ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Saône-et-Loire ›
DU BREUIL
412 246 340Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/1997
1 Rue du Breuil, 71310 Mervans
Dirigeants et associés
- Gérant Fabien BUATOIS › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 19/01/2016
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 14/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Fabien BUATOIS › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DU CHENE → DU BREUIL
- 01/01/2008 siège Ld Soutenant, 71310 Mervans → 1 Rue du Breuil, 71310 Mervans
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage d'autres bovins et de buffles
- 25/12/2002 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/2002 dénomination EARL BUATOIS DANIEL → GAEC DU CHENE
- 25/12/1997 activité Culture et élevage associés
- 01/05/1997 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/05/1997 dénomination EARL BUATOIS DANIEL
- 01/05/1997 siège Ld Soutenant, 71310 Mervans
- 01/05/1997 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2008 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 27/03/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/03/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 06/01/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/01/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 24/01/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Rue du Breuil, 71310 Mervans
siège · SIRET 412 246 340 00027 · élevage bovin · depuis 01/01/2008
Les 4 330 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : cession de parts sociales, 27/03/2020
- 27/03/2020 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/01/2020 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/2016 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · DU BREUIL · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2010 Cession de parts sociales Transfert du siège social — 71310 mervans 1 rue du breuil · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2010 Cession de parts sociales Transfert du siège social — 71310 mervans 1 rue du breuil · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2010 Cession de parts sociales Transfert du siège social — 71310 mervans 1 rue du breuil · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2002 Nomination d'un dirigeant Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de gaec du chene · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Cession de parts sociales · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/06/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.