ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Doubs ›

PEPINIERES DUCHESNE

409 687 548Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/1996

11 Rue de la Charriere, 25330 Flagey

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Vincent DUCHESNE › (nouvel onglet) (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : transfert, 18/03/2025

Activité
Horticulture ; pépinières Horticulture ; pépinières Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
25330 Flagey 25330 Flagey Siège · du 01/10/1996 au 01/01/2025 28 ans 11 Rue de la Charriere, 25330 Flagey 11 Rue de la Charriere, 25330 Flagey Siège · depuis le 01/01/2025 1 an
État
active active État · depuis le 01/10/1996 30 ans Immatriculation01/10/1996
Dirigeants · 1
Vincent DUCHESNE
gérant gérant Vincent DUCHESNEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2025 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale de l'horticulture Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale de l'horticulture Franche Comté · code 8433

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (2)

dernier : 111 k€, 18/07/2024

17/07/2028 Prochaine échéance
  1. 18/07/2024 SALINE ROYALE D ARC ET SENANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · FTES ET LIVRAISON MATERIAUX ET VEGETAUX JARDINS

    Accord cadre · 111 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    FTES ET LIVRAISON MATERIAUX ET VEGETAUX JARDINS

    111 k€
  2. 22/09/2023 COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES › (nouvel onglet)
    marché · LOT 02 FOURNITURE ET MISE EN PLACE PLANS

    marché · 45 k€

    LOT 02 FOURNITURE ET MISE EN PLACE PLANS

    45 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 2.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 06/02/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 11 Rue de la Charriere, 25330 Flagey

    siège · SIRET 409 687 548 00027 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/2025

Les 289 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : réduction du capital social, 15/06/2021

  1. 15/06/2021 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/02/2015 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/01/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/01/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/04/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/04/2007 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 02/04/2004 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 24/01/2002 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 05/08/1997 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 11/07/1997 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/11/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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