ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›
EARL DU PATUET
408 190 296Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 29/02/1996
Ferme du Patuet, 21430 Menessaire
Dirigeants et associés
- Gérant Bruno LEDUC › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
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- mandats Bruno LEDUC › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCEA DU CHARMOY › (nouvel onglet)cessée · via Bruno LEDUC
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 01/01/2007 activité Culture de légumes ; maraîchage → Culture de céréales ; cultures industrielles
- 25/12/2004 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2004 dénomination SCEA DU PATUET → EARL DU PATUET
- 25/12/2001 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de légumes ; maraîchage
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 25/12/1996 siège Ferme du Patuet, 21430 Menessaire
- 29/02/1996 forme juridique Société civile d'exploitation agricole
- 29/02/1996 dénomination SCEA DU PATUET
- 29/02/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ferme du Patuet, 21430 Menessaire
siège · SIRET 408 190 296 00017 · grandes cultures · depuis 29/02/1996
Les 2 145 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : entre Mme Nadine LANDRIEUX et M Benoit LEDUC , 17/11/2016
- 17/11/2016 entre Mme Nadine LANDRIEUX et M Benoit LEDUC Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2016 entre Mme Nadine LANDRIEUX et M Benoit LEDUC Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.