ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
GAEC ROUGELOT
409 022 985Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 25/12/1977
21 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot
Dirigeants et associés
- Gérant Gerard MOUGIN › (nouvel onglet) (63 ans)
- Gérant Franck MINARY › (nouvel onglet) (32 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DU PAYS DE COURBET › (nouvel onglet) · via Gerard MOUGIN
- mandats STE COOP AGRICOLE PASTORALE DE TREPOT › (nouvel onglet) · via Franck MINARY
- mandats Gerard MOUGIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Franck MINARY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : activité, 08/12/2014
- 08/12/2014 activité Culture de fruits à pépins et à noyau → Élevage de vaches laitières
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau
- 01/06/2007 siège 22 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot → 21 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot
- 01/04/2007 siège 7 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot → 22 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot
- 25/12/1996 activité Culture fruitière
- 25/12/1977 siège 7 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot
- 25/12/1977 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1977 → 2014 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 09/02/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/02/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 27/11/2015 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 11/05/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 22/03/2010 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 21/03/2007 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 08/02/2000 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 6.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
au Batiment Agricole 21 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot
siège · SIRET 409 022 985 00033 · élevage bovin · depuis 01/06/2007
Les 2 245 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : statuts mis à jour, 01/09/2026
-
01/09/2026
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 01/09/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/02/2017
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/05/2016
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
07/04/2016
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/11/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/02/2014
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/05/2011
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/05/2011
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/03/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/03/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/11/2009
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/11/2009
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/07/2007
Transfert du siège social — Trepot 21 chemin des gouffres au batiment agricole
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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21/03/2007
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Trepot 22 chemin des gouffres · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Transfert du siège social — Trepot 22 chemin des gouffres · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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30/09/2002
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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08/02/2000
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constitution de la société · Augmentation du capital social — Transfert du siege trepot 25620 7 rue des gouffres au domicile reduction du capital formation de la societe · Réduction du capital social · Transfert du siège social — Trepot 25620 7 rue des gouffres au domicile reduction du capital formation de la societe · Retrait d'un associé · et 4 autres
Constitution de la société · Augmentation du capital social — Transfert du siege trepot 25620 7 rue des gouffres au domicile reduction du capital formation de la societe · Réduction du capital social · Transfert du siège social — Trepot 25620 7 rue des gouffres au domicile reduction du capital formation de la societe · Retrait d'un associé · et 4 autres
Source : INPI, actes · n = 17.