ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Meurthe-et-Moselle ›
EARL DE LA SEILLE
409 077 161Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1976
4 Rue du Chateau, 54760 Armaucourt
Dirigeants et associés
- Gérant Julien ROUGIEUX › (nouvel onglet) (43 ans)
- Gérant David ROUGIEUX › (nouvel onglet) (39 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
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- mandats SCEA DES SALIERES › (nouvel onglet) · via Julien ROUGIEUX (et 1 autres)
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- mandats DKR BIOMETHANE › (nouvel onglet) · via David ROUGIEUX
- mandats David ROUGIEUX › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 14/07/2009
- 14/07/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/04/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination GAEC DE LA SEILLE → EARL DE LA SEILLE INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1976 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1976 dénomination GAEC DE LA SEILLE INSEE, Sirene
- 01/01/1976 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2009 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 30/06/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/06/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 07/04/2008 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue du Chateau, 54760 Armaucourt
siège · SIRET 409 077 161 00019 · grandes cultures · depuis 01/01/1976
Les 801 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Meurthe-et-Moselle (54) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : nomination d'un dirigeant, 30/06/2009
-
30/06/2009
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/06/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
ENTRE ROUGIEUX DAVID ET ROUGIEUX JULIEN · Autre pièce déposée
ENTRE ROUGIEUX DAVID ET ROUGIEUX JULIEN · Autre pièce déposée
-
07/04/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 23/04/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
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