ENTREPRISE Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé › Haute-Garonne ›
L'OUSTAL DU JARDINIER
409 914 637Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 12/11/1996
110 Route de Toulouse, 31410 Noe
Dirigeants et associés
- Gérant Beatrice MOISY › (nouvel onglet) (62 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Beatrice MOISY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DE L'OUSTAL › (nouvel onglet) · via Beatrice MOISY
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 21/12/2008
- 21/12/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société en nom collectif → Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination SNC BRUERE ET MOISY → L'OUSTAL DU JARDINIER INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de détail de fruits et légumes → Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Commerce de détail de fruits et légumes INSEE, Sirene
- 12/11/1996 forme juridique Société en nom collectif INSEE, Sirene
- 12/11/1996 dénomination SNC BRUERE ET MOISY INSEE, Sirene
- 12/11/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé
- Convention collective Convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé · code 3237
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 09/12/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/12/2008 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
110 Route de Toulouse, 31410 Noe
siège · SIRET 409 914 637 00031 · fruits et légumes · depuis 24/11/1999
Les 221 autres entreprises du métier « fruits et légumes » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : cession de parts sociales, 09/12/2008
-
09/12/2008
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
03/12/1999
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 26/11/1996 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.