ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

EARL DE LA MELATIERE

409 742 657Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/09/1996

Chemin de la Fontaine, 21380 Marsannay-le-Bois

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique CHAPUIS › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 18/03/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
GAEC DE LA MELATIERE GAEC DE LA MELATIERE Dénomination · du 01/09/1996 au 01/09/2007 11 ans EARL DE LA MELATIERE EARL DE LA MELATIERE Dénomination · depuis le 01/09/2007 19 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/09/1996 au 01/09/2007 11 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/09/2007 19 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1996 30 ans Immatriculation01/09/1996
Dirigeants · 1
Dominique CHAPUIS
gérant gérant Dominique CHAPUISarrivée constatée le 18/03/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 7.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 26/02/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Chemin de la Fontaine, 21380 Marsannay-le-Bois

    siège · SIRET 409 742 657 00011 · grandes cultures · depuis 01/09/1996

Les 2 145 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : entre M Jean Claude CHAPUIS et Mme Valérie CHAPUIS, M Fabrice CHAPUIS, M Dominique CHAPUIS, M Jean Raphael CHAPUIS , 11/03/2016

  1. 11/03/2016 Entre M Jean Claude CHAPUIS et Mme Valérie CHAPUIS, M Fabrice CHAPUIS, M Dominique CHAPUIS, M Jean Raphael CHAPUIS Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/02/2008 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de earl de la melatiere · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · PAR MME CHAPUIS LUCETTE A M CHAPUIS DOMINIQUE · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/01/2002 Autre opération sur le capital Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/06/1999 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/12/1996 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/11/1996 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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