ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › Hauts-de-Seine ›
ASSYSTEM
412 076 937SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 26/04/1997
9 Allee de L'arche, 92400 Courbevoie
Dirigeants et associés
- Président Dominique LOUIS › (nouvel onglet) (75 ans)
- Directeur général Stephane AUBARBIER › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Vincent FAVIER › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Virginie CALMELS › (nouvel onglet) (55 ans)
- Administrateur Gilbert LEHMANN › (nouvel onglet) (81 ans)
- Administrateur Julie LOUIS › (nouvel onglet) (56 ans)
- Administrateur Maria MAES › (nouvel onglet) (70 ans)
- Autre Nathalie FONT › (nouvel onglet) (56 ans)
- Personne morale KPMG S.A. › (nouvel onglet)
- Personne morale RSM PARIS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (37)
37 mandats
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- mandats Vincent FAVIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats IPSOS › (nouvel onglet) · via Virginie CALMELS
- mandats ILIAD › (nouvel onglet) · via Virginie CALMELS
- mandats ASSYSTEM PROJECT MANAGEMENT › (nouvel onglet) · président
- mandats ASSYSTEM SERVICES › (nouvel onglet) · président
- mandats H.D.L. › (nouvel onglet) · via Dominique LOUIS
- mandats PULLUP ENTERTAINMENT › (nouvel onglet) · via Virginie CALMELS
- mandats ENTREPRISES EN CROISSANCE › (nouvel onglet)cessée · via Dominique LOUIS
- mandats MIGEMA PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · via Dominique LOUIS
- mandats SOLAQUA SA › (nouvel onglet)cessée · via Dominique LOUIS
- mandats ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES › (nouvel onglet) · président
- mandats H2DA › (nouvel onglet) · via Dominique LOUIS (et 1 autres)
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- mandats CROISSANCE ET FINANCES › (nouvel onglet) · via Vincent FAVIER
- mandats ALTINEIS 4 › (nouvel onglet) · via Vincent FAVIER
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PONT NOIR › (nouvel onglet)cessée · autre
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- mandats ECOSLOPS SA › (nouvel onglet) · via Vincent FAVIER
- mandats UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY › (nouvel onglet) · via Dominique LOUIS
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- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats RSM PARIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
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- mandats Stephane AUBARBIER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats ASSYSTEM CONSEILS › (nouvel onglet) · président
- mandats ASSYSTEM INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · président
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- mandats AS CONSEIL › (nouvel onglet) · via Stephane AUBARBIER
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- mandats ASSYSTEM INV › (nouvel onglet)cessée · président
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- mandats Virginie CALMELS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Gilbert LEHMANN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Julie LOUIS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Maria MAES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Nathalie FONT › (nouvel onglet) · autre
- mandats Dominique LOUIS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (34)
dernier : changement de dirigeant, 11/10/2026
- 11/10/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/03/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/03/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/03/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/04/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/03/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/12/2018 siège 70 Boulevard de Courcelles, 75017 Paris → 9 Allee de L'arche, 92400 Courbevoie INSEE, Sirene
- 03/01/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le repr sentant permanent BODACC, RCS-B
- 20/04/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/07/2015 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 29/06/2014 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 22/05/2014 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 18/10/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/03/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/07/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/07/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/06/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/02/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/12/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/06/2009 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 10/03/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/08/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination ASSYSTEM BRIME → ASSYSTEM INSEE, Sirene
- 01/02/2004 siège 70 Boulevard de Courcelles, 75017 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination BRIME TECHNOLOGIES → ASSYSTEM BRIME INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 26/04/1997 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 26/04/1997 dénomination BRIME TECHNOLOGIES INSEE, Sirene
- 26/04/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2026 · 34.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 19/11/2004
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/11/2004 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 06/04/2004 changement de contrôlefusion-absorption, transmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 13/01/2004 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 07/01/2004 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/10/2003 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
exercice 2025
Comptes consolidés · exercice 2025
Chiffre d'affaires consolidé
Années précédentes
- 2016 : 955,6 M€
- 2017 : 395,2 M€
- 2018 : 444,1 M€
- 2021 : 483,1 M€
- 2022 : 493,5 M€
- 2023 : 577,5 M€
- 2024 : 611,3 M€
- 2025 : 656,6 M€
Comptes sociaux · exercice 2025
exercice 2025 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 12,0 M€
- 2017 : 10,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 21,4 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −12,4 M€
- 2019 : 9,1 M€
- 2020 : 8,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 6,5 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE −547 k€
- 2021 : 7,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 7,3 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE −3,9 M€
- 2022 : 8,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 7,6 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE −2,5 M€
- 2023 : 9,9 M€ · Achats 5 000 € · Charges externes 8,7 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE −2,8 M€
- 2024 : 12,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 11,0 M€ · Personnel 6,8 M€ · EBE −5,5 M€
- 2025 : 15,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 9,4 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE −5,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : -123,3 %
- 2020 : -6,3 %
- 2021 : -53,2 %
- 2022 : -27,8 %
- 2023 : -28,2 %
- 2024 : -44,7 %
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices · EBE consolidé 2025 non calculé : les postes d'exploitation du dépôt ne correspondent pas aux totaux qu'il déclare.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
9-11-Tour Egee 9 Allee de L'arche, 92400 Courbevoie
siège · SIRET 412 076 937 00058 · siège social · depuis 01/12/2018
-
30 Allee Leopold Sedar Senghor, 69007 Lyon
SIRET 412 076 937 00074 · siège social · depuis 01/01/2026
-
