MEMSCAP

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2025 · 21.

1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

Comptes consolidés · exercice 2024

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2021 → 2024 · 4 exercices · EBE 2024 non calculé : le dépôt porte plus de la moitié de ses charges d'exploitation en « autres charges », que l'EBE ne déduit pas.

1. Parc Activillage des Fontaines Bernin, 38920 Crolles

   siège · SIRET 414 565 341 00065 · électronique et informatique · depuis 26/06/2008

Les 287 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 19/03/2024 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social résultant de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 17/06/2022 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Treizième résolution (Nomination de BBM et Associés en remplacement de Bernard Pugniet et Associés aux · signal

   Renouvellement de mandat — Quatorzième résolution (Renouvellement du mandat d'un commissaire aux comptes suppléant) -- Statuant aux · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — mécanismes optionnels ou dérivés, le rachat d'actions de la Société en vue de procéder : · signal

   Difficultés ou procédure collective — consolidé, le tableau de variation des capitaux propres consolidés, le tableau des flux de trésorerie consolidé et · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 29/05/2020 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Renouvellement de mandat — 9-Renouvellement de 2 administrateurs · signal

   Augmentation de capital — décide, en conséquence, de la réalisation définitive de l'augmentation de capital en numéraire afférente · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 17/12/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouvel administrateur ; · signal

   Départ de dirigeant — Le conseil prend acte de la démission de Monsieur Joël Rodriguez Alanis de son mandat · signal

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5. 02/07/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — S.A., a été réputée démissionnaire d'office lors de la réunion du conseil d'administration du 23 avril · signal

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6. 03/06/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Neuvième résolution (Nomination d'un nouvel administrateur) -- L'assemblée générale décide de nommer à · signal

   Augmentation de capital — délibérations, à l'augmentation du capital social, en une ou plusieurs fois, dans la proport · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — 7°) Autorisation donnée au conseil d'administration de réduire le capital par annulation d'actions ; · signal

   Difficultés ou procédure collective — tableau de variation des capitaux propres consolidés, le tableau des flux de trésorerie consolidé et son annexe, · signal

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7. 12/09/2018 Autre opération sur le capital
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Augmentation de capital — 4. Constatation d'une augmentation de capital suite à la levée d'options de souscription d'actions ; · signal

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8. 31/05/2018 Autre opération sur le capital
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — commissaire aux comptes, le conseil décide à l'unanimité de proposer à l'assemblée, le renouvellement · signal

   Augmentation de capital — 13- Constatation d'une augmentation de capital suite à l'attribution définitive d'actions gratuites · signal

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9. 27/12/2017 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Les modifications successives du capital social, les apports en nature ou en numéraire reçus par · signal

   Augmentation de capital — 2-Constatation d'une augmentation de capital suite à la levée d'options de souscription d'actions · signal

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10. 13/06/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — lecture du rapport du conseil d'administration, décide de nommer en qualité de co-commissaire aux comptes · signal

    Renouvellement de mandat — Huitième résolution (Renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Jean Michel Karam) -- · signal

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11. 20/04/2015 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Constatation d'une augmentation de capital suite à la levée d'options de souscription d'actions ; · signal

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12. 25/08/2014 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les modifications successives du capital social, les apports en nature ou en numéraire reçus par · signal

    Augmentation de capital — Constatation d'une augmentation de capital suite à la levée d'options de souscription d'actions ; · signal

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13. 12/06/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Constatation d'une augmentation de capital suite à l'attribution d'actions gratuites ; · signal

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14. 30/07/2013 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les modifications successives du capitalsocial, les apports en nature ou en numéraire · signal

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15. 19/07/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nommer à compterde ce jour, en qualité de co-commissaire aux comptes titulaire, la société Ernst & Young · signal

    Renouvellement de mandat — Huitième résolution (Renouvellement du mandat d'un commissaire aux comptes titulaire) Statuant aux · signal

    Difficultés ou procédure collective — Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à 100,00%. · signal

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16. 01/06/2012 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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17. 01/06/2012 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation d'une augmentation de capital en numéraire d'un montant de · signal

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18. 11/01/2012 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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19. 11/01/2012 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — 2.Constatation de la réalisation définitive de la réduction de capital ; modification des statuts ; · signal

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20. 21/12/2011 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1) Autorisation d'une réduction du capital par diminution de la valeur nominale de l'action ; · signal

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21. 24/11/2011 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 24/11/2011 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — 5. Constatation d'une augmentation de capital social correspondant à l'exercice de bons de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Par ailleurs, le Conseil constate à l'unanimité la réduction de capital d'un montant de 0,85 euro par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 03/11/2011 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Vera Strübi de son mandat d'administrateur de la société MEMSCAP, S.A. Suite à la cession du pôle · signal

