CURTIL SA

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1965 → 2025 · 24.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Rue du Plan D'acier, 39200 Saint-Claude

   siège · SIRET 646 550 079 00024 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/10/1981

Les 516 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 06/07/2020 Autre modification relative aux dirigeants
   Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

   Autre pièce déposée

   Départ de dirigeant — Acte sous seing privé du 25/02/2020 : lettre de démission ASSP · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 12/09/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Associée Unique nomme en qualité de Directeur Général, sans limitation de durée : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 12/03/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Associée Unique prend acte du fait que le remplacement du Président démissionnaire met fin au · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 26/02/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Associée Unique, décide de nommer avec effet à compter de ce jour, en qualité de Président de la · signal

   Départ de dirigeant — L'Associée Unique prend acte de la démission de Monsieur Jean-Paul GRAND de son mandat social · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 29/06/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

   Autre pièce déposée

   Départ de dirigeant — Acte du 03/04/2018 : lettre de démission ACTE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 25/06/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Associée Unique, décide de nommer avec effet à compter du 02 mars 2018, en qualité de Président · signal

   Départ de dirigeant — Comme conséquence de sa nomination ci-dessus, l''Associée Unique constate la démission de · signal

   Transformation de forme — - Transformation de la Société en société par actions simplifiée, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 15/05/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — l'Associée Unique décide de nommer : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 03/04/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Monsieur Jean-Paul GRAND ainsi nommé, a préalablement déclaré qu'il acceptait les fonctions de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 24/02/2017 Répartition des parts
   Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

   Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président, · signal

   Départ de dirigeant — prenant acte de la démission, à effet de ce jour, de la société H.F.8.C. de son mandat de · signal

   Transformation de forme — La société a été transformée en société anonyme, aux termes d'une délibération de l'Assemblée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 02/07/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — francs), représentant des apports en nature à hauteur de 815 000 francs et des apports en · signal

    Nomination de dirigeant — statutaires, nomme, pour une durée égale à la durée de la Société, en qualité de Président de la · signal

    Départ de dirigeant — Cette résolution est adoptée à l'unanimité. · signal

    Augmentation de capital — Par ailleurs, il a été procédé à diverses augmentations de capital depuis la constitution de la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Par un acte du 25 septembre 1970, le capital a été réduit d'une somme de 99 091,86 euros · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 02/07/2015 Divers
    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation du · signal

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12. 13/02/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination des Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant, · signal

    Départ de dirigeant — décide, en raison de la démission de Monsieur Patrick COLLOMB, Commissaire aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 07/08/2008 Fusion
    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — - Examen et approbation d'un projet de fusion par absorption de la société HOLDING · signal

    Apport — sur les apports en nature, approuve les apports effectués par la société HOLDING BERNARD · signal

    Transmission universelle de patrimoine — droit, sans liquidation, par transmission universelle de son patrimoine à la société CURTIL, · signal

    Dissolution — Sous la même condition, la société HOLDING BERNARD CURTIL serait dissoute de plein · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté d'une somme de 1 200 000 euros suite à l'apport-fusion de la · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 23/05/2008 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — rapport du commissaire aux apports sur les apports effectués par la société · signal

    Dissolution — La société HOLDING BERNARD CURTIL se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de · signal

    Augmentation de capital — Montant de l'augmentation de capital effective · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — La société CURTIL procédera à l'annulation des huit mille quatre cent cinquante sept (8 457) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 05/05/2008 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société HOLDING BERNARD CURTIL par · signal

    Apport — des apports en nature devant être effectués par la société HOLDING BERNARD CURTIL à · signal

    Augmentation de capital — l''augmentation du capital et de la prime de fusion de la société CURTIL ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — actions, procéderait alors à une réduction de son capital correspondant au nominal des actions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 24/04/2008 Fusion
    Autre pièce déposée · 7 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, cession de titres, dissolution, transmission universelle de patrimoine

    Autre pièce déposée

    Fusion — projet de fusion du 15/04/2008 (2 exemplaires) · signal

    Apport — II - Apport de la société HOLDING BERNARD CURTIL. · signal

    Augmentation de capital — IV - Rémunération de l'apport fusion : Augmentation de capital. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — V - Réduction de capital. · signal

    Cession de titres — CURTIL a manifesté son intention de céder quatre actions dans la société dont deux actions · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 24/01/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un Directeur Général délégué, · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie son Président pour les services rendus à · signal

    Renouvellement de mandat — Monsieur Bertrand CURTIL déclare accepter les fonctions qui viennent de lui être conférées · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 09/04/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — augmentation du capital social. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduit d'une somme de 650 000 Frs qui l'a ainsi ramené à un montant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 29/05/2001 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Bertrand CURTIL, demeurant 7 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 25/10/2000 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduit d'une somme de 650 000 Frs qui l'a ainsi ramené à un montant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 17/11/1997 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social de 4 080 000 F par incorporation de réserves et élévation du · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduit d'une somme de 650 000 Frs qui l'a ainsi ramené à un montant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 11/02/1997 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — - Agrément de la cession d'actions de Madame Suzanne Gotteland, · signal

    Apport — application de l'article 9 des statuts, il a également soumis à l'agrément du Conseil l'apport de · signal

    Nomination de dirigeant — Ils décident de proposer aux actionnaires de nommer Monsieur Jérôme Curtil comme · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Bernard Curtil et Madame Françoise Curtil constatent que du fait de la démission de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 29/11/1996 Modification non statutaire
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — concernant la Société désignée ci-dessus et dont l'objet est le suivant: · signal

    Départ de dirigeant — procéder à son remplacement en nommant un nouveau Président. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 08/10/1996 Modification non statutaire
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un administrateur en adjonction à ceux en exercice, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 21/09/1993 Modification non statutaire
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Générale décide de nommer Monsieur Jérôme BURRIER en qualité de nouveau · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler le mandat de Monsieur Patrick · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 13/09/1993 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. —date inconnue Modification des statuts
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Associée Unique nomme à compter du 1er juillet 2024 en qualité de Directeur Général, sans limitation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. —date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Associée Unique décide de nommer la société ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT, domiciliée 73 Rue · signal

    Départ de dirigeant — L'Associée Unique, prenant acte de la démission de la société BOOOST de son mandat de Présidente à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 28.