ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
GAEC DU CROISIS
409 020 989Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/1991
Rue Procession, 25620 Tarcenay-Foucherans
Dirigeants et associés
- Gérant Stephanie CLEMENT › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 12/04/2015
- Gérant David CLERC › (nouvel onglet) (48 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats David CLERC › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES SOURCES DE LA LOUE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Stephanie CLEMENT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : siège, 31/12/2014
Dirigeants · 2
- 31/12/2014 siège 4 B Rue du Chateau D'eau, 25620 Tarcenay-Foucherans → Rue Procession, 25620 Tarcenay-Foucherans
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/2008 dénomination EARL DU CROISIS → GAEC DU CROISIS
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Élevage de vaches laitières
- 25/12/2002 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Elevage de bovins
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/01/1991 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/1991 dénomination EARL DU CROISIS
- 01/01/1991 siège 4 B Rue du Chateau D'eau, 25620 Tarcenay-Foucherans
- 01/01/1991 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2014 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 24/03/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 24/03/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/03/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue Procession, 25620 Tarcenay-Foucherans
siège · SIRET 409 020 989 00011 · élevage bovin · depuis 01/01/1991
Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 12/05/2022
- 12/05/2022 Entrée d'un nouvel associé Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/04/2015 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/03/2015 Cession de parts sociales FOUCHERANS RUE PROCESSION · Changement de dirigeant · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2008 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de gaec du croisis · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2005 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.