1 Quai Jules Courmont, 69002 Lyon
SIRET 412 076 937 00082 · siège social · depuis 01/02/2026
Les 6 203 autres entreprises du métier « siège social » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (170)
dernier : tenue de l'assemblée, 08/08/2025
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08/08/2025
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Modification des statuts
Augmentation de capital — Vingtième résolution - Délégation de compétence à consentir en vue d'augmenter le · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — réduire le capital social par voie d'annulation d'actions dans le cadre de l'autorisation de · signal
-
08/08/2025
Statuts mis à jour
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transformation de forme
Transformation de forme — La Société a été constituée sous la forme d'une société anonyme à directoire et conseil de · signal
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18/03/2024
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : renouvellement de mandat
Renouvellement de mandat — DÉCIDE de renouveler le mandat decommissaire aux comptes titulaire de la société KPMG, pour une · signal
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15/03/2024
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : renouvellement de mandat
Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat d'un Commissaire aux comptes titulaire · signal
-
27/02/2024
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : départ de dirigeant
Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission, remercie chaleureusement Monsieur Michel Combes pour son · signal
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31/08/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Nomination de dirigeant — DÉCIDE de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, la société RSM, pour une durée de · signal
Renouvellement de mandat — Cinquième résolution Renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Dominique Louis ; · signal
Augmentation de capital — Vingt-huitième résolution Délégation de compétence à consentir en vue d'augmenter le capital par · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — capital social par voie d'annulation d'actions dans le cadre de l'autorisation de rachat par la Société de · signal
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31/08/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Nomination de dirigeant — DÉCIDE de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, la société RSM, pour une durée de · signal
Renouvellement de mandat — Cinquième résolution Renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Dominique Louis ; · signal
Augmentation de capital — Vingt-huitième résolution Délégation de compétence à consentir en vue d'augmenter le capital par · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — capital social par voie d'annulation d'actions dans le cadre de l'autorisation de rachat par la Société de · signal
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06/04/2023
Fin de mandat
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/03/2023
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — de prendre sa retraite et a présenté sa démission de son mandat social à effet du 1er février 2023. · signal
Nomination de dirigeant — Aubarbier, Directeur général délégué de la Société à compter du 1er février 2023 et pour une durée de · signal
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14/09/2022
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/07/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/08/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — DÉCIDE de nommer Madame Julie LOUIS en qualité d'administrateur pour une durée de trois (3) années · signal
Départ de dirigeant — FAVIER en qualité d'administrateur en remplacement de la société Tikehau Capital, démissionnaire, pour · signal
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25/07/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/03/2019
représentant les salariéq
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — désigné Madame Nathalie Font en qualité de membre du conseil d'administration représentant les salariés. · signal
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24/12/2018
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : transfert de siège, transformation de forme
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert de siège — 4 Transfert du siège social · signal
Transformation de forme — La société a été constituée sous la forme d'une société anonyme à directoire et conseil de surveillance. · signal
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22/01/2018
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Réduction de capital ou rachat de titres — Constatation de la réalisation définitive de la réduction du capital social ; · signal
Transformation de forme — La société a été constituée sous la forme d'une société anonymeà directoire et conseil de · signal
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22/12/2017
Représentant permanent
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, décide de nommer admīnistrateur à titre provisoire, · signal
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23/11/2017
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée
Réduction de capital ou rachat de titres — Première résolution : Réduction de capital d'un montant nominal maximum de 6.000.000 € par · signal
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28/09/2017
Renouvellement d'un mandat
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant, augmentation de capital
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Renouvellement de mandat — RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR · signal
Nomination de dirigeant — Renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Dominique LOUIS / · signal
Augmentation de capital — envie d'augmenter le capial par émission d'actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières · signal
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07/04/2016
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — «(….) Après discussion, les administrateurs décident à l'unanimité de coopter Madame Virginie · signal
Départ de dirigeant — Calmels pour la durée restante du mandat de Monsieur Gilbert Vidal ce dernier ayant démissionné · signal
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06/08/2015
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme
Augmentation de capital — Générale a décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice de BSARS FR · signal
Transformation de forme — modifié le mode d'administration et de direction de la société pour adopter la forme de société · signal
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19/06/2015
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital
Nomination de dirigeant — la nomination de Monsieur Philippe Chevallier, actuellement Directeur Financier et · signal
Départ de dirigeant — √ Constatation de la révocation de Gilbert Vidal en qualité de Directeur Général Délégué · signal
Augmentation de capital — a décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice de B5AR5 FR 0010630590, · signal
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28/05/2015
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme
Augmentation de capital — décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice de BSARS FR o01o63o590, d'une · signal
Transformation de forme — La société a été constituée sous la forme d'une société anonyme à directoire et conseil de · signal