    Départ de dirigeant — Le Président informe le Conseil qu'il a reçu en date du 1er février 2011 la démission officielle de Madame · signal

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24. 03/11/2011 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Par ailleurs, le Président rappelle que le Groupe a procédé en date du 26 mai 2010 à la cession de sa filiale · signal

    Augmentation de capital — Constatation d'une augmentation de capital social correspondant à l'exercice d'options de · signal

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25. 03/11/2011 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Les modalités associées à l'émission de 6.500.000 actions à bons de souscriptions · signal

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26. 19/11/2010 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Apport — — Traité d'apport sous condition suspensive entre la Société et iCosmeceuticals. · signal

    Nomination de dirigeant — Huitième résolution (Nomination d'un co-commissaire aux comptes titulaire) · signal

    Renouvellement de mandat — Septième résolution (Renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Jean Michel Karam) · signal

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27. 02/10/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — l'augmentation du capital social par émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — dans les projets de résolutions, (vii) la réduction du capital par annulation d'actions ; · signal

    Difficultés ou procédure collective — capitaux propres consolidés, le tableau des flux de trésorerie consolidé et son annexe, tels qu'ils lui sont · signal

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28. 02/10/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 02/10/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Départ de dirigeant — Monsieur Sverre Horntvedt, administrateur, est absent (ayant démissionné - voir ci-après) · signal

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30. 25/09/2008 Autre opération sur le capital
    Renouvellement d'un mandat · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Renouvellement d'un mandat · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Conformément aux statuts de la Société, celui-ci est nommé pour une durée de six (6) années, son mandat · signal

    Renouvellement de mandat — Huitième résolution (Renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Bernard Courtois). · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital social par émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — la loi, à réduire le capital social, en une ou plusieurs fois, par voie d'annulation de tout ou partie des actions · signal

    Transfert de siège — transfert du siège social de la personne morale. · signal

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31. 13/06/2008 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée décide de nommer à compter de ce jour, en qualité de Co-Commissaire aux Comptes · signal

    Départ de dirigeant — Spoto, administrateur de longue date de la société a démissionné avec effet au 1º juin 2006, pour · signal

    Renouvellement de mandat — Cinquième résolution (Renouvellement du mandat de SPEF Venture en qualité de membre du · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital social par émission d'actions, avec suppression du droit préférentiel de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 23°) Délégation donnée au conseil d'administration de réduire le capital par annulation d'actions ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 13/06/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Cinquième résolution (Ratification de la nomination provisoire et nomination d'un administrateur). · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la fin du mandat de commissaires aux comptes de Monsieur Jean-Marie · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation du capital social, soit par émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, · signal

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33. 11/06/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Sixième résolution (Nomination de Monsieur Joël Alanis en qualité de membre du Conseil · signal

    Départ de dirigeant — lettre de démission du 19/05/2005 (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — à l'augmentation du capital social, soit par émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — la Société ne puisse pas annuler les titres rachetés dans le cadre du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 09/11/2007 Apport de titres — De societes
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — titre d'augmentation du capital, constituera une prime d'apport, soit 2.057.901 € qui sera · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 24/09/2007 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — en qualité de Commissaire aux apports, avec pour mission élargie l'examen de l'équité de la · signal

    Augmentation de capital — l'augméntation de son capital, en rémunération d'un apport en nature de la totalité des actions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 01/08/2005 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — Cette augmentation de capital est soumise à votre approbation en application des dispositions des articles · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 16/03/2005 Apport partiel d'actif
    Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 3. Le projet de traité d'apport partiel d'actif de la société MEMSCAP à la société · signal

    Augmentation de capital — constate qu'à ce jour, chacun des Souscripteurs, auxquels l'augmentation de capital était réservée, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 13/12/2004 Apport de titres — De societes
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports du 06/12/2004 (2 exemplaires) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 13/12/2004 Apport en nature
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Apport — apport en nature du 06/12/2004 · signal

    Augmentation de capital — A l'occasion de l'apport à une augmentation de capital en nature de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 13/12/2004 Apport en nature
    Scission · Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Scission · Fusion · Autre pièce déposée

    Apport — apport d'une branche d'activité du 19/11/2004 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 13/12/2004 Apport en nature
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports du 06/12/2004 (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — d'OPTOGONE et sur une augmentation de capital par incorporation de comptes courants · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 13/12/2004 Apport partiel d'actif
    Scission · Fusion · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Scission · Fusion · Autre pièce déposée

    Apport — Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 9 novembre 2004 concernant l'apport partiel · signal

