ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

GAEC ROUGELOT

409 022 985Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 25/12/1977

21 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Gerard MOUGIN › (nouvel onglet) (63 ans)
  2. Gérant Franck MINARY › (nouvel onglet) (32 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : activité, 08/12/2014

Activité
Culture fruitière Culture fruitière Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · du 01/01/2008 au 08/12/2014 6 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 08/12/2014 11 ans
Siège
7 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot 7 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot Siège · du 25/12/1977 au 01/04/2007 29 ans 22 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot 22 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot Siège · du 01/04/2007 au 01/06/2007 2 mois 21 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot 21 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot Siège · depuis le 01/06/2007 19 ans
État
active active État · depuis le 25/12/1977 48 ans Immatriculation25/12/1977

Source : INSEE, Sirene · 1977 → 2014 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 09/02/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. au Batiment Agricole 21 Chemin des Gouffres, 25620 Trepot

    siège · SIRET 409 022 985 00033 · élevage bovin · depuis 01/06/2007

Les 2 245 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : statuts mis à jour, 01/09/2026

  1. 01/09/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 01/09/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/02/2017 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/05/2016 Nantissement de titres
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/04/2016 Nantissement de titres
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 27/11/2015 Démission d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 07/02/2014 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/05/2011 Démission d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 11/05/2011 Démission d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/03/2010 Cession de parts sociales
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/03/2010 Cession de parts sociales
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/11/2009 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 23/11/2009 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 20/07/2007 Transfert du siège social — Trepot 21 chemin des gouffres au batiment agricole
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 21/03/2007 Augmentation du capital social
    Transfert du siège social — Trepot 22 chemin des gouffres · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Transfert du siège social — Trepot 22 chemin des gouffres · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 30/09/2002 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 08/02/2000 Cession de parts sociales
    Constitution de la société · Augmentation du capital social — Transfert du siege trepot 25620 7 rue des gouffres au domicile reduction du capital formation de la societe · Réduction du capital social · Transfert du siège social — Trepot 25620 7 rue des gouffres au domicile reduction du capital formation de la societe · Retrait d'un associé · et 4 autres

    Constitution de la société · Augmentation du capital social — Transfert du siege trepot 25620 7 rue des gouffres au domicile reduction du capital formation de la societe · Réduction du capital social · Transfert du siège social — Trepot 25620 7 rue des gouffres au domicile reduction du capital formation de la societe · Retrait d'un associé · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.

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