ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›

SCEA DU FOUR BASSOT

413 184 433Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 28/07/1997

35 Rue des Fougeres, 71640 Saint-Mard-de-Vaux

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien GAULT › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Associé STLE › (nouvel onglet)
  3. Associé Evelyne GAULT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/09/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : transfert, 11/04/2013

Dénomination
EARL DU FOUR BASSOT EARL DU FOUR BASSOT Dénomination · du 28/07/1997 au 01/01/2013 15 ans SCEA DU FOUR BASSOT SCEA DU FOUR BASSOT Dénomination · depuis le 01/01/2013 13 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 28/07/1997 au 01/01/2013 15 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2013 13 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Ld les Rougettes, 71640 Saint-Mard-de-Vaux Ld les Rougettes, 71640 Saint-Mard-de-Vaux Siège · du 28/07/1997 au 01/01/2013 15 ans 35 Rue des Fougeres, 71640 Saint-Mard-de-Vaux 35 Rue des Fougeres, 71640 Saint-Mard-de-Vaux Siège · depuis le 01/01/2013 13 ans
État
active active État · depuis le 28/07/1997 29 ans Immatriculation28/07/1997
Dirigeants · 1
Sebastien GAULT
gérant gérant Sebastien GAULTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2013 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 26/03/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 35 Rue des Fougeres, 71640 Saint-Mard-de-Vaux

    siège · SIRET 413 184 433 00022 · viticulture · depuis 01/01/2013

Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : changement de dénomination, 23/09/2019

  1. 23/09/2019 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/09/2019 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/09/2019 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/03/2013 DE 71640 SAINT MARD DE VAUX, AUX ROUGETTES A 71640 SAINT MARD DE VAUX, 35 RUE DES FOUGERES Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/02/2002 Réduction du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/08/1999 Nomination d'un dirigeant Cession de parts sociales · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/07/1997 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page