    Augmentation de capital — Dans l'augmentation de capital en nature de MEMSCAP par apport de titres de la soċiété · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 19/11/2004 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — projet d'apport partiel d'actif du 16/11/2004 (2 exemplaires) · signal

    Nomination de dirigeant — Ce dernier est également le représentant légal de MEMSCAP, désignée statutairement · signal

    Augmentation de capital — - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE INTUISKIN · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 27/10/2004 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — en qualité de Commissaire aux apports, avec pour mission élargie l'examen de l'équité · signal

    Augmentation de capital — procéder à l'augmentation de son capital, en rémunération d'un apport en nature de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 22/01/2004 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — Rapport des commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 24/11/2003 Apport de titres — De societes
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports du 21/11/2003 (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — décidé une augmentation de capital en numéraire pour un montant de 1,8 million · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 24/11/2003 Apport de titres — De societes
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports du 21/11/2003 (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — - de l'augmentation de capital de 1,8 M€ décidée par l'Assemblée Générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 13/10/2003 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 07/10/2003 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Nomination de dirigeant — l'Assemblée Générale de MEMSCAP devant approuver cette opération de nommer · signal

    Augmentation de capital — capital des deux sociétés. lis ont à cet égard décidé de souscrire à une augmentation de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 07/10/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — rapport du commissaire aux apports du 01/10/2003 (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — droit à une augmentation de capital ou à l'émission de titres donnant droit à des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 03/10/2003 Autre opération sur le capital
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports du 01/10/2003 (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital de la société MEMSCAP · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
52. 26/09/2003 Apport de titres — De societes
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Apport — Augmentation du capital de MEMSCAP par l'apport de l'ensemble des titres · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital de la société MEMSCAP · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
53. 26/09/2003 Apport de titres — De societes
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — capital des deux sociétés. lls ont à cet égard décidé de souscrire à une augmentation de · signal

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54. 26/09/2003 Apport de titres — De societes
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — apport de titres de sociétés · signal

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55. 03/09/2003 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — ordonnance en date du 31 juillet 2003, en qualité de commissaire aux apports et aux avantages · signal

    Augmentation de capital — d'augmentation de capital par voie d'apports en numéraire envisagée par la société · signal

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56. 21/08/2003 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — nomination de commissaire aux apports · signal

    Augmentation de capital — procéder à l'augmentation de son capital, en rémunération d'un apport en nature de la · signal

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57. 13/01/2003 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — apportés, la rémunération qui a été stipulée ainsi que l'octroi d'un avantage particulier à · signal

    Nomination de dirigeant — JDSU a, par avance, déclaré accepter cette fonction et a nommé Madame Karen Markus pour la · signal

    Augmentation de capital — et, par conséquent, de constater la réalisation définitive de l'augmentation de capital par · signal

    Transfert de siège — juin 2002 portant (i) transfert du siège social de la Société à Bernin (38190), Le Parc · signal

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58. 30/12/2002 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — souscription d'actions par les salariés, ne pourront être librement dévolues ou cédées, quelques · signal

    Augmentation de capital — constatation de l'augmentation du capital social correspondant à l'exercice de [bons de · signal

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59. 30/12/2002 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre · 2 signaux : augmentation de capital, transfert de siège

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation de capital — constatation de l'augmentation du capital social correspondant à l'exercice de 556.800 · signal

    Transfert de siège — transfert du siège social et modification corrélative des statuts ; · signal

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60. 22/10/2002 Apport en nature
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports sur la rémunération des apports · signal

    Augmentation de capital — JDSU dans le cadre de l'augmentation de capital de votre société. · signal

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61. 01/08/2002 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — 1967, désigner un commissaire aux apports ayant pour mission d'apprécier la valeur des apports en nature · signal

    Augmentation de capital — actions à bons de souscription d'actions (ABSA) de MEMSCAP par voie d'augmentation de capital. · signal

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62. 02/04/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — démission d'un administrateur ; · signal

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63. 12/04/2001 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, modification de l'objet

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — d'ascendants, de descendants ou du conjoint du cédant, ou de l'auteur de la tra · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, connaissance prise du rapport du conseil d'administration, décide de nommer · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation du capital social par émission d'actions avec suppression du droit préférentiel des · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — En conséquence, l'assemblée générale décide que le capital social qui est actuellement ûxé à · signal

    Modification de l'objet — Précision de l'objet social · signal

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64. 06/04/2001 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — En normes françaises, l'augmentation de capital résultant de l'exercice de l'option de souscription d'action est · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 29 janvier 2001 a autorisé le conseil d'administration à procéder au rachat des actions de la Société dans les · signal

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65. 11/01/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire