ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Haute-Saône ›
EARL DES SAPINS
412 448 029Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 21/06/1977
5 Che Trevey, 70230 Dampierre-sur-Linotte
Dirigeants et associés
- Gérant Vincent EYER › (nouvel onglet) (40 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Vincent EYER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DES SAPINS → EARL DES SAPINS
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières
- 25/12/2002 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/1997 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 21/06/1977 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 21/06/1977 dénomination GAEC DES SAPINS
- 21/06/1977 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1977 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 20/07/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/07/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 16/01/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mr Eyer Jean-Claude 5 Che Trevey, 70230 Dampierre-sur-Linotte
siège · SIRET 412 448 029 00014 · élevage bovin · depuis 21/06/1977
Les 1 126 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : modification de l'objet social, 19/05/2022
-
19/05/2022
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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18/02/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Des sapins en earl des sapins · Démission d'un dirigeant · Réduction du capital social · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · et 1 autre
Transformation de la forme juridique — Des sapins en earl des sapins · Démission d'un dirigeant · Réduction du capital social · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · et 1 autre
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20/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
20/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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20/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
16/01/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/03/2002
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 7.