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13/05/2015
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme
Nomination de dirigeant — Nomination d'un membre du conseil d'Administration -SALVEPAR SA. · signal
Augmentation de capital — de procéder à une augmentation du capital social, en une ou plusieurs fols, par émission d'actions ou · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — vole d'annulation d'actions dans le cadre de l'autorisation de rachat de ses propres actions · signal
Transformation de forme — d'adopter la forme de société anonyme à conseil d'administration régie par les articles L. 225-17 à L. · signal
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13/05/2015
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme
Augmentation de capital — décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice de BSARS FR 0010630s90, d'une · signal
Transformation de forme — La société a été constituée sous la forme d'une société anonyme à directoire et conseil de · signal
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10/03/2015
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice de BSARS FR o010630s90, d'une · signal
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21/01/2015
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme
Augmentation de capital — décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice de BSARS FR 001063os90, d'une · signal
Transformation de forme — La société a été constituée sous la forme d'une société anonyme à directoire et conseil de · signal
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20/11/2014
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — NATURE D'ACTE : Augmentation du capital social · signal
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09/10/2014
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice de BSARS FR 0010630s90, d'une · signal
-
15/09/2014
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme
Augmentation de capital — a décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice de BSARS FR 0010630590, d'une · signal
Transformation de forme — La société a été constituée sous la forme d'une société anonyme à directoire et conseil de · signal
- 09/07/2014 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
13/06/2014
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transformation de forme
Transformation de forme — La société a été constituée sous la forme d'une société anonyme à directoire et conseil de · signal
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15/04/2014
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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25/03/2014
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — ARTICLE 6 : APPORTS (Article complété par Directoire du 08/O1/2007). · signal
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24/02/2014
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — Générale a décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice · signal
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03/02/2014
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — Générale a décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice · signal
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10/10/2013
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — Générale a décidé une augmentation de capital social par constatation de l'exercice · signal
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03/10/2013
Acte · type non publié
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2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, départ de dirigeant
Réduction de capital ou rachat de titres — Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction du capital · signal
Départ de dirigeant — Démission du FSI de son mandat de membre du Conseil de Surveillance et du · signal
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02/09/2013
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4 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Nomination de dirigeant — Proposition de nomination d'un membre du Conseil de survenance - Madame Martine GRIFFON-FOUCO. · signal
Renouvellement de mandat — DECIDE de le renouveler pour une période de trois{3) années qui prendra à l'Issue de l'assemblée générale · signal
Augmentation de capital — augmentation du capital social, en une ou plusieurs fois, par émission · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Directoire à l'effet de procéder à 'annulation des actions acquises en vertu des · signal
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25/02/2013
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1 signal : renouvellement de mandat
Renouvellement de mandat — Le mandat du Directoire, organe collégial, nommé le 22 janvier 2004, renouvelé en 2007 puis · signal
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29/11/2012
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5 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination
Fusion — PROJET DE FUSION · signal
Apport — Il a été arrêté de la manière suivante la convention réglant l'apport en nature soumis au régime · signal
Nomination de dirigeant — KPMG Audit, 1 cours Valmy 92923 PARIS LA DEFENSE CEDEX, nommé par l'Assemblée · signal
Augmentation de capital — 4.3 - Montant de l'augmentation de capital ò émettre par lo Société ASSYSTEM ENGINEERING AND · signal
Changement de dénomination — Dénomination sociale (article 2 des statuts) · signal
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20/09/2012
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1 signal : apport
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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20/09/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 26 juillet2012a constaté une augmentation du capital social de · signal
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20/09/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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20/09/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — en espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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20/09/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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20/09/2012
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1 signal : apport
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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02/07/2012
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2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Départ de dirigeant — PREND ACTE de l'arrivée à son terme à l'issue de la présente assemblée du mandat de · signal
Renouvellement de mandat — par Monsieur Bertrand FINET et proposition de renouvellement; · signal
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24/05/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — capital social de ASSYSTEM à l'aide de bons de souscription d'actions, d'un montant · signal
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24/05/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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24/05/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 12 avril 2012 a constaté une augmentation du capital social de · signal
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24/05/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — l'augmentation du capital social de ASSYSTEM à l'aide de bons de souscription d'actions, · signal
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24/05/2012
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1 signal : apport
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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16/02/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — AUGMENTATION DE CAPITAL · signal
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16/02/2012
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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16/02/2012
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — en espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation · signal
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16/02/2012
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1 signal : apport
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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26/07/2011
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 7 juillet 2011a constaté une augmentation du capital social de · signal
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26/07/2011
Acte · type non publié
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1 signal : apport
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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26/07/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — en espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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26/07/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — en espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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26/07/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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26/07/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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26/07/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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26/07/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — l'augmentation du capital social de ASSYSTEM à l'aide de bons de souscription d'actions, · signal
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28/06/2011
Acte · type non publié
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4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres
Nomination de dirigeant — DECIDE de nommer en qualité de membre du Conseil de surveillance · signal
Départ de dirigeant — le rapport d observations du Conseil de surveillance sur le rapport de gestion et les comptes de · signal
Renouvellement de mandat — Proposition de renouvellement du mandat de Commissaire aux comptes du Cabinet Deloitte · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — le rapport du directoire sur les options rachat et de souscription d'actions effectuées par la · signal
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14/06/2011
Acte · type non publié
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2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — Compte rendu de la réunion du Comité des Rémunération et des Nominations · signal
Départ de dirigeant — durée de son mandat de membre du Conseil, en remplacement de Monsieur Desgeorges, décédé le · signal
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24/02/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — « - Le Directoire dua constaté une augmentation du capital social de115504par · signal
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24/02/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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24/02/2011
Acte · type non publié
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1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — l'augmentation du capital social de ASSYSTEM à l'aide de bons de souscription d'actions, · signal
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24/02/2011
Acte · type non publié
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2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — par émission de 625.105 Actions à Bons de Souscription, d'Actions (ABSA) · signal
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10/08/2010
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 24 juin 2010 a constaté une augmentation du capital social de · signal
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10/08/2010
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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10/08/2010
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — espèces, prime d'émission comprise, effectués par les souscripteurs de l'augmentation du · signal
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10/08/2010
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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28/01/2010
Démission d'un dirigeant
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Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Apport — Monsieur le Président expose aux Membres du Conseil que, suite à l'apport de sa · signal
Nomination de dirigeant — Surveillance avec effet à la date de la nomination de son successeur. Cette démission · signal
Départ de dirigeant — Surveillance avec effet à la date de la nomination de son successeur. Cette démission · signal
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04/12/2009
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide de nommer en tant que Directeur au sein du · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de Ia démission, en tant que membre du · signal
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03/06/2009
Mouvement de commissaire aux comptes
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Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Nomination de dirigeant — DECIDE de nommer en qualité de co-commissaire aux comptes suppléant : · signal
Départ de dirigeant — PREND ACTE de l'arrivée à son terme à l'issue de la présente Assemblée du mandat de cocommissaire aux comptes suppléant de · signal
Renouvellement de mandat — proposition de renouvellement ; · signal
Augmentation de capital — - Délégation de compétence consentie au Directoire en vue d'augmenter le capital par · signal
et 1 autre · signal
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19/02/2009
Changement de dirigeant
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Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — En Espagne, les cessions d'actifs (Remedy, Infogès et Ferro) autorisées par un précédent · signal
Nomination de dirigeant — permanent au Conseil de Surveillance d'Assystem. Le remplaçant désigné pour remplacer · signal
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19/02/2009
Démission d'un dirigeant
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Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — 9 DEMISSION / COOPTATION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal
Départ de dirigeant — 9 DEMISSION / COOPTATION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal
Renouvellement de mandat — 10 - CONFIRMATION DU RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN MEMBRE · signal
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18/12/2008
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Générale Extraordinaire du 15 mai 2008 a décidé une réduction du capital social d'une · signal
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17/09/2008
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, apport
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — Augmentation du capital suite à exercice d'options de souscription d'actions · signal
