ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

GAEC DU CROISIS

409 020 989Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/1991

Rue Procession, 25620 Tarcenay-Foucherans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephanie CLEMENT › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 12/04/2015
  2. Gérant David CLERC › (nouvel onglet) (48 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : siège, 31/12/2014

Dénomination
EARL DU CROISIS EARL DU CROISIS Dénomination · du 01/01/1991 au 01/01/2008 17 ans GAEC DU CROISIS GAEC DU CROISIS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/1991 au 01/01/2008 17 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1996 au 25/12/2002 6 ans Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 B Rue du Chateau D'eau, 25620 Tarcenay-Foucherans 4 B Rue du Chateau D'eau, 25620 Tarcenay-Foucherans Siège · du 01/01/1991 au 31/12/2014 24 ans Rue Procession, 25620 Tarcenay-Foucherans Rue Procession, 25620 Tarcenay-Foucherans Siège · depuis le 31/12/2014 11 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1991 35 ans Immatriculation01/01/1991
Dirigeants · 2
David CLERC
gérant gérant David CLERCdébut non publié
Stephanie CLEMENT
gérant gérant Stephanie CLEMENTarrivée constatée le 12/04/2015 11 ans

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2014 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 24/03/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue Procession, 25620 Tarcenay-Foucherans

    siège · SIRET 409 020 989 00011 · élevage bovin · depuis 01/01/1991

Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 12/05/2022

  1. 12/05/2022 Entrée d'un nouvel associé Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 10/04/2015 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/03/2015 Cession de parts sociales FOUCHERANS RUE PROCESSION · Changement de dirigeant · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 12/03/2008 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de gaec du croisis · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/12/2005 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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