ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Manche ›
SCEA DU BAS MARAIS
414 443 291Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 05/11/1997
1 le Bas Marais, 50690 Teurtheville-Hague
Dirigeants et associés
- Gérant Herve MESNIL › (nouvel onglet) (61 ans) · arrivée publiée le 21/08/2025
- Gérant Thomas MESNIL › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 21/08/2025
- Associé SC DU MARAIS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SC DU MARAIS › (nouvel onglet) · via Herve MESNIL (et 1 autres)
- mandats SCI THOMANU › (nouvel onglet) · via Herve MESNIL (et 1 autres)
- mandats Herve MESNIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SC DU MARAIS › (nouvel onglet) · associé
- mandats Thomas MESNIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA ATELIER DE LA HAGUE › (nouvel onglet)cessée · via Herve MESNIL
- mandatsmandat terminé INNOVAL › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : forme juridique, 01/12/2011
Dirigeants · 2
- 01/12/2011 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole
- 01/12/2011 dénomination GAEC DU MARAIS → SCEA DU BAS MARAIS
- 01/12/2011 siège la Hougue, 50440 la Hague → 1 le Bas Marais, 50690 Teurtheville-Hague
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Élevage de vaches laitières
- 25/12/1997 activité Elevage de bovins
- 05/11/1997 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 05/11/1997 dénomination GAEC DU MARAIS
- 05/11/1997 siège la Hougue, 50440 la Hague
- 05/11/1997 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2011 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 19/02/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/02/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/12/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 le Bas Marais, 50690 Teurtheville-Hague
siège · SIRET 414 443 291 00029 · élevage bovin · depuis 01/12/2011
Les 9 083 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Manche (50) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (16)
dernier : transformation de la forme juridique, 26/08/2025
- 26/08/2025 Transformation de la forme juridique pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2016 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2016 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/2012 Réduction du capital social Transfert du siège social — Au 1 le bas marais 50690 teurtheville hague · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/2012 Réduction du capital social Transfert du siège social — Au 1 le bas marais 50690 teurtheville hague · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2009 Cession de parts sociales entre Mr MESNIL Hervé et Mr MESNIL Thomas · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/10/2008 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2007 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2007 Cession de parts sociales DE MR HERVE MESNIL A MR PHILIPPE LE BERGER · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Apport en nature Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 16.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.