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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30/06/2008
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — • - Le Directoire du 10 juin 2008 a constaté une augmentation du capital social à effet · signal
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28/04/2008
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Fusion — société absorbée, il n'a été procédé à aucune augmentation de capital. · signal
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — • - Le Directoire du 14 avril 2008 a constaté une augmentation du capital social à effet · signal
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25/02/2008
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports su · signal
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 14 janvier 2008 a constaté une augmentation du capital social à · signal
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15/02/2008
Nomination d'un administrateur
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Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — le Conseil de Surveillance nomme à l'unanimité en qualité de membre du Directoire, · signal
Départ de dirigeant — le Conseil de Surveillance prend acte de la démission à compter duVnovembre 2007, de la · signal
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08/10/2007
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 24 août 2007 a constaté une augmentation du capital social de · signal
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25/09/2007
Modification des statuts
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
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19/02/2007
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 08 janvier 2007 a constaté une augmentation du capital social de · signal
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08/02/2007
Démission d'un dirigeant
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Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — décembre 2006 et sa nomination en tant que membre du Directoire sera proposée au prochain · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de cette démission en date du 16 octobre 2006. · signal
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08/02/2007
Nomination d'un administrateur
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Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Désigner un nouveau membre du directoire ; · signal
Départ de dirigeant — Acter la démission effective d'un membre du Directoire. · signal
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19/10/2006
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 15 septembre 2006 a constaté une augmentation du capital · signal
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02/08/2006
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 26 juin 2006 a constaté une augmentation du capital social de · signal
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28/02/2006
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — BRIIS, BRMBS et BSA non cotés, avait constaté une augmentation du capital suite à exercice desdits bons.) · signal
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04/11/2005
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — Monsieur le Président expose aux Membres du Conseil que, suite à la cession par AREVA de · signal
Nomination de dirigeant — Le Président rappelle que Monsieur François JOUVEN a été coopté par le Conseil de · signal
Départ de dirigeant — démissionné de leur mandat de Membre du Conseil de Surveillance avec effet au 18 mai 2005 · signal
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02/09/2005
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Cooptation de membres du Conseil de surveillance en remplacement de · signal
Départ de dirigeant — membres démissionnaires ; · signal
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26/08/2005
Réduction du capital social
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Divers · Changement de dénomination — Sociale assystembrime · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination
Divers · Changement de dénomination — Sociale assystembrime · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Extraordinaire du 9 juin 2005 a décidé une réduction du capital social d'une somme de · signal
Changement de dénomination — DECIDE de modifier la dénomination sociale qui devient, à compter de ce jour : · signal
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27/07/2005
Réduction du capital social
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Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination
Tenue de l'assemblée
Apport — afin de procéder à l'augmentation du capital en vue de rémunérer des apports en nature · signal
Renouvellement de mandat — DECIDE DE RENOUVELER ces mandats pour une durée de six exercices qui prendront fin · signal
Augmentation de capital — options dominant droit à la souscription d'actions nouvelles à émettre à titre d'augmentation · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — - Autorisation consentie au Directoire de réduire le capital. · signal
Changement de dénomination — DECIDE de modifier la dénomination sociale qui devient, à compter de ce jour : · signal
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09/06/2005
Augmentation du capital social
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Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 25 avril 2005 a constaté une augmentation du capital social de Cent · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — √ - Mise en œuvre du programme de rachat d'actions · signal
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15/04/2005
Nomination d'un administrateur
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Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — le conseil nomme à l'unanimité en qualité de membres du Directoire, · signal
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11/02/2005
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — « - Le Directoire du 20 janvier 2005 a constaté une augmentation du capital social de · signal
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04/02/2005
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Après délibération et échanges de vue, le Conseil de Surveillance coopte aux fonctions de · signal
Départ de dirigeant — Monsieur Armand Carlier expose au conseil les raisons de son souhait de démissionner de son · signal
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29/11/2004
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Monsieur Guillaume DUREAU, Invité, pressenti pour cooptation, · signal
Départ de dirigeant — √- Démission - Cooptation (Philippe KNOCHE / Guillaume DUREAU) · signal
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22/11/2004
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 8 octobre 2004 concernant l'apport des actions · signal
Augmentation de capital — n'est pas surévaluée et en conséquence, est au moins égale au montant de l'augmentation de capital · signal
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19/11/2004
Apport partiel d'actif — Technologies et systemes
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Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée
Apport — « BRIME INGENIERIE» OU « LA SOCIETE DONT LES TITRES SONT APPORTES» · signal
Augmentation de capital — 1 - Augmentation de capital de la Société TECHNOLOGIES & SYSTEMES (antérieurement BRIME · signal
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28/10/2004
