ENTREPRISE Travaux de couverture par éléments › Côte-d'Or ›
ARTIBAT
412 558 843Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 07/07/1997
21410 Fleurey-sur-Ouche
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien LEGER › (nouvel onglet) (49 ans)
- Gérant Aurelien MIGNOTTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/12/2013
- Gérant Francois LEGER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/07/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DELS 21 › (nouvel onglet) · via Sebastien LEGER
- mandats DES COMBETS › (nouvel onglet) · via Sebastien LEGER
- mandats LE GROUPEMENT DES ARTISANS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI DE MAYENCE › (nouvel onglet) · via Sebastien LEGER
- mandats Sebastien LEGER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Aurelien MIGNOTTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Francois LEGER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 10/05/2019
Dirigeants · 1
- 10/05/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/07/2011 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/06/2011 siège 5 Allee de la Cude, 21370 Velars-sur-Ouche → 21410 Fleurey-sur-Ouche INSEE, Sirene
- 01/06/2011 activité Travaux de plâtrerie → Travaux de couverture par éléments INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Plâtrerie → Travaux de plâtrerie INSEE, Sirene
- 01/11/2005 siège 21230 Magnien → 5 Allee de la Cude, 21370 Velars-sur-Ouche INSEE, Sirene
- 01/11/2005 activité Peinture → Plâtrerie INSEE, Sirene
- 31/10/2005 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Peinture INSEE, Sirene
- 07/07/1997 siège 21230 Magnien INSEE, Sirene
- 07/07/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2019 · 12.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 4 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 11/05/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/05/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/12/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 311 k€
- 2017 : 427 k€
- 2018 : 323 k€
- 2019 : 392 k€
- 2020 : 416 k€
- 2021 : 568 k€
- 2022 : 638 k€
- 2023 : 563 k€
- 2024 : 561 k€
- 2025 : 720 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zac des Combets, 21410 Fleurey-sur-Ouche
siège · SIRET 412 558 843 00030 · couverture-charpente · depuis 01/06/2011
Les 555 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : changement de dirigeant, 06/05/2019
- 06/05/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2018 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2013 Changement de dirigeant Entre M LEGER Francois et M MIGNOTTE Aurélien · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2011 Transfert du siège social — Ancien siege social 5 clos de la bergerie 21370 velars sur ouche Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2011 Transfert du siège social — Ancien siege social 5 clos de la bergerie 21370 velars sur ouche Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/2009 Cession de parts sociales Cession entre LEGER François et MIGNOTTE Aurélien · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2006 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2005 Cession de parts sociales Transfert du siège social — Nouveau 5 clos de la bergerie allee de la cude 21370 velars sur ouche · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.