ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Jura ›
SCI DE PELVOUX
412 184 137Société civile immobilièreactive depuis 14/05/1997
10 Route de Champagnole, 39110 Salins-les-Bains
Dirigeants et associés
- Gérant Joel SANSEIGNE › (nouvel onglet) (57 ans)
- Rôle non publié SARL SANSEIGNE AND CO › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (16)
16 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Joel SANSEIGNE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats MARISTE › (nouvel onglet) · via Joel SANSEIGNE
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- mandats SARL SANSEIGNE AND CO › (nouvel onglet) · autre
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- mandats SARL CONTROLE TECHNIQUE AUTO ORNANS › (nouvel onglet)cessée · via Joel SANSEIGNE
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- mandats SARL CONTROLES TECHNIQUES DES MONTS DU JURA › (nouvel onglet)cessée · via Joel SANSEIGNE
- mandats SARL CONTROLES TECHNIQUES DU TRIANGLE D'OR › (nouvel onglet)cessée · via Joel SANSEIGNE
- mandats SCI LES CIGOGNES DE FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)cessée · via Joel SANSEIGNE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : siège, 11/07/2022
Dirigeants · 1
- 11/07/2022 siège 6 Rue de Pointvillers, 25440 Pessans → 10 Route de Champagnole, 39110 Salins-les-Bains INSEE, Sirene
- 06/09/2018 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/07/2018 siège Ld aux Epenottes, 25290 Ornans → 6 Rue de Pointvillers, 25440 Pessans INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 14/05/1997 siège Ld aux Epenottes, 25290 Ornans INSEE, Sirene
- 14/05/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2022 · 7.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 07/10/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/10/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Route de Champagnole, 39110 Salins-les-Bains
siège · SIRET 412 184 137 00039 · location de biens immobiliers · depuis 11/07/2022
Les 11 700 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : transfert du siège social, 10/10/2022
- 10/10/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/10/2022 Cession de parts sociales cession de 29 parts appartenant à M. SANSEIGNE Joël au profit de l'autre associé SARL SANSEIGNE AND CO · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/08/2018 A PESSANS 6 RUE DE POINTVILLERS Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2007 Nantissement de titres — De parts sociales pris dans la sci le pelvoux Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2005 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/1997 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.