Apport en nature — Technologies et systemes
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Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution
Autre pièce déposée
Apport — PROJET DE CONTRAT D'APPORT DE DROITS SOCIAUX · signal
Transmission universelle de patrimoine — suite de transmission universelle du patrimoine, à l'Associée Unique avec effet rétroactif au 1er · signal
Dissolution — a décidé, en date du 1er juillet 2004, la dissolution sans liquidation de ces deux sociétés par · signal
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28/10/2004
Apport en nature — Technologies et systemes
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Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée
Apport — PROJET DE CONTRAT D'APPORT DE DROITS SOCIAUX · signal
Augmentation de capital — La Société TECHNOLOGIES & SYSTEMES augmentera son capital d'un montant de 439 360 · signal
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28/10/2004
Apport en nature — Technologies et systemes
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Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée
Apport — PROJET DE CONTRAT D'APPORT DE DROITS SOCIAUX · signal
Augmentation de capital — 1 - Augmentation de capital de la Société TECHNOLOGIES & SYSTEMES. (anciennement BRIME · signal
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21/07/2004
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — A l'unanimité, le Conseil de surveillance décide de désigner Monsieur Jean-Pierre · signal
Départ de dirigeant — PREND ACTE de la démission par M. Alain LAHMI de son mandat de membre du conseil de · signal
Renouvellement de mandat — DECIDE le renouvellement de ce mandat de membre du conseil de surveillance pour une durée de · signal
Augmentation de capital — Délégation au directoire en vue de réaliser une augmentation du capital social réservée aux · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — - Autorisation donnée à la société de racheter ses propres titres. · signal
et 1 autre · signal
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21/05/2004
Démission d'un dirigeant
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Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — Préalablement à l'examen des points fixés à l'ordre du jour, le Directoire prend acte des démissions de · signal
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06/04/2004
Dispense dans formalité RCS
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Délégation de pouvoirs de direction · Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Transmission de titres à titre gratuit · et 9 autres · 8 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital
Délégation de pouvoirs de direction · Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Transmission de titres à titre gratuit · et 9 autres
Cession de titres — autres, soit un montant de 99 467 titres, le Conseil décide de procéder à leur cession sur le · signal
Fusion — ARRETE DES TERMES DU PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE NOTRE SOCIETE PAR · signal
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Dissolution — apport, notamment la prise en charge du passif et des frais consécutifs à la dissolution de · signal
Nomination de dirigeant — 2) Nomination des nouveaux membres du Directoire (rémunération, ...) · signal
et 3 autres · signal
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28/01/2004
Nomination d'un administrateur
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Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — décide de nommer, sous les conditions suspensives de l'approbation des trois premières · signal
Départ de dirigeant — part de la démission de ses fonctions de membre du Conseil de Surveillance. · signal
Augmentation de capital — Possibilité d'utiliser les autorisations d'augmentation de capital en cas d'offre publique · signal
Changement de dénomination — Décide de changer la dénomination de la Société, au profit de la dénomination sociale · signal
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13/01/2004
Divers
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Fusion · Autre pièce déposée · 5 signaux : cession de titres, apport, dissolution, augmentation de capital, changement de dénomination
Fusion · Autre pièce déposée
Cession de titres — mentionne l'intention des dirigeants de les céder avant la date de la fusion. Nous · signal
Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des sociétés · signal
Dissolution — compte tenu de la dissolution de ASSYSTEM au 1º janvier 2004, les comptes au · signal
Augmentation de capital — et de l'augmentation de capital en résultant. · signal
Changement de dénomination — Anciennement dénommée BRIME TECHNOLOGIES · signal
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08/01/2004
Acte · type non publié
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3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants · signal
Augmentation de capital — capital social à été augmenté de 12.288.040 euros. · signal
Changement de dénomination — 2° La dénomination sociale devient, à compter de ce jour, ASSYSTEM BRIME. · signal
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07/01/2004
Fusion
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Apport en nature · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, dissolution, changement de dénomination, apport, augmentation de capital
Apport en nature · Autre pièce déposée
Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE ASSYSTEM · signal
Changement de dénomination — ASSYSTEM BRIME anciennement dénommée BRIME TECHNOLOGIES · signal
Apport — duquel la société ASSYSTEM ferait apport de la totalité de ses actifs et passifs à la société · signal
Augmentation de capital — procédera à l'augmentation corrélative de son capital social. La fusion prendra effet · signal
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31/10/2003
Fusion
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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03/09/2003
Nomination d'un administrateur
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Divers · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre · 1 signal : départ de dirigeant
Divers · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre
Départ de dirigeant — démission de Monsieur Xavier GIRAUD de ses fonctions de Membre du Conseil de · signal
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11/06/2003
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal
Départ de dirigeant — démission de Monsieur Xavier GIRAUD de ses fonctions de Membre du Conseil de · signal
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14/02/2003
Augmentation du capital social
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Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — ce qui a entraîné la souscription de 9.125 actions nouvelles de un (1) euro de valeur nominale. · signal
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13/01/2003
Apport en nature
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Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Après avoir entendu la lecture du rapport établi par le Commissaire aux Apports désigné par · signal
Augmentation de capital — Augmentation de capital d'une somme de 56.490 euros par apport en nature de titres · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — programme de rachat d'actions autorisé par l'Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin 2002 · signal
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08/11/2002
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 1 signal : apport
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
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06/11/2002
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — APPORT DES ACTIONS DE LA SOCIETE TECHNICREA A LA SOCIETE BRIME TECHNOLOGIES S.A. · signal
Augmentation de capital — de la réalisation définitive de l'augmentation de capital par voie d'émissions d'actions nouvelles · signal
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11/10/2002
Apport en nature
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Augmentation du capital social · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Augmentation du capital social · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — Extraordinaire de ce jour, lui donnant tous pouvoirs pour décider une augmentation de capital · signal
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11/10/2002
Nomination d'un administrateur
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Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · 3 ACTES · Démission d'un dirigeant · Divers · et 2 autres · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · 3 ACTES · Démission d'un dirigeant · Divers · et 2 autres
Nomination de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, décide de nommer : · signal
Départ de dirigeant — en remplacement de Monsieur Christophe KARVEKIS, démissionnaire, · signal
Augmentation de capital — définitive de cette augmentation de capital, modification corrélative des articles 6 et 7 des · signal
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09/09/2002
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 1 signal : apport
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — Tribunal de Commerce de Paris en date du 17 juillet 2002 concernant l'apport des actions des · signal
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05/09/2002
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DE L'APPORT REALISE · signal
Augmentation de capital — de la réalisation définitive de l'augmentation de capital par voie d'émissions d'actions nouvelles · signal
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05/09/2002
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DE L'APPORT REALISE · signal
Augmentation de capital — de la réalisation définitive de l'augmentation de capital par voie d'émissions d'actions nouvelles · signal
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02/08/2002
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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19/07/2002
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
18/07/2002
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
10/07/2002
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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26/04/2002
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide, à l'unanimité, de nommer : · signal
Départ de dirigeant — Monsieur Christophe KARVELIS, démissionnaire, · signal
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06/03/2002
Augmentation du capital social
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Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — 2001, ce qui a entraîné la souscription de 30.000 actions nouvelles de un (1) euro de valeur · signal
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10/01/2002
Nomination d'un administrateur
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Augmentation du capital social · Divers · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital
Augmentation du capital social · Divers · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Apport — •du rapport du Commissaire aux Apports désigné par ordonnance de Monsieur le Président · signal
Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide, à l'unanimité, de nommer : · signal
Départ de dirigeant — présente la démission de ses fonctions de Vice-Président du Conseil de Surveillance, et celle · signal
Augmentation de capital — précédant la date du Directoire décidant de l'augmentation de capital. · signal
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09/11/2001
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — représentants de votre société et les apporteurs personnes physiques en date du 12 octobre · signal
Augmentation de capital — montant de l'augmentation de capital de la société augmentée de la prime d'émission. · signal
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09/11/2001
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 1 signal : apport
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — Tribunal de Commerce de Paris en date du 3 juillet 2001, concernant les apports effectués par : · signal
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09/11/2001
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — sociétés concernées et les apporteurs personnes physiques en date du 12 octobre 2001. Il nous · signal
Augmentation de capital — jour de la réalisation définitive de l'augmentation de capital par voie d'émissions d'actions nouvelles · signal
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04/10/2001
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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24/09/2001
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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24/07/2001
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance, à l'unanimité, décide de nommer : · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de Monsieur Gérard DJIAN de son · signal
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04/07/2001
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
25/06/2001
Renouvellement d'un mandat
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Augmentation du capital social · Apport en nature · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Divers · et 2 autres · 4 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective
Augmentation du capital social · Apport en nature · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Divers · et 2 autres
Apport — du rapport du Commissaire aux Apports désigné par ordonnance de Monsieur le Président · signal
Renouvellement de mandat — Assemblées Générales Ordinaires, décide de renouveler le mandat de : · signal
Augmentation de capital — Extraordinaire de ce jour, lui donnant tous pouvoirs pour décider une augmentation de capital · signal
Difficultés ou procédure collective — Monsieur le Président déclare alors que l'Assemblée étant composée d'actionnaires · signal
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21/05/2001
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — La valorisation des apports a été arrêtée dans le projet de traité d'apport signé par les représentants des · signal
Augmentation de capital — jour de réalisation définitive de l'augmentation de capital par voie d'émissions d'actions nouvelles · signal
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30/04/2001
Augmentation du capital social
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Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — initiale de la valeur nominale des actions, le capital social a été augmenté d'une somme de · signal
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24/04/2001
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
22/01/2001
Augmentation du capital social
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Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — souscription de 57.575 actions nouvelles de quatre (4) francs de valeur nominale. · signal
