ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

EARL DU PATUET

408 190 296Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 29/02/1996

Ferme du Patuet, 21430 Menessaire

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bruno LEDUC › (nouvel onglet) (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SCEA DU PATUET SCEA DU PATUET Dénomination · du 29/02/1996 au 01/01/2004 7 ans EARL DU PATUET EARL DU PATUET Dénomination · depuis le 01/01/2004 22 ans
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 29/02/1996 au 25/12/2004 8 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1996 au 25/12/2001 5 ans Culture de légumes ; maraîchage Culture de légumes ; maraîchage Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2007 5 ans Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 01/01/2007 au 01/01/2008 1 an Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Ferme du Patuet, 21430 Menessaire Ferme du Patuet, 21430 Menessaire Siège · depuis le 25/12/1996 29 ans
État
active active État · depuis le 29/02/1996 30 ans Immatriculation29/02/1996
Dirigeants · 1
Bruno LEDUC
gérant gérant Bruno LEDUCdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ferme du Patuet, 21430 Menessaire

    siège · SIRET 408 190 296 00017 · grandes cultures · depuis 29/02/1996

Les 2 145 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : entre Mme Nadine LANDRIEUX et M Benoit LEDUC , 17/11/2016

  1. 17/11/2016 entre Mme Nadine LANDRIEUX et M Benoit LEDUC Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/11/2016 entre Mme Nadine LANDRIEUX et M Benoit LEDUC Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/12/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 20/01/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/07/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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