ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Manche ›

SCEA DU BAS MARAIS

414 443 291Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 05/11/1997

1 le Bas Marais, 50690 Teurtheville-Hague

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Herve MESNIL › (nouvel onglet) (61 ans) · arrivée publiée le 21/08/2025
  2. Gérant Thomas MESNIL › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 21/08/2025
  3. Associé SC DU MARAIS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : forme juridique, 01/12/2011

Dénomination
GAEC DU MARAIS GAEC DU MARAIS Dénomination · du 05/11/1997 au 01/12/2011 14 ans SCEA DU BAS MARAIS SCEA DU BAS MARAIS Dénomination · depuis le 01/12/2011 14 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 05/11/1997 au 01/12/2011 14 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/12/2011 14 ans
Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
la Hougue, 50440 la Hague la Hougue, 50440 la Hague Siège · du 05/11/1997 au 01/12/2011 14 ans 1 le Bas Marais, 50690 Teurtheville-Hague 1 le Bas Marais, 50690 Teurtheville-Hague Siège · depuis le 01/12/2011 14 ans
État
active active État · depuis le 05/11/1997 29 ans Immatriculation05/11/1997
Dirigeants · 2
Herve MESNIL
gérant gérant Herve MESNILarrivée constatée le 21/08/2025 1 an
Thomas MESNIL
gérant gérant Thomas MESNILarrivée constatée le 21/08/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2011 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 19/02/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 le Bas Marais, 50690 Teurtheville-Hague

    siège · SIRET 414 443 291 00029 · élevage bovin · depuis 01/12/2011

Les 9 083 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Manche (50) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : transformation de la forme juridique, 26/08/2025

  1. 26/08/2025 Transformation de la forme juridique pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/08/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/08/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/01/2016 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 25/01/2016 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/02/2012 Réduction du capital social Transfert du siège social — Au 1 le bas marais 50690 teurtheville hague · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/02/2012 Réduction du capital social Transfert du siège social — Au 1 le bas marais 50690 teurtheville hague · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/02/2009 Cession de parts sociales entre Mr MESNIL Hervé et Mr MESNIL Thomas · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 07/10/2008 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 10/12/2007 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 10/12/2007 Cession de parts sociales DE MR HERVE MESNIL A MR PHILIPPE LE BERGER · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 14/11/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Apport en nature Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page