ENTREPRISE Travaux de couverture par éléments › Côte-d'Or ›

ARTIBAT

412 558 843Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 07/07/1997

21410 Fleurey-sur-Ouche

10 à 19 Effectif salariés · 2024
720 k€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
122 k€ Résultat net
332 k€ Capitaux propres
144 k€ Dettes financières trésorerie 224 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien LEGER › (nouvel onglet) (49 ans)
  2. Gérant Aurelien MIGNOTTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/12/2013
  3. Gérant Francois LEGER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/07/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 10/05/2019

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · depuis le 31/10/2005 21 ans
Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/2000 au 01/11/2005 4 ans Plâtrerie Plâtrerie Activité · du 01/11/2005 au 01/01/2008 2 ans Travaux de plâtrerie Travaux de plâtrerie Activité · du 01/01/2008 au 01/06/2011 3 ans Travaux de couverture par éléments Travaux de couverture par éléments Activité · depuis le 01/06/2011 15 ans
Siège
21230 Magnien 21230 Magnien Siège · du 07/07/1997 au 01/11/2005 8 ans 5 Allee de la Cude, 21370 Velars-sur-Ouche 5 Allee de la Cude, 21370 Velars-sur-Ouche Siège · du 01/11/2005 au 01/06/2011 5 ans 21410 Fleurey-sur-Ouche 21410 Fleurey-sur-Ouche Siège · depuis le 01/06/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 07/07/1997 29 ans Immatriculation07/07/1997
Dirigeants · 1
Sebastien LEGER
gérant gérant Sebastien LEGERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2019 · 12.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  3. RGE RGE · 4 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 11/05/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
311 k€ 2016 427 k€ 2017 323 k€ 2018 392 k€ 2019
416 k€ 2020 568 k€ 2021 638 k€ 2022 563 k€ 2023 561 k€ 2024 720 k€ 2025
311 k€ 2016 427 k€ 2017 323 k€ 2018 392 k€ 2019 416 k€ 2020 568 k€ 2021 638 k€ 2022 563 k€ 2023 561 k€ 2024 720 k€ 2025
  • 2016 : 311 k€
  • 2017 : 427 k€
  • 2018 : 323 k€
  • 2019 : 392 k€
  • 2020 : 416 k€
  • 2021 : 568 k€
  • 2022 : 638 k€
  • 2023 : 563 k€
  • 2024 : 561 k€
  • 2025 : 720 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zac des Combets, 21410 Fleurey-sur-Ouche

    siège · SIRET 412 558 843 00030 · couverture-charpente · depuis 01/06/2011

Les 555 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : changement de dirigeant, 06/05/2019

  1. 06/05/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/12/2018 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/12/2013 Changement de dirigeant Entre M LEGER Francois et M MIGNOTTE Aurélien · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/07/2011 Transfert du siège social — Ancien siege social 5 clos de la bergerie 21370 velars sur ouche Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/07/2011 Transfert du siège social — Ancien siege social 5 clos de la bergerie 21370 velars sur ouche Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 11/05/2009 Cession de parts sociales Cession entre LEGER François et MIGNOTTE Aurélien · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/01/2006 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/12/2005 Cession de parts sociales Transfert du siège social — Nouveau 5 clos de la bergerie allee de la cude 21370 velars sur ouche · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/01/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 19/03/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 24/06/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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