ENTREPRISE Culture de la vigne › Haute-Marne ›

LES FORTELLES

412 015 877Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/04/1997

5 Che des Vignes, 52330 Colombey les Deux Eglises

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 10/07/2015

Dénomination
MOCQUART ESMARD ET FILS MOCQUART ESMARD ET FILS Dénomination · du 01/04/1997 au 01/01/2003 5 ans EARL MOCQUART-ESMARD EARL MOCQUART-ESMARD Dénomination · du 01/01/2003 au 01/01/2008 5 ans LES FORTELLES LES FORTELLES Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/04/1997 au 01/01/2008 10 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1997 au 25/12/2003 6 ans Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1997 29 ans Immatriculation01/04/1997
Dirigeants · 1
David MOCQUART
gérant gérant David MOCQUARTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2015 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 15/05/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Argentolles 5 Che des Vignes, 52330 Colombey les Deux Eglises

    siège · SIRET 412 015 877 00027 · viticulture · depuis 01/02/2003

Les 55 autres entreprises du métier « viticulture » · Haute-Marne (52) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : augmentation du capital social, 17/06/2015

  1. 17/06/2015 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/04/2009 Changement de dénomination — En celle de les fortelles Transformation de la forme juridique — Les fortelles · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/05/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/04/2008 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/02/2003 Cession de parts sociales ROUTE DES VIGNES (05) 52330 ARGENTOLLES · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/05/1997 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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