E.C.P.I

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2012 · 6.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Zi sur 1181 Rue de L'ange, 01100 Bellignat

   siège · SIRET 411 047 459 00028 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/02/1997

Les 1 358 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 22/05/2025 Statuts mis à jour
   3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Cession de titres — d'une cession de parts sociales en date du 31 octobre 2011, · signal

   Apport — - Il a été apporté, lors de la constitution de la Société, · signal

   Augmentation de capital — décidant l'augmentation du capital social, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 22/05/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 1 signal : apport

   Modification des statuts

   Apport — 13 juin 2024, aux termes duquel Monsieur Thomas BENOIT a apporté 100 parts · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 12/05/2020 à compter du 22/12/19
   Modification des statuts · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Modification des statuts · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — d'une cession de parts sociales en date du 31 octobre 2011, · signal

   Apport — - ll a été apporté, lors de la constitution de la Société, une · signal

   Augmentation de capital — décidant l'augmentation du capital social, · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital social de la société à la somme de 83 450,75 euros à compter du 22 décembre 2019 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 21/01/2020 Acte · type non publié
   4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Cession de titres — d'une cession de parts sociales en date du 31 octobre 2011, · signal

   Apport — - ll a été apporté, lors de la constitution de la Société, une · signal

   Augmentation de capital — décidant l'augmentation du capital social, · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital social de la société à la somme de 83 450,75 euros à compter du 22 décembre 2019 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 22/11/2019 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Réduction de capital ou rachat de titres — Le rachat des parts sociales et leur annulation seront constatés par une décision de la gérance. · signal

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6. 16/06/2016 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — - Autorisation de cession de parts ; agrément d'un nouvel associé, · signal

   Apport — - Il a été apporté, lors de la constitution de la Société, une · signal

   Augmentation de capital — décidant l'augmentation du capital social, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 07/07/2015 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — d'une cession de parts sociales en date du 31 octobre 2011, · signal

   Apport — - Il a été apporté, lors de la constitution de la Société, une · signal

   Augmentation de capital — L'Associé unique décide de réserver l'augmentation de capital décidée dans la résolution qui · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 22/12/2011 Cession de parts sociales
   Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

   Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

   Cession de titres — 0101I BOURG EN BRESSE CEDEX · signal

   Nomination de dirigeant — Ci-après nommés "Le ou Les Cédant(s)" · signal

   Augmentation de capital — - Augmentation de capital · signal

   Transfert de siège — - Transfert du siège BELLIGNAT, 1181 rue de l'ange zone industrielle sud · signal

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9. 22/12/2011 Cession de parts sociales
   Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

   Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

   Cession de titres — - autorisation d'une cession de parts sociales ; agrément d'un nouvel associé, · signal

   Apport — - Il a été apporté, lors de la constitution de la Société, une · signal

   Nomination de dirigeant — nomme en qualité de Gérant, à compter de ce jour, pour une durée non limitée et pour le · signal

   Départ de dirigeant — - la lettre de démission de ses fonctions de Gérant de Monsieur Daniel STASZEWSKI. · signal

   Augmentation de capital — nouvelle fois augmenté de 61 451,00 € par · signal

   et 1 autre · signal

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10. 22/12/2011 Cession de parts sociales
    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale décide de réserver la totalité de l'augmentation de capital décidée dans la · signal

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11. 22/12/2011 Cession de parts sociales
    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 22/12/2011 Cession de parts sociales
    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Cession de titres — - de cessions de parts sociales en date du 11 octobre 2011, · signal

    Apport — apport à la société, de 50 000 F. Cette somme a été déposée au crédit d'un compte ouvert au · signal

    Augmentation de capital — Suivant décision de l'associé unique en date du 27 JUIN 2002, le capital social a été augmenté · signal

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13. 22/12/2011 Cession de parts sociales
    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Cession de titres — - de cessions de parts sociales en date du 11 octobre 2011, · signal

    Augmentation de capital — euros et l'augmentation du capital ainsi que la mise en harmonie des statuts avec la · signal

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14. 22/12/2011 Cession de parts sociales
    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres · 3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, apport

    Transfert du siège social — Bellignat 1181 rue de l ange zone industrielle sud · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Cession de titres — - de cessions de parts sociales en date du 11 octobre 2011, · signal

    Augmentation de capital — euros et l'augmentation du capital ainsi que la mise en harmonie des statuts avec la · signal

    Apport — - Il a été apporté, lors de la constitution de la Société, une · signal

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15. 30/07/2002 Augmentation du capital social — Conversion du capital a l euro mise en harmonie des statuts avec la loi du 15 mai 2001
    Autre opération sur le capital — A l euro mise en harmonie des statuts avec la loi du 15 mai 2001 · Modification des statuts — S avec la loi du 15 mai 2001 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital — A l euro mise en harmonie des statuts avec la loi du 15 mai 2001 · Modification des statuts — S avec la loi du 15 mai 2001 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — A l'occasion de cette refonte, il est précisé qu'aucune modification n'est apportée à la · signal

    Augmentation de capital — Suivant décision de l'associé unique en date du 27 JUIN 2002, le capital social a été augmenté · signal

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16. 25/02/1997 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée

    Apport — Monsieur Daniel STASZEWSKI, associé unique, apporte à la Société une somme en espèces · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.