ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Nord ›

SCEA DEBRUYNE

410 520 407Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 16/12/1996

1513 Route de Bourbourg, 59285 Rubrouck

Unités non employeuses Effectif 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Arnaud DEBRUYNE › (nouvel onglet) (36 ans)
  2. Gérant Alexandre DEBRUYNE › (nouvel onglet) (39 ans)
  3. Associé DEBUYNE FRERES › (nouvel onglet)
  4. Gérant Christian DEBRUYNE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/03/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 29/07/2014

Dénomination
EARL DEBRUYNE JANSSEN EARL DEBRUYNE JANSSEN Dénomination · du 16/12/1996 au 01/01/2008 11 ans SCEA DEBRUYNE SCEA DEBRUYNE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 16/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 16/12/1996 29 ans Immatriculation16/12/1996
Dirigeants · 2
Arnaud DEBRUYNE
gérant gérant Arnaud DEBRUYNEdébut non publié
Alexandre DEBRUYNE
gérant gérant Alexandre DEBRUYNEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2014 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1513 Route de Bourbourg, 59285 Rubrouck

    siège · SIRET 410 520 407 00017 · grandes cultures · depuis 16/12/1996

Les 4 443 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 08/07/2014

  1. 08/07/2014 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/07/2014 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/02/2009 Réduction du capital social Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/01/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/01/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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