ACOEM FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2025 · 22.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 23/12/2024 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
   marché · maintenance sonomètres

   marché · 8 692 €

   maintenance sonomètres

   8 692 €
2. 21/06/2024 SYNAIRGIE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 4: ANALYSEURS DE SO2

   marché · 400 k€ · groupement de 5 titulaires

   FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 4: ANALYSEURS DE SO2

   400 k€
3. 21/06/2024 SYNAIRGIE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 5: ANALYSEURS DE H2S

   marché · 100 k€ · groupement de 5 titulaires

   FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 5: ANALYSEURS DE H2S

   100 k€
4. 21/06/2024 SYNAIRGIE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 2: ANALYSEURS D' OXYDES D' AZOTE

   marché · 1,3 M€ · groupement de 5 titulaires

   FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 2: ANALYSEURS D' OXYDES D' AZOTE

   1,3 M€
5. 21/06/2024 SYNAIRGIE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 3: ANALYSEURS DE CO

   marché · 100 k€ · groupement de 5 titulaires

   FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 3: ANALYSEURS DE CO

   100 k€
6. 21/06/2024 SYNAIRGIE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 1: ANALYSEURS D' OZONE

   marché · 900 k€ · groupement de 5 titulaires

   FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 1: ANALYSEURS D' OZONE

   900 k€
7. 21/06/2024 SYNAIRGIE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 7: ANALYSEURS DE BLACK CARBONE

   marché · 450 k€ · groupement de 3 titulaires

   FOURNITURE D'ANALYSEURS: Lot 7: ANALYSEURS DE BLACK CARBONE

   450 k€
8. 20/06/2024 EAU DE PARIS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et maintenance d'un équipement de contrôle vibratoires

   Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

   Fourniture et maintenance d'un équipement de contrôle vibratoires

   140 k€
9. 14/06/2024 COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES SONOMETRES EN SERVICE A LA VILLE DE DUNKERQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   MAINTENANCE DES SONOMETRES EN SERVICE A LA VILLE DE DUNKERQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

   100 k€
10. 06/06/2024 COMMUNE DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    marché · Achat et livraison de balises sonomètres

    marché · 8 415 €

    Achat et livraison de balises sonomètres

    8 415 €
11. 07/11/2023 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · ABMU MAINTENANCE SONOMETRE CLASSE 1

    marché · 64 k€ (3 avenants)

    ABMU MAINTENANCE SONOMETRE CLASSE 1

    64 k€
12. 09/09/2021 COMMUNE D'ANTIBES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · CONTRAT DE MAINTENANCE DU SONOMETRE FUSION N°11018

    marché subséquent · 3 160 € (1 avenant)

    CONTRAT DE MAINTENANCE DU SONOMETRE FUSION N°11018

    3 160 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 22.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 10 exercices.

1. 200 All des Ormeaux, 69760 Limonest

   siège · ACOEM · SIRET 409 869 708 00019 · électronique et informatique · depuis 01/12/1996

Les 280 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 12/11/2025 Nomination d'un administrateur
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — - nommer la société GRANT THORNTON, domiciliée 44 Quai Charles de Gaulle, 69006 Lyon, en · signal

   Départ de dirigeant — qualité de Commissaire aux Comptes, en remplacement de la société FORVIS MAZARS, pour un · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 11/09/2025 Statuts mis à jour
   3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de vingt · signal

   Augmentation de capital — millions (10 000 000) de francs et émission de 100 000 actions nouvelles d'un montant nominal de · signal

   Transformation de forme — Elle a en suite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

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3. 11/09/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, transfert de siège

   Modification des statuts

   Nomination de dirigeant — nommer la société GRANT THORNTON, domiciliée 44 Quai Charles de Gaulle, 69006 Lyon, en · signal

   Transfert de siège — « Le siège social est fixé : 200 Allée des Ormeaux, 69760 Limonest. » · signal

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4. 18/02/2025 Apport partiel d'actif
   3 signaux : apport, augmentation de capital, modification de l'objet

   Apport — concernant telles qu'elles figurent en tête du présent projet de convention d'apport partiel d'actif · signal

   Augmentation de capital — Rémunération de l'Apport Partiel d'Actif - Augmentation de capital · signal

   Modification de l'objet — immobilières se rattachant directement ou indirectement, en totalité ou en partie, à l'objet de la · signal

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5. 18/02/2025 Fusion
   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, modification de l'objet

   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

   Apport — D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIMPLIFIÉ · signal

   Augmentation de capital — Partiel d'Actif à l'approbation par l'associée unique de la Société Bénéficiaire de l'augmentation de · signal

   Modification de l'objet — Étant précisé, qu'à la Date de Réalisation (tel que ce terme est défini ci-après), l'objet social de la Société · signal

