ENTREPRISE Culture de la vigne › Bouches-du-Rhône ›
SOCIETE CIVILE DOMAINE DU BAGNOL
412 244 303Autre société civileactive depuis 01/05/1997
12 Avenue de Provence, 13260 Cassis
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien GENOVESI › (nouvel onglet) (48 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DOMAINE DU BAGNOL › (nouvel onglet) · via Sebastien GENOVESI
- mandats Sebastien GENOVESI › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 23/02/2023
- 23/02/2023 activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers → Culture de la vigne
- 01/01/2008 activité Location de terrains → Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- 25/12/1997 activité Location de terrains
- 01/05/1997 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2023 · 4.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective départementale des exploitations agricoles Bouches du Rhône
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Bouches du Rhône · code 9131
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 16/04/2003
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/04/2003 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
12 Avenue de Provence, 13260 Cassis
siège · SIRET 412 244 303 00019 · viticulture · depuis 01/05/1997
Les 1 366 autres entreprises du métier « viticulture » · Bouches-du-Rhône (13) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : cession de parts sociales, 16/04/2003
-
16/04/2003
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 27/05/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.