ENTREPRISE Culture et élevage associés › Tarn-et-Garonne ›

SCEA DE SAINT MAURICE

408 642 668Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/03/1978

Ld Saint Maurice, 82300 Saint-Vincent-D'autejac

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Georges FRAYSSE › (nouvel onglet) (74 ans)
  2. Associé Jean-Pierre FRAYSSE › (nouvel onglet) (74 ans)
  3. Associé Jeremy FRAYSSE › (nouvel onglet) (37 ans)
  4. Associé Magalie FRAYSSE › (nouvel onglet) (51 ans)
  5. Associé Anne-Marie FRAYSSE › (nouvel onglet) (73 ans)
  6. Associé David FRAYSSE › (nouvel onglet) (49 ans)
  7. Gérant Jean-Pierre FRAYSSE › (nouvel onglet) (74 ans) · arrivée publiée le 31/03/2015
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 25/05/2021

Dénomination
GAEC DE SAINT MAURICE GAEC DE SAINT MAURICE Dénomination · du 15/03/1978 au 01/01/2008 29 ans SCEA DE SAINT MAURICE SCEA DE SAINT MAURICE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 15/03/1978 au 01/01/2008 29 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/03/1978 48 ans Immatriculation15/03/1978
Dirigeants · 1
Georges FRAYSSE
gérant gérant Georges FRAYSSEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2021 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 25/05/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Saint Maurice, 82300 Saint-Vincent-d'Autejac

    siège · SIRET 408 642 668 00011 · polyculture-élevage · depuis 15/03/1978

Les 685 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Tarn-et-Garonne (82) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : cession de parts sociales, 25/05/2023

  1. 25/05/2023 Cession de parts sociales Modification de l'exercice social · entre Mr Jean-Pierre FRAYSSE et Mr Jérémy FRAYSSE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 19/05/2021 Démission d'un dirigeant Décision relative à l'administration des parts sociales de la communauté conjugale FRAYSSE/GAZOU · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/03/2015 Transformation de la forme juridique SCEA DE SAINT MAURICE · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/04/2013 Démission d'un dirigeant Cession par Mr FRAYSSE Georges à Mr FRAYSSE Jean Pierre et Mme GAZOU Anne Marie · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

12 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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