ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Indre ›
SCEA LE BROUSSOIS
409 240 454Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 24/09/1996
Ld le Broussois, 36370 Saint-Hilaire-sur-Benaize
Dirigeants et associés
- Gérant Paul RIGAIL › (nouvel onglet) (80 ans)
- Gérant Claude RIGAIL › (nouvel onglet) (57 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats RIGAIL SOLAIRE › (nouvel onglet) · via Paul RIGAIL (et 1 autres)
- mandats Claude RIGAIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PC RIGAIL › (nouvel onglet) · via Claude RIGAIL
- mandats Paul RIGAIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats S.C.I PNC › (nouvel onglet) · via Paul RIGAIL
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole
- 01/01/2008 dénomination GAEC LE BROUSSOIS → SCEA LE BROUSSOIS
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 01/01/1997 dénomination EARL LE BROUSSOIS → GAEC LE BROUSSOIS
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 24/09/1996 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 24/09/1996 dénomination EARL LE BROUSSOIS
- 24/09/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 02/06/1997
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/06/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld le Broussois, 36370 Saint-Hilaire-sur-Benaize
siège · SIRET 409 240 454 00010 · grandes cultures · depuis 24/09/1996
Les 2 648 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Indre (36) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : gAEC devient SCEA , 22/03/2016
- 22/03/2016 GAEC devient SCEA Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/1997 Augmentation du capital social Changement de dirigeant · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/1996 Constitution de la société Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.