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09/10/2000
Apport en nature
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Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — l'augmentation de capital correspondante et de modifier en conséquence les statuts. · signal
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01/09/2000
Divers
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport — Les apporteurs de titres GROUPE ANDRONE sont les investisseurs BNP PRIVATE · signal
Augmentation de capital — augmentation de capital de GROUPE ANDRONE par création de 6 000 actions en · signal
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28/07/2000
Nomination d'un administrateur
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Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide, à l'unanimité, de nommer : · signal
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06/07/2000
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital
Tenue de l'assemblée
Augmentation de capital — Possibilité d'utiliser les autorisations d'augmentation de capital en cas d'offre publique d'achat · signal
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20/06/2000
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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20/06/2000
Rapport du commissaire aux apports
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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13/06/2000
Divers
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Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 14 av du quebec 91 946 courtaboeuf · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, transfert de siège
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 14 av du quebec 91 946 courtaboeuf · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Transfert de siège — transférer à compter de ce jour le siège de la société à PARIS (75008) 178, boulevard · signal
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17/02/2000
Acte · type non publié
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2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — souscription de 5.125 actions nouvelles de quatre (4) francs de valeur nominale. · signal
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17/11/1999
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, modification de l'objet
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — Commissaire aux apports, le capital a été augmenté d'une somme de 3.099.900 francs. · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — -le projet de résolutions soumises à l'Assemblée, · signal
Modification de l'objet — La précision de l'objet social, · signal
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06/10/1999
Acte · type non publié
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3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Augmentation de capital — l'augmentation de capital décidée par le Direct · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — réduction corrélative de 100 francs à 4 francs de la valeur nominale de chacune des actions. · signal
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05/10/1999
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — Nomination de nouveaux membres du Directoire · signal
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17/08/1999
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
Augmentation de capital — SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA · signal
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13/08/1999
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — rapport sur le projet d'augmentation de capital réservée de 538 600F, opération sur · signal
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07/07/1999
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : fusion, apport, dissolution
Fusion — Approbation d'un projet de fusion prévoyant l'absorption par BRIME TECHNOLOGIES de · signal
Apport — 6. Le rapport de Monsieur Gérard CATTAN Commissaire aux Apports, a été tenu au siège · signal
Dissolution — définitive de l'apport-fusion susvisé entraîne la dissolution sans liquidation de la société · signal
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18/06/1999
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — en qualité de commissaire aux apports avec mission d'apprécier sous sa responsabilité la · signal
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28/05/1999
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital
Fusion — Sur l'opération de fusion · signal
Apport — Rapport du Commissaire aux Apports · signal
Augmentation de capital — l'augmentation de capital à laquelle la société absorbante a renoncé en vertu de l'article 372-1 de · signal
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21/12/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Rapport du Commissaire aux apports, · signal
Augmentation de capital — l'augmentation de capital visée par la 1ère résolution, se trouve définitivement réalisée. · signal
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04/12/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Rapport du Commissaire aux Apports · signal
Augmentation de capital — - d'une part par la création d'actions par voie d'augmentation de capital de la société · signal
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25/11/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital
Cession de titres — d'actions, fixation de leur régime, conditions de cession des B.S.A. et modifications · signal
Apport — Depuis la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Nomination de dirigeant — nommer : · signal
Augmentation de capital — émises au titre de l'augmentation de capital décidée ci-dessus, à : · signal
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24/11/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme
Apport — Depuis de la constitution de la société, il n'a été fait que des apports en numéraire. · signal
Nomination de dirigeant — Monsieur Christophe KARVELIS est désigné en qualité de vice-président du conseil de · signal
Départ de dirigeant — L'assemblée générale décide, après avoir pris acte de la cessation des fonctions de tous les · signal
Transformation de forme — Cette transformation régulièrement réalisée n'entraînera pas la création d'un être moral · signal
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18/11/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — visant à la nomination d'un commissaire aux apports, dans le cadre de l'apport de titres de la · signal
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21/10/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Rapport du Commissaire aux Apports · signal
Augmentation de capital — - d'une part par la création d'actions par voie d'augmentation de capital de la société · signal
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20/10/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : apport, transfert de siège, changement de dénomination
Apport — Lors de la constitution de la société, il n'a été procédé qu'à des apports en numéraire. · signal
Transfert de siège — décide de transférer le siège de la société, à compter de ce jour, à COURTABOEUF (91946), · signal
Changement de dénomination — changement de dénomination sociale, · signal
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27/05/1997
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — Lors de la constitution de la société, il n'a été procédé qu'à des apports en numéraire. · signal
Source : INPI, actes · n = 170.