ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Drôme ›
ASGTS
411 439 003SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 14/03/1997
8 Avenue Gaston Vernier, 26200 Montelimar
Dirigeants et associés
- Président Eric SAUTEL › (nouvel onglet) (63 ans)
- Commissaire aux comptes David COUTELIER › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 23/01/2008
- Commissaire aux comptes EURL REBOUL J › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Marie FEUILLET › (nouvel onglet) · départ publié le 23/01/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (15)
15 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ASE › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats AUDIGIER SAUTEL G6 › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats David COUTELIER › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Eric SAUTEL › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPEMENT FORESTIER J.E.S. › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats MALAURE › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats RJA - REBOUL J ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SANI CHAUD › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats SCI S.G .P.F. IMMO › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats SCI SES › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats SCI VAUDROME › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats SEJA › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats SGPF › (nouvel onglet) · via Eric SAUTEL
- mandats ASELEC D › (nouvel onglet)cessée · via Eric SAUTEL
- mandatsmandat terminé Marie FEUILLET › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : activité, 31/12/2016
Dirigeants · 1
- 31/12/2016 activité Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux → Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation INSEE, Sirene
- 23/01/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Installation d'eau et de gaz → Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux INSEE, Sirene
- 27/02/2006 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 31/12/2005 activité Travaux d'installation électrique → Installation d'eau et de gaz INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Installation d'équipements thermiques et de climatisation → Travaux d'installation électrique INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Installation d'équipements thermiques et de climatisation INSEE, Sirene
- 14/03/1997 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 14/03/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2016 · 9.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 10 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (41)
dernier : 267 k€, 07/09/2026
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07/09/2026
DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
267 k€
marché · CONSTRUCTION DE LA MAISON DES INTERNES A MEYSSE LOT 10 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE
marché · 267 k€
CONSTRUCTION DE LA MAISON DES INTERNES A MEYSSE LOT 10 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE
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21/07/2026
CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
62 k€
marché · Création d'une unité pédopsychiatrique à Dieulefit pour le Centre Hospitalier Drôme Vivarais
marché · 62 k€
Création d'une unité pédopsychiatrique à Dieulefit pour le Centre Hospitalier Drôme Vivarais
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17/02/2026
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · DIVERS TRAVAUX DE BATIMENT LOT 1 : PLOMBERIE
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
DIVERS TRAVAUX DE BATIMENT LOT 1 : PLOMBERIE
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12/02/2026
CC ARDECHE RHONE COIRON › (nouvel onglet)
381 k€
marché · PLOMBERIE / CVC
marché · 381 k€
PLOMBERIE / CVC
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01/12/2025
SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
225 k€
marché · 1 avenant · 543TX18 LE TEIL REQUALIF MEDIATQ MUSEE
marché · 225 k€ (1 avenant)
543TX18 LE TEIL REQUALIF MEDIATQ MUSEE
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01/12/2025
COMMUNE DE ROMPON › (nouvel onglet)
118 k€
marché · travaux renovation energetique ecole
marché · 118 k€
travaux renovation energetique ecole
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28/11/2025
COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX › (nouvel onglet)
62 k€
marché · Mise en place de système de climatisation dans différentes classes de l'école du Pialon et du groupe scolaire du Resseguin de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
marché · 62 k€
Mise en place de système de climatisation dans différentes classes de l'école du Pialon et du groupe scolaire du Resseguin de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
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28/11/2025
COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX › (nouvel onglet)
62 k€
marché · 1 avenant · MISE EN PLACE DE SYSTEME DE CLIMATISATION DANS DIFFERENTES CLASSES DE LECOLE DU PIALON ET DU GS DU RESSEGUIN
marché · 62 k€ (1 avenant)
MISE EN PLACE DE SYSTEME DE CLIMATISATION DANS DIFFERENTES CLASSES DE LECOLE DU PIALON ET DU GS DU RESSEGUIN
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27/11/2025
DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
92 k€
marché · montant porté à 92 k€ le 10/03/2026 · MISE EN PLACE SYSTEME DE CLIMATISATION AU CENTRE MEDICO SOCIAL DE PRIVAS
marché · porté à 92 k€ le 10/03/2026
MISE EN PLACE SYSTEME DE CLIMATISATION AU CENTRE MEDICO SOCIAL DE PRIVAS
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28/10/2025
SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
198 k€
marché · 1 avenant · 482TXD09 VOLET4 EGLISE LE TEIL
marché · 198 k€ (1 avenant)
482TXD09 VOLET4 EGLISE LE TEIL
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23/10/2025
SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
83 k€
marché · 2 avenants · 537TX10 LE POUZIN SYDEO RESTRUCTURATION SIEGE SOCIAL
marché · 83 k€ (2 avenants)
537TX10 LE POUZIN SYDEO RESTRUCTURATION SIEGE SOCIAL
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22/10/2025
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
300 k€
marché subséquent · groupement de 2 titulaires · Divers travaux de batiments
marché subséquent · 300 k€ · groupement de 2 titulaires
Divers travaux de batiments
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22/10/2025
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 1 : PLOMBERIE
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOT 1 : PLOMBERIE
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16/09/2025
SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
405 k€
marché · 1 avenant · 553TX13 MEYSSE CONSTRUCT ECOLE+CANTINE
marché · 405 k€ (1 avenant)
553TX13 MEYSSE CONSTRUCT ECOLE+CANTINE
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28/07/2025
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
107 k€
marché · LOT N°9 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
marché · 107 k€
LOT N°9 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
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28/07/2025
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
107 k€
marché · Redimensionnement de la crèche intercommunale poussière d'étoile de Cléon d'Andran
marché · 107 k€
Redimensionnement de la crèche intercommunale poussière d'étoile de Cléon d'Andran
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02/07/2025
ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON › (nouvel onglet)
79 k€
marché · Réhabilitation thermique de la résidence europe 1: Lot 10 : Chauffage Ventilation Plomberie
marché · 79 k€
Réhabilitation thermique de la résidence europe 1: Lot 10 : Chauffage Ventilation Plomberie
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02/07/2025
SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
69 k€
marché · montant porté à 69 k€ le 12/11/2026 · 555TX10 LE TEIL RENOVATION GARE
marché · porté à 69 k€ le 12/11/2026
555TX10 LE TEIL RENOVATION GARE
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16/06/2025
COMMUNE DE VALREAS › (nouvel onglet)
139 k€
marché · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'OFFICE DE TOURISME POUR LA CRÉATION D'UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE DE VALREAS (7LOTS): Lot 7: LOT 7 - CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISA…
marché · 139 k€
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'OFFICE DE TOURISME POUR LA CRÉATION D'UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE DE VALREAS (7LOTS): Lot 7: LOT 7 - CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISA…
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16/06/2025
COMMUNE DE VALREAS › (nouvel onglet)
140 k€
marché · montant porté à 140 k€ le 24/09/2026 · CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION...
marché · porté à 140 k€ le 24/09/2026
CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION...
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04/06/2025
COMMUNE DE LA GARDE-ADHEMAR › (nouvel onglet)
50 k€
marché · LOT 8 PLOMBERIE - CVC - SANITAIRES
marché · 50 k€
LOT 8 PLOMBERIE - CVC - SANITAIRES
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24/03/2025
CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
438 k€
marché · Les Opalines - Rénovation d'une maison de retraite en crèche et école de musique - Lot n° 11 : CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE -SANITAIRE
marché · 438 k€
Les Opalines - Rénovation d'une maison de retraite en crèche et école de musique - Lot n° 11 : CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE -SANITAIRE
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24/03/2025
CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
450 k€
marché · montant porté à 450 k€ le 05/05/2026 · Lot 11- Chauffage ventilation plomberie sanitaire
marché · porté à 450 k€ le 05/05/2026
Lot 11- Chauffage ventilation plomberie sanitaire
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11/03/2025
DROME AMENAGEMENT HABITAT › (nouvel onglet)
157 k€
marché · N° 13 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE (Qualifications 5112, 5223, 5231 et 5312 ou équivalent)
marché · 157 k€
N° 13 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE (Qualifications 5112, 5223, 5231 et 5312 ou équivalent)
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16/01/2025
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
689 k€
marché · Création d'un bassin couvert et requalification du bassin extérieur de la piscine de Cléon d'Andran
marché · 689 k€
Création d'un bassin couvert et requalification du bassin extérieur de la piscine de Cléon d'Andran
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16/01/2025
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
689 k€
marché · LOT N° 14 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION
marché · 689 k€
LOT N° 14 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION
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21/11/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
129 k€
marché · montant porté à 129 k€ le 31/05/2026 · CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRES
marché · porté à 129 k€ le 31/05/2026
CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRES
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08/10/2024
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
208 k€
marché · LOT 13: CHAUFFAGE-VENTILATION-TRAITEMENT D'AIR-PLOMBERIE-SANITAIRES
marché · 208 k€
LOT 13: CHAUFFAGE-VENTILATION-TRAITEMENT D'AIR-PLOMBERIE-SANITAIRES
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08/10/2024
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
190 k€
marché · Construction d'un bâtiment multi-activites sur le site d'Espoulette
