ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Ain ›

DE LA BROSSE

410 768 535Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/09/1976

la Brosse, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sylvain BOINON › (nouvel onglet) (50 ans) · arrivée publiée le 14/06/2024
  2. Gérant Vincent BRISSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/04/2010
  3. Gérant Gabriel BOINON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/04/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 09/04/2010

Dénomination
GAEC DE LA BROSSE GAEC DE LA BROSSE Dénomination · du 01/09/1976 au 01/01/2008 31 ans DE LA BROSSE DE LA BROSSE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/09/1976 au 01/01/2008 31 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1976 au 01/01/2008 31 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1976 50 ans Immatriculation01/09/1976
Dirigeants · 1
Sylvain BOINON
gérant gérant Sylvain BOINONarrivée constatée le 14/06/2024 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2010 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 20/12/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Brosse, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans

    siège · SIRET 410 768 535 00016 · élevage bovin · depuis 01/09/1976

Les 1 235 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : modification des statuts, 31/08/2017

  1. 31/08/2017 Modification des statuts Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/12/2013 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · à compter du 16/12/2013 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/03/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/03/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/01/2007 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 23/02/2001 Constitution de la société Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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