ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›

GAEC DES COURS

409 470 994Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1977

454 Route de Coligny, 01270 Domsure

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederic PEREZ › (nouvel onglet) (45 ans)
  2. Gérant Julien BERNARD › (nouvel onglet) (29 ans)
  3. Gérant Anthony PEREZ › (nouvel onglet) (43 ans)
  4. Gérant Pauline MICHEL › (nouvel onglet) (40 ans)
  5. Gérant Pierre-Yves MICHEL › (nouvel onglet) (37 ans)
  6. Gérant Elie BOILLIN › (nouvel onglet) (29 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/1996 au 25/12/2002 6 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1977 49 ans Immatriculation01/05/1977
Dirigeants · 6
Frederic PEREZ
gérant gérant Frederic PEREZdébut non publié
Julien BERNARD
gérant gérant Julien BERNARDdébut non publié
Anthony PEREZ
gérant gérant Anthony PEREZdébut non publié
Pauline MICHEL
gérant gérant Pauline MICHELdébut non publié
Pierre-Yves MICHEL
gérant gérant Pierre-Yves MICHELdébut non publié
Elie BOILLIN
gérant gérant Elie BOILLINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1977 → 2008 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 05/02/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 454 Route de Coligny, 01270 Domsure

    siège · SIRET 409 470 994 00016 · polyculture-élevage · depuis 01/05/1977

Les 668 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : nantissement de titres, 28/06/2019

  1. 28/06/2019 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/06/2019 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/06/2019 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/06/2019 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/06/2019 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 28/06/2019 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 05/02/2019 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 28/01/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 28/01/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 23/02/2005 Augmentation du capital social Nomination d'un nouveau co-gérant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 20/02/2002 Réduction du capital social — Conversion du capital en euros regularisaiton de l immatriculation au rcs conformement a la loi du 15 mai 2001 Autre opération sur le capital — Regularisaiton de l immatriculation au rcs conformement a la loi du 15 mai 2001 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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