ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Lot-et-Garonne ›

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE VEYRAN

409 341 633Autre société civileactive depuis 01/04/1977

Domaine de Veyran, 47120 Caubon-Saint-Sauveur

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Eric DELMOTTE › (53 ans)
  2. Gérant Gil DELMOTTE › (48 ans)
  3. Personne morale GROUPE CHAGNEAU ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 05/11/2023

Forme juridique
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale Forme juridique · du 01/04/1977 au 25/12/2002 25 ans Autre société civile Autre société civile Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1977 au 01/01/2008 30 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1977 49 ans Immatriculation01/04/1977

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1977 → 2023 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/04/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Domaine de Veyran, 47120 Caubon-Saint-Sauveur

    siège · SIRET 409 341 633 00017 · grandes cultures · depuis 01/04/1977

Les 3 767 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Lot-et-Garonne (47) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : acte · type non publié, 13/05/2024

  1. 13/05/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 30/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 22/04/2021 Nomination d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 22/04/2021 Cession de parts sociales
    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 12/04/2021 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 01/10/2012 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 01/10/2012 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 01/10/2012 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 01/10/2012 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 20/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 03/04/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 23/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 12.

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