marché · 190 k€
Construction d'un bâtiment multi-activites sur le site d'Espoulette
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02/10/2024
COMMUNE DE DONZERE › (nouvel onglet)
323 k€
marché · montant porté à 323 k€ le 03/10/2025 · LOT 9 PLOMBERIE/SANITAIRE CENTRE DE LOISIRS 2024.010-09
marché · porté à 323 k€ le 03/10/2025
LOT 9 PLOMBERIE/SANITAIRE CENTRE DE LOISIRS 2024.010-09
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17/09/2024
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
75 k€
marché · LOT N°11 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
marché · 75 k€
LOT N°11 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
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17/09/2024
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
75 k€
marché · Création d'une ludothèque "accueil de loisirs"
marché · 75 k€
Création d'une ludothèque "accueil de loisirs"
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02/09/2024
COMMUNE DE SAINT VINCENT DE BARRES › (nouvel onglet)
77 k€
marché · CREATION BATIMENT ACCUEIL ET SERVICE ET CONVIVIALITE -PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE/VENTILATION
marché · 77 k€
CREATION BATIMENT ACCUEIL ET SERVICE ET CONVIVIALITE -PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE/VENTILATION
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25/07/2024
ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON › (nouvel onglet)
518 k€
marché · Construction de 37 logements et réhabilitation d'une villa en 3 logements "domaine gambus": Lot 16 : CVC Plomberie
marché · 518 k€
Construction de 37 logements et réhabilitation d'une villa en 3 logements "domaine gambus": Lot 16 : CVC Plomberie
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17/06/2024
DROME AMENAGEMENT HABITAT › (nouvel onglet)
130 k€
marché · PT 2024 - Réfection du réseau de chauffage à PIERRELATTE (26700) - Tranche ferme « Résidence le Daudet 2 » - bâtiments 9 ,10 et 42, Tranche conditionnelle n°01 « Résidence Les Pla…
marché · 130 k€
PT 2024 - Réfection du réseau de chauffage à PIERRELATTE (26700) - Tranche ferme « Résidence le Daudet 2 » - bâtiments 9 ,10 et 42, Tranche conditionnelle n°01 « Résidence Les Pla…
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11/06/2024
COMMUNE DE BOURG-SAINT-ANDEOL › (nouvel onglet)
228 k€
marché · REHABILITATION ECOLE A.MAURIN - CHAUFFAGE VENTILATION
marché · 228 k€
REHABILITATION ECOLE A.MAURIN - CHAUFFAGE VENTILATION
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11/01/2024
COMMUNE DE SAINT REMEZE › (nouvel onglet)
90 k€
marché · REHABILITATION MAISON PELLET
marché · 90 k€
REHABILITATION MAISON PELLET
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13/06/2023
COMMUNE DU TEIL › (nouvel onglet)
46 k€
marché · montant porté à 46 k€ le 20/02/2024 · Renovation Du Centre Social
marché · porté à 46 k€ le 20/02/2024
Renovation Du Centre Social
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29/03/2023
CC BERG ET COIRON › (nouvel onglet)
54 k€
marché · montant porté à 54 k€ le 25/10/2024 · Construction d'un vestiaire sportif
marché · porté à 54 k€ le 25/10/2024
Construction d'un vestiaire sportif
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CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Divers travaux de bâtiments
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Divers travaux de bâtiments
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04/02/2025
ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON › (nouvel onglet)
24 k€
acte de sous-traitance · Réhabilitation énergétique de la résidence Jean Moulin: Lot 7: VMC
acte de sous-traitance · 24 k€
Réhabilitation énergétique de la résidence Jean Moulin: Lot 7: VMC
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 41.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 05/02/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/02/2024 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 18/01/2024 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 28/09/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 27/09/2023 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 27/09/2023 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
exercice 2026 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 2,1 M€ · Achats 789 k€ · Charges externes 551 k€ · Personnel 630 k€ · EBE 96 k€
- 2018 : 2,1 M€ · Achats 742 k€ · Charges externes 521 k€ · Personnel 663 k€ · EBE 145 k€
- 2019 : 1,6 M€ · Achats 550 k€ · Charges externes 455 k€ · Personnel 615 k€ · EBE −25 k€
- 2020 : 2,2 M€ · Achats 939 k€ · Charges externes 611 k€ · Personnel 690 k€ · EBE 40 k€
- 2021 : 1,9 M€ · Achats 699 k€ · Charges externes 637 k€ · Personnel 691 k€ · EBE −132 k€
- 2022 : 2,0 M€ · Achats 711 k€ · Charges externes 619 k€ · Personnel 699 k€ · EBE −101 k€
- 2023 : 2,6 M€ · Achats 819 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 653 k€ · EBE −13 k€
- 2024 : 2,2 M€ · Achats 784 k€ · Charges externes 479 k€ · Personnel 783 k€ · EBE 173 k€
- 2025 : 4,9 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 151 k€
- 2026 : 5,4 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 180 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 4,6 %
- 2018 : 6,9 %
- 2019 : -1,6 %
- 2020 : 1,8 %
- 2021 : -7,0 %
- 2022 : -5,1 %
- 2023 : -0,5 %
- 2024 : 7,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
8 Avenue Gaston Vernier, 26200 Montelimar
siège · SIRET 411 439 003 00012 · plomberie-chauffage · depuis 14/03/1997
Les 953 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Drôme (26) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : fusion, 05/02/2024
- 05/02/2024 Fusion Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/01/2024 Fusion Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/09/2023 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/09/2023 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/10/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.