ENTREPRISE Culture de la vigne › Maine-et-Loire ›
DOMAINE DES CLOS MAURICE
413 114 463Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/07/1997
18 Rue de la Mairie, 49400 Varrains
Dirigeants et associés
- Gérant EX VINEA › (nouvel onglet) · représentée par FRANCOIS BAULE
- Gérant Francois EX VINEABAULE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/10/2026
- Gérant Regis VACHER › (nouvel onglet) (54 ans) · jusqu'au 31/08/2026
- Gérant Christophe PUEYO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/06/2025
- Gérant Nicolas GAIGNON › (nouvel onglet) (53 ans) · jusqu'au 31/12/2024
- Gérant Mickael HARDOUIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/03/2021
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats EX VINEA › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LES TERRES FRANCHES › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Regis VACHER › (nouvel onglet) · gérant 01/09/2025
- mandatsmandat terminé Christophe PUEYO › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Francois EX VINEABAULE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Mickael HARDOUIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Nicolas GAIGNON › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 31/08/2026
Dirigeants · 3
- 31/08/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Regis VACHER › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/09/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Regis VACHER › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 31/12/2024 changement de dirigeant départ du gérant : Nicolas GAIGNON › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 11/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/03/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/09/2007 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/09/2007 dénomination EARL DOMAINE DES CLOS MAURICE → DOMAINE DES CLOS MAURICE INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Culture et élevage associés → Viticulture INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/07/1997 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/07/1997 dénomination EARL DOMAINE DES CLOS MAURICE INSEE, Sirene
- 01/07/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1997 → 2026 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 19/03/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/03/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
18 Rue de la Mairie, 49400 Varrains
siège · SIRET 413 114 463 00024 · viticulture · depuis 02/12/2003
Les 1 537 autres entreprises du métier « viticulture » · Maine-et-Loire (49) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (23)
dernier : tenue de l'assemblée, 14/09/2026
- 14/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2021 Cession de parts sociales Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/10/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/12/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 23.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.