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6. 30/07/2024 Fusion
   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, modification de l'objet

   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

   Apport — CECI EXPOSE, IL A ÉTÉ ÉTABLI LE PRÉSENT CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DANS LES TERMES ET · signal

   Modification de l'objet — La société ACOEM EM a notamment pour objet, en France et à l'étranger : · signal

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7. 14/03/2023 Fusion
   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, cession de titres, augmentation de capital, modification de l'objet

   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

   Apport — D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIMPLIFIE · signal

   Cession de titres — d'une cession des titres de la Société Bénéficiaire détenues par la Société Apporteuse ne · signal

   Augmentation de capital — Partiel d'Actif à l'approbation par l'associé unique de la Société Bénéficiaire de l'augmentation de capital · signal

   Modification de l'objet — Étant précisé, qu'à la Date de Réalisation, l'objet social de la Société Bénéficiaire sera modifié afin · signal

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8. 14/03/2023 Fusion
   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, modification de l'objet

   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

   Apport — concernant telles qu'elles figurent en tête du présent projet de convention d'apport partiel d'actif (ciaprès dénommé le « Contrat »). · signal

   Modification de l'objet — Étant précisé, qu'à la Date de Réalisation, l'objet social de la Société Bénéficiaire sera modifié afin · signal

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9. 09/12/2022 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : dissolution, transmission universelle de patrimoine

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Dissolution — la société ACOEM GROUP, a été dissoute en date du 20 août 2022 suite à une transmission universelle · signal

   Transmission universelle de patrimoine — la société ACOEM GROUP, a été dissoute en date du 20 août 2022 suite à une transmission universelle · signal

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10. 07/06/2022 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — Elle a en suite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

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11. 16/08/2019 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : changement de dénomination, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — L'associée unique décide de modifier la dénomination sociale de la Société, actuellement « O1dB- · signal

    Transformation de forme — Elle a en suite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

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12. 29/05/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

    Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

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13. 25/03/2019 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Modification de l'objet social — S apport partiel d actif place sous le regime des fusions scissions · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Modification de l'objet social — S apport partiel d actif place sous le regime des fusions scissions · Tenue de l'assemblée

    Apport — L'associé unique ratifie la signature par Monsieur Alexandre SIBON du projet de traité d'apport partiel · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 03/01/2019 Scission
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 13/12/2018 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

    Apport — CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

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16. 25/09/2018 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — Il est envisagé un apport partiel d'actif de l'activité « défense » et notamment de conception, étude, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 23/11/2017 Répartition des parts
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — est arrivé à son terme, décide de ne pas le renouveler n'ayant pas d'obligation légale de maintenir leur · signal

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18. 29/06/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Lettre de démission du 19/06/2015 · signal

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19. 09/01/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — mandat de président à effet du 1er janvier 2014, et décide nommer en remplacement en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — Les associés prennent acte de la démission que leur a remis Monsieur Fabien CONDEMINE de son · signal

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20. 05/04/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Les associés, sur proposition du président, décident de nommer les co-commissaires aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 23/02/2012 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de forme — Elle a en suite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 23/02/2012 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : cession de titres

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — 69433 LYON Cedex 03 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 05/01/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée des Associés décide de nommer aux fonctions de Directeur Général de la Société, à compter · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée des Associés décide de modifier les conditions de désignation et de cessation des fonctions · signal

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24. 24/01/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, décide de nommer, en qualité de Président de la société, au lieu et place · signal

    Départ de dirigeant — de Monsieur Pascal DUPUY, démissionnaire : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 17/03/2009 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de · signal

    Augmentation de capital — Elle a par ailleurs supprimé le droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 2004, le capital social a été réduit d'une somme de 5.082.000 € pour le ramener de · signal

    Transformation de forme — Elle a ensuite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 06/08/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — l'assemblée générale décide de ne pas les renouveler et de nommer en leurs lieu et place : · signal

    Départ de dirigeant — adoptée à l'unanimité. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 13/08/2007 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de · signal

    Augmentation de capital — son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou · signal

    Transformation de forme — Elle a ensuite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 31/01/2007 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 30 décembre · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 2004, le capital social a été réduit d'une somme de 5.082.000 € pour le ramener de · signal

    Transformation de forme — Elle a ensuite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 04/01/2007 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le rachat et l'annulation des titres seront constatés par une délibération du Président. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 22/09/2005 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de · signal

    Augmentation de capital — montant de dix millions (10.000.000) de francs et émission de 100.000 actions nouvelles d'un · signal

    Changement de dénomination — La dénomination sociale est : "01db-Metravib". · signal

    Transformation de forme — Elle a ensuite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    Modification de l'objet — 2003B01600 en date du 16 juillet 2003 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 18/03/2005 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de · signal

    Augmentation de capital — montant de dix millions (10.000.000) de francs et émission de 100.000 actions nouvelles d'un · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 2004, le capital social a été réduit d'une somme de 5.082.000 € pour le ramener de · signal

    Transformation de forme — Elle a ensuite été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 01/09/2004 Fusion
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · et 2 autres · 9 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Fusion — Et après avoir pris connaissance du projet de fusion en date à LIMONEST du 25 juin 2004, · signal

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de · signal

    Dissolution — Constaté la réalisation de la fusion et la dissolution de la société absorbée. · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Extraordinaire nomme en qualité de premier Président de la Société, pour · signal

    Augmentation de capital — détenues par la Société et le montant de l'augmentation de capital ci-dessus, soit 696 €, constitue la · signal

    et 4 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 31/08/2004 Changement de dénomination
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — porté à la somme de trente millions (30.000.000) de francs par apport en numéraire pour un montant · signal

    Augmentation de capital — de dix millions (10.000.000) de francs et émission de 100.000 actions nouvelles d'un montant · signal

    Changement de dénomination — décide de modifier la dénomination sociale de la Société qui sera désormais "0i db Metravib", · signal

    Transformation de forme — La Société a été constituée sous la forme de société anonyme à conseil d'administration aux termes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 20/07/2004 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — le traité de fusion du 25 juin 2004. · signal

    Apport — rapport du commissaire aux apports et à la fusion (2 exemplaires) · signal

    Dissolution — occasionnés par la dissolution de la société absorbée seront transmis à la société absorbante. · signal

    Augmentation de capital — - augmentation de capital par création d'actions nouvelles · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction de capital pour cause de perte de la société 01 DB ACOUSTICS & VIBRATION d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 30/06/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, décide de nommer Monsieur Pascal · signal

    Renouvellement de mandat — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance confirme le renouvellement de Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 30/06/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, changement de dénomination

    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — apporte à la société 01 db Acoustics & Vibration, sous les garanties ordinaires de fait et de · signal

    Dissolution — et d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la société absorbée, seront transmis à la · signal

    Augmentation de capital — l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 mai 2002, le capital social a été augmenté d'un · signal

    Changement de dénomination — MVI TECHNOLOGIES a décidé le changement de dénomination sociale de la société pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 11/06/2004 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — par le Code de Commerce, envisagent de fusionner au moyen de l'absorption de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 29/03/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Après discussion et échange de vues, le Conseil de Surveillance désigne, à l'unanimité, à · signal

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39. 04/02/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — COOPTATION D'UN NOUVEAU MEMBRE · signal

    Départ de dirigeant — CONSTATATION DE LA DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE · signal

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40. 09/12/2003 Fusion
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du projet de fusion et des annexes signés en · signal

    Apport — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport du Commissaire aux apports, · signal

    Dissolution — VARENNE INSTRUMENTATION - CVI se trouve définitivement dissoute ce jour sans · signal

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41. 17/11/2003 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — (SOCIETE ABSORBANTE) · signal

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

    Dissolution — fiscales et d'enregistrement occasionnés par la dissolution de la société absorbée seront · signal

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42. 30/10/2003 Fusion
    Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, transfert de siège, changement de dénomination

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — et de passif apportés, tels qu'ils existent au bilan arrêté au 30 juin 2003 de la société · signal

    Dissolution — honoraires y compris les charges fiscales et d'enregistrement occasionnées par la dissolution · signal

    Transfert de siège — un transfert de siège social et de ce fait, a été immatriculée au Registre du Commerce et des · signal

    Changement de dénomination — MVI TECHNOLOGIES a décidé le changement de dénomination sociale de la société pour · signal

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43. 04/08/2003 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — de fusionner au moyen de l'absorption de la société CAMPAGNA VARENNE · signal

    Apport — La société 01 DB Acoustics & Vibration se propose de recevoir à titre d'apport-fusion tant · signal

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44. 01/07/2003 Fusion
    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Nomination de dirigeant — • Cooptation d'un nouveau membre du Conseil de Surveillance ; agrément d'un nouvel · signal

    Départ de dirigeant — •Constatation de la démission d'un membre du Conseil de Surveillance. · signal

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45. 01/07/2003 Fusion
    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, changement de dénomination, modification de l'objet

    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Fusion — III - Deux exemplaires du projet de fusion ont été déposés au Greffe du Tribunal de · signal

    Apport — a apporté ses éléments d'actif estimés à · signal

    Dissolution — de Commerce, et la scoiété O1 DB-Stell, absorbée, a été dissoute :ans liquidation du seul fait · signal

    Augmentation de capital — il n'a été procédé à aucune augmentation de capital dans la société absorbante. · signal

