ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Doubs ›
PEPINIERES DUCHESNE
409 687 548Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/1996
11 Rue de la Charriere, 25330 Flagey
Dirigeants et associés
- Gérant Vincent DUCHESNE › (nouvel onglet) (57 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : transfert, 18/03/2025
Dirigeants · 1
- 18/03/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2025 siège 25330 Flagey → 11 Rue de la Charriere, 25330 Flagey INSEE, Sirene
- 25/02/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Horticulture ; pépinières → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Horticulture ; pépinières INSEE, Sirene
- 01/10/1996 siège 25330 Flagey INSEE, Sirene
- 01/10/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2025 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale de l'horticulture Franche Comté
- Convention collective Convention collective régionale de l'horticulture Franche Comté · code 8433
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (2)
dernier : 111 k€, 18/07/2024
-
18/07/2024
SALINE ROYALE D ARC ET SENANS › (nouvel onglet)
111 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · FTES ET LIVRAISON MATERIAUX ET VEGETAUX JARDINS
Accord cadre · 111 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
FTES ET LIVRAISON MATERIAUX ET VEGETAUX JARDINS
-
22/09/2023
COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES › (nouvel onglet)
45 k€
marché · LOT 02 FOURNITURE ET MISE EN PLACE PLANS
marché · 45 k€
LOT 02 FOURNITURE ET MISE EN PLACE PLANS
Source : DECP, data.gouv.fr · 2.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 06/02/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/02/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 21/01/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 03/04/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Rue de la Charriere, 25330 Flagey
siège · SIRET 409 687 548 00027 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/2025
Les 289 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : réduction du capital social, 15/06/2021
- 15/06/2021 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2015 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2007 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2004 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2002 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/1997 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/1997 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 17.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.