ENTREPRISE Activités de soutien aux cultures › Doubs ›

HAUT DOUBS TRAVAUX AGRICOLES

412 387 714Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/03/1997

22 Rue de la Velle, 25380 Belleherbe

6 à 9 Effectif salariés · 2024
1,0 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
42 k€ Résultat net
352 k€ Capitaux propres
121 k€ Dettes financières trésorerie 37 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Marc JOLY › (57 ans)
  2. Rôle non publié SELARL PHILIPPE JEANNEROT & ASSOCIES (SELARL) · représentée par JEANNEROT Philippe
  3. Gérant Paul JOLY · selon le BODACC du 29/01/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 02/08/2017

Activité
Services aux cultures productives Services aux cultures productives Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Activités de soutien aux cultures Activités de soutien aux cultures Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue Principale, 25380 Chamesey Rue Principale, 25380 Chamesey Siège · du 01/03/1997 au 20/07/2009 12 ans 22 Rue de la Velle, 25380 Belleherbe 22 Rue de la Velle, 25380 Belleherbe Siège · depuis le 20/07/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1997 29 ans Immatriculation01/03/1997
Dirigeants · 1
Jean-Marc JOLY
gérant gérant Jean-Marc JOLYdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2017 · 8.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale ETARF

  1. Convention collective Convention collective nationale ETARF · code 7025
  2. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Marchés publics (5)

dernier : 504 k€, 02/09/2026

5 Marchés remportés sur 24 mois, dont 5 sur 12 mois
26/08/2030 Prochaine échéance
1 Acheteurs servis surtout DEPARTEMENT DU DOUBS ›
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : DEPARTEMENT DU DOUBS ›
médiane 1 Offres reçues sur 5 marchés
  1. 02/09/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P82 SECTEUR DE BELLEHERBE VALOREILLE SAINT HIPPOLYTE LES TERRES DE CHAUX

    Accord cadre · 504 k€ (montant maximum)

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P82 SECTEUR DE BELLEHERBE VALOREILLE SAINT HIPPOLYTE LES TERRES DE CHAUX

    504 k€
  2. 27/08/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTMENT DU DOUBS LOT M23 SECTEUR DE VALLEE DE LA BARBECHE

    Accord cadre · 630 k€ (montant maximum)

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTMENT DU DOUBS LOT M23 SECTEUR DE VALLEE DE LA BARBECHE

    630 k€
  3. 27/08/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P63 SECTEUR DE LAVIRON BRETONVILLERS BELLEHERBE SANCEY BRETONVILLERS

    Accord cadre · 672 k€ (montant maximum)

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P63 SECTEUR DE LAVIRON BRETONVILLERS BELLEHERBE SANCEY BRETONVILLERS

    672 k€
  4. 27/08/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P44 SECTEUR DE MONT DE LAVAL LE LUHIER MONTBELIARDOT LAVAL LE PRIEURE GIGOT PLAIMBOIS DU MIROIR

    Accord cadre · 576 k€ (montant maximum)

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P44 SECTEUR DE MONT DE LAVAL LE LUHIER MONTBELIARDOT LAVAL LE PRIEURE GIGOT PLAIMBOIS DU MIROIR

    576 k€
  5. 27/08/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTAES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P62 SECTEUR DE PIERREFONTAINE LES VARANS GIGOT PONT NEUF BRETONVILLERS

    Accord cadre · 552 k€ (montant maximum)

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTAES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P62 SECTEUR DE PIERREFONTAINE LES VARANS GIGOT PONT NEUF BRETONVILLERS

    552 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes.

Source : DECP, data.gouv.fr · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 13/01/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

1,0 M€ 2024
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2024.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercice 2024 · 1 exercice.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 22 Rue de la Velle, 25380 Belleherbe

    siège · SIRET 412 387 714 00022 · services agricoles · depuis 20/07/2009

Les 551 autres entreprises du métier « services agricoles » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : acte, 21/07/2017

  1. 21/07/2017 Acte pièce non lue · l'acte ›
  2. 13/01/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  3. 13/01/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  4. 13/01/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  5. 22/01/2007 Acte pièce non lue · l'acte ›
  6. 13/06/1997 Acte pièce non lue · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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