    Changement de dénomination — La dénomination sociale est : · signal

    et 1 autre · signal

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46. 01/07/2003 Fusion
    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 1 signal : départ de dirigeant

    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission d'un membre du Conseil de Surveillance, · signal

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47. 23/05/2003 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, cession de titres

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

    Cession de titres — COMMISSAIRE A LA FUSION · signal

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48. 06/05/2003 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — fusionner au moyen de l'absorption de la société O1 DB-Stell par la société MVI · signal

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49. 30/04/2003 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — évaluations de chacun des éléments d'actif et de passif apportés, tels qu'ils existent au bilan · signal

    Augmentation de capital — Francs de valeur nominale chacune au titre d'une augmentation de capital de la société · signal

    Changement de dénomination — DIAGNOSTIC qui a adopté à cette occasion la dénomination sociale de "01 DB-Stell". Les · signal

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50. 06/03/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — II -COOPTATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil, après en avoir délibéré, prend acte de la démission de la société · signal

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51. 08/11/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — vote, désigne Monsieur Jean-Pierre BORSOI en qualité de Vice-Président du Conseil de · signal

    Départ de dirigeant — Surveillance, en remplacement de Monsieur Hervé GUILLOU, démissionnaire, pour la durée · signal

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52. 08/11/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale ordinaire décide de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Membre · signal

    Départ de dirigeant — du Conseil de Surveillance, en remplacement de Monsieur Hervé GUILLOU, pour toute la · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide de renouveler les mandats de Commissaires aux Comptes · signal

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53. 09/08/2001 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de vingt · signal

    Augmentation de capital — d'accomplir toutes formalités nécessaires à la réalisation définitive de l'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — social a été réduit d'une somme de 15.750 Francs et ainsi ramené de 52.500.000 Francs à · signal

    Transformation de forme — La Société a été constituée sous la forme de société anonyme à conseil d'administration aux termes · signal

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54. 21/03/2001 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de vingt · signal

    Augmentation de capital — d'accomplir toutes formalités nécessaires à la réalisation définitive de l'augmentation de · signal

    Transformation de forme — La Société a été constituée sous la forme de société anonyme à conseil d'administration aux termes · signal

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55. 11/08/2000 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de vingt · signal

    Nomination de dirigeant — Les membres, ainsi nommés, ont déclaré par avance accepter les fonctions qui viennent · signal

    Augmentation de capital — résolution relative à la suppression du droit préférentiel de souscription, d'augmenter le · signal

    Transformation de forme — La Société a été constituée sous la forme de société anonyme à conseil d'administration aux termes · signal

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56. 19/06/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — de commissaire aux comptes suppléant, et décide de nommer en ses lieu et place Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale constate la démission de Monsieur Michel LEQUEUX de ses fonctions · signal

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57. 28/01/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — conseil le projet de cession et/ou de prêt de consommation d'une action de la société par la · signal

    Nomination de dirigeant — Après discussion et échange de vues, le conseil d'administration désigne, avec effet immédiat, · signal

    Départ de dirigeant — Le conseil, après en avoir délibéré, prend acte de la démission de Monsieur Jacques · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital, · signal

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58. 20/12/1999 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — Désignons en qualité de Commissaire aux apports en vue de l'augmentation de capital de la · signal

    Augmentation de capital — Désignons en qualité de Commissaire aux apports en vue de l'augmentation de capital de la · signal

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59. 17/08/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — remplacement de M. Yannick LE CORRE. · signal

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60. 02/02/1999 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — Que les actions nouvelles créées en représentation de l'augmentation de capital décidée · signal

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61. 10/09/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — comme conséquence de l'adoption de la résolution qui précède, décide de nommer Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission du Commissaire aux Comptes titulaire ; · signal

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62. 16/07/1997 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale procède à la nomination en qualité d'administrateur, pour une durée · signal

    Augmentation de capital — d'administration, constatant que le capital social est entièrement libéré, décide d'augmenter · signal

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63. 02/07/1997 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, transfert de siège

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — RAPPORT DU COMMISSAIRE AD HOC SUR LE PROJET D'ACQUISITION · signal

    Augmentation de capital — a été porté à 30.000.000 Francs. Il est détenu dans sa quasi totalité par la société · signal

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré une première fois de MARSEILLE vers AIX EN · signal

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64. 16/05/1997 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : cession de titres

    Procédure collective ou décision de justice

    Cession de titres — STELL DIAGNOSTIC. Ces actions sont cédées par un actionnaire de la société requérante, dans les · signal

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65. 13/01/1997 Modification de l'exercice social
    Divers · Autre pièce déposée

    Divers · Autre pièce déposée

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66. 21/11/1996 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · 1 signal : apport

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial

    Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté, en numéraire, à la Société la somme de · signal

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Source : INPI, actes · n = 66.