ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Ain ›
DE LA BROSSE
410 768 535Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/09/1976
la Brosse, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans
Dirigeants et associés
- Gérant Sylvain BOINON › (nouvel onglet) (50 ans) · arrivée publiée le 14/06/2024
- Gérant Vincent BRISSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/04/2010
- Gérant Gabriel BOINON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/04/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA TERRE MASSE › (nouvel onglet) · via Sylvain BOINON
- mandats SOC COOP UTILISAT MATER AGRIC DE BANEINS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Sylvain BOINON › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé CUMA DE CHALEINS VALLEE DE LA SAONE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Gabriel BOINON › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Vincent BRISSON › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 09/04/2010
Dirigeants · 1
- 09/04/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC DE LA BROSSE → DE LA BROSSE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 25/12/1976 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/09/1976 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/09/1976 dénomination GAEC DE LA BROSSE INSEE, Sirene
- 01/09/1976 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2010 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 20/12/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/12/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 18/03/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 17/01/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Brosse, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans
siège · SIRET 410 768 535 00016 · élevage bovin · depuis 01/09/1976
Les 1 235 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : modification des statuts, 31/08/2017
- 31/08/2017 Modification des statuts Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2013 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · à compter du 16/12/2013 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2007 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2001 Constitution de la société Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.