ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›
SCEA DE L'OUCHEROTTE
408 278 927Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 11/02/1977
12 Rue Philippe de Rouvres, 21110 Rouvres-en-Plaine
Dirigeants et associés
- Gérant Charles PAUTET › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 13/01/2021
- Associé SASU du Moulin › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Charles PAUTET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats DE LA PLAINE › (nouvel onglet) · autre
- mandats ETA DE LA PLAINE › (nouvel onglet) · via Charles PAUTET
- mandats GCCL › (nouvel onglet) · via Charles PAUTET
- mandats GFA LA VIGNOTTE › (nouvel onglet) · via Charles PAUTET
- mandats SASU DU MOULIN › (nouvel onglet) · via Charles PAUTET
- mandats SASU DU MOULIN › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole
- 01/01/2008 dénomination GAEC DE L OUCHEROTTE → SCEA DE L'OUCHEROTTE
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 11/02/1977 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 11/02/1977 dénomination GAEC DE L OUCHEROTTE
- 11/02/1977 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1977 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
12 Rue Philippe de Rouvres, 21110 Rouvres-en-Plaine
siège · SIRET 408 278 927 00012 · grandes cultures · depuis 11/02/1977
Les 2 145 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : ancienne: GAEC DE L'OUCHEROTTE , 11/01/2021
- 11/01/2021 Ancienne: GAEC DE L'OUCHEROTTE Durée de la société · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/2020 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2016 entre M PAUTET Francois et M PAUTET Charles Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2016 entre M PAUTET Francois et M PAUTET Charles Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/10/2002 Constitution de la société Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.