérer les apports, les valeurs réelles des éléments apportés ont été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 27/10/2010 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — RECTIFICATIF AU PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION · signal

    Apport — ferait apport, à titre de fusion absorption, en s'obligeant aux garanties ordinaires et de droit, · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital destinée à rémunérer les apports, les valeurs réelles des éléments apportés ont été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 18/10/2010 Fusion — Absorption fusion absorption de la des societes oenodis
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION · signal

    Apport — d'apport de tout l'actif de la société ABSORBEE à la société ABSORBANTE et la prise en charge · signal

    Dissolution — la fusion et à décider la dissolution de la Société, de conférer, en tant que de besoin aux mandataires · signal

    Transformation de forme — a été constituée le 3 juillet 1996,sous la forme de Société Anonyme, puis transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 29/10/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 16/01/2009 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — et sur proposition du Président décide, après en avoir délibéré, de nommer en qualité de Directeur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 30/09/2008 Modification des statuts — S 7 a 13 des statuts
    Divers — Modification des articles 7 a 13 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers — Modification des articles 7 a 13 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — I - A la constitution de la Société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — ACTIONS, lequel serait désormais comme suit : Lors de l'augmentation de capital décidée par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 16/09/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — Modification de(s) commissaire(s) aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 16/09/2004 Tenue de l'assemblée
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Nomination d'un dirigeant · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Nomination d'un dirigeant

    Apport — I - A la constitution de la Société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — Actes de nomination des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle · signal

    Transformation de forme — public à l'épargne a été transformée en Société par actions simplifiée aux termes d'une Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 28/08/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — fonctions qu'ils occupaient au sein du Conseil d'Administration de la Société, décide de coopter · signal

    Départ de dirigeant — De plus, le Conseil d'Administration prend acte ce jour de la démission de Mme Christel · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 26/03/2003 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — commissaire aux comptes suppléant, décide de nommer pour une durée de 6 exercices en leur · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire, après avoir pris acte des démissions de la société KPMG AUDIT de · signal

    Transfert de siège — DEUXIEME RESOLUTION : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 18/12/2002 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION : REMPLACEMENT DU PRESIDENT · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prenant acte du décès de M. Alain FREMONT constate la cessation des · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital décidée par lassemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 11/06/2001 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 11/12/2001 Autre opération sur le capital
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale décide en conséquence de procéder à une augmentation du capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 30/10/1996 Entrée d'un nouvel associé — De souscription en date du 05 09 96
    Augmentation du capital social — Avec suppression du droit preferentiel de souscription en date du 05 09 96 · Autre opération sur le capital — En date du 05 09 96 · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur l augmentation du capital avec suppression du droit preferentiel de souscription en date du 05 09 96 · Divers · Attestation de dépôt des fonds — En date du 24 09 96 · et 2 autres · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Augmentation du capital social — Avec suppression du droit preferentiel de souscription en date du 05 09 96 · Autre opération sur le capital — En date du 05 09 96 · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur l augmentation du capital avec suppression du droit preferentiel de souscription en date du 05 09 96 · Divers · Attestation de dépôt des fonds — En date du 24 09 96 · et 2 autres

    Apport — Les soussignés apportent à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 11/07/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Cession de titres — Dans cette optique, la société CELIA cédera la totalité des actions qu'elle possède dans le · signal

    Apport — Rapport du Commissaire aux Apports · signal

    Nomination de dirigeant — Sont nommés comme premiers Administrateurs, pour une durée de trois années · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 07/06/1996 Divers — Orddonnance rendue le 05 06 96 par le president du tribunalde commerce d orleans
    1 signal : apport

    Apport — COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 29.

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