ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Doubs ›

GAEC DES GREMONTS

409 021 813Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/1973

14 Rue de Romain, 25410 Mercey-le-Grand

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane SEGUIN › (54 ans)
  2. Gérant Regis SEGUIN › (52 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : dénomination, 01/01/2008

Dénomination
GAEC SEGUIN GAEC SEGUIN Dénomination · du 01/01/1973 au 01/01/2008 35 ans GAEC DES GREMONTS GAEC DES GREMONTS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/1973 53 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
14 Rue de Romain, 25410 Mercey-le-Grand 14 Rue de Romain, 25410 Mercey-le-Grand Siège · depuis le 01/01/1973 53 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1973 53 ans Immatriculation01/01/1973

Source : INSEE, Sirene · 1973 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 21/03/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. au Domicile de M. Michel Seguin 14 Rue de Romain, 25410 Mercey-le-Grand

    siège · SIRET 409 021 813 00012 · élevage bovin · depuis 01/01/1973

Les 2 245 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : modification de l'exercice social, 25/03/2016

  1. 25/03/2016 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 28/07/2015 Démission d'un dirigeant
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 28/07/2015 Démission d'un dirigeant
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 21/03/2011 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 21/03/2011 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 02/03/2009 Cession de parts sociales
    Changement de dénomination — En celle de gaec des gremonts · Transformation de la forme juridique — Des gremonts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — De mr alexandreboudry en qualite de nouvel associe · et 2 autres

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    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 01/08/2007 Réduction du capital social
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 16/09/1997 Cession de parts sociales
    Constitution de la société · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec seguin transfert du siege mercey le grand 14 rue romain au domicile formation de la societe · Transformation de la forme juridique — Seguin transfert du siege mercey le grand 14 rue romain au domicile formation de la societe · Transfert du siège social — Mercey le grand 14 rue romain au domicile formation de la societe · et 3 autres

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    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 8.

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