ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›
GFA DE LA JACQUERIE
411 433 717Groupement foncier agricoleactive depuis 16/07/1975
21440 Vaux-Saules
Dirigeants et associés
- Gérant Michel VAUTARD › (nouvel onglet) (77 ans) · depuis 27/01/2025
- Associé Aleth MORTUREUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/08/2026
- Associé Marc MORTUREUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/08/2026
- Associé Marie MORTUREUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/08/2026
- Gérant Yvonne FOREST MORTUREUX › (nouvel onglet) · jusqu'au 27/01/2025
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Michel VAUTARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SAFE INFORMATIQUE › (nouvel onglet) · via Michel VAUTARD
- mandats SCI DE L'ECLUSE › (nouvel onglet) · via Michel VAUTARD
- mandatsmandat terminé Aleth MORTUREUX › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Marc MORTUREUX › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Marie MORTUREUX › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Yvonne FOREST MORTUREUX › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 27/01/2025
Dirigeants · 2
- 27/01/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Yvonne FOREST MORTUREUX › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 27/01/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Michel VAUTARD › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/01/2008 activité Location de terrains → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1975 activité Location de terrains INSEE, Sirene
- 16/07/1975 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1975 → 2025 · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
21440 Vaux-Saules
siège · SIRET 411 433 717 00013 · location de biens immobiliers · depuis 16/07/1975
Les 29 404 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : statuts mis à jour, 06/08/2026
- 06/08/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/02/2001 Réduction du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/1997 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.