ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Tarn-et-Garonne ›
EARL CHAUCHARD
413 257 569Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1997
703 Chemin de Belot, 82400 Saint-Paul-D'espis
Dirigeants et associés
- Gérant Raphael CHAUCHARD › (nouvel onglet) (48 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Daniel Chauchard › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 01/06/1997
- mandats Raphael CHAUCHARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SICA SOCAVAM › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 31/05/2011
- 31/05/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/06/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2011 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 09/05/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/05/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/03/2004 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/06/1997 reprise repris de Daniel Chauchard › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
703 Chemin de Belot, 82400 Saint-Paul-d'Espis
siège · SIRET 413 257 569 00017 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/06/1997
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : augmentation du capital social, 20/03/2017
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20/03/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Mme Michèle CHAUCHARD cède à Mr Raphaël CHAUCHARD 69 parts sociales numérotées de 1 à 69 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Répartition des parts · Mme Michèle CHAUCHARD cède à Mr Raphaël CHAUCHARD 69 parts sociales numérotées de 1 à 69 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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09/05/2011
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Co-gérant partant : Mr Daniel CHAUCHARD · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Co-gérant partant : Mr Daniel CHAUCHARD · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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09/05/2011
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Co-gérant partant : Mr Daniel CHAUCHARD · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Co-gérant partant : Mr Daniel CHAUCHARD · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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23/03/2004
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
MR ET MME DANIEL ET MICHELE CHAUCHARD CEDENT A MR RAPHAEL CHAUCHARD · Autre pièce déposée
MR ET MME DANIEL ET MICHELE CHAUCHARD CEDENT A MR RAPHAEL CHAUCHARD · Autre pièce déposée
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23/03/2004
NOUVEAU CO GERANT : MR CHAUCHARD RAPHAEL
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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12/08/1997
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 6.