ENTREPRISE Élevage de volailles › Hautes-Pyrénées ›
DE LA PALME D'OR
413 031 907Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1997
37 Rue D'escondeaux, 65140 Tostat
Dirigeants et associés
- Gérant Francois MOUCHOUS › (nouvel onglet) (46 ans) · depuis 01/01/2009
- Gérant Thierry MOUCHOUS › (nouvel onglet) (52 ans) · depuis 01/01/2009
- Gérant Annie MOUCHOUS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/02/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats MOUCHOUS › (nouvel onglet) · via Francois MOUCHOUS (et 1 autres)
- mandats Francois MOUCHOUS › (nouvel onglet) · gérant 01/01/2009
- mandats Thierry MOUCHOUS › (nouvel onglet) · gérant 01/01/2009
- mandats MYROLINE › (nouvel onglet) · via Thierry MOUCHOUS
- mandatsmandat terminé Annie MOUCHOUS › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : transfert, 07/02/2024
Dirigeants · 2
- 07/02/2024 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/12/2023 siège 5 Rue de la Moisson, 65140 Ugnouas → 37 Rue D'escondeaux, 65140 Tostat INSEE, Sirene
- 30/11/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/02/2013 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 20/12/2012 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 20/12/2012 dénomination SCEA DE LA PALME D'OR → DE LA PALME D'OR INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Elevage de volailles → Élevage de volailles INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Elevage de volailles INSEE, Sirene
- 01/07/1997 forme juridique Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/07/1997 dénomination SCEA DE LA PALME D'OR INSEE, Sirene
- 01/07/1997 siège 5 Rue de la Moisson, 65140 Ugnouas INSEE, Sirene
- 01/07/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2024 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
37 Rue D'escondeaux, 65140 Tostat
siège · SIRET 413 031 907 00020 · autres élevages · depuis 01/12/2023
Les 1 730 autres entreprises du métier « autres élevages » · Hautes-Pyrénées (65) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : transformation de la forme juridique, 12/02/2013
- 12/02/2013 Transformation de la forme juridique ancienne : SCEA DE LA PALME D'OR nouvelle : DE LA PALME D'OR · Modification des statuts · Rectification d'erreur matérielle — Du siege social adoption des nouveaux statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/04/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2007 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2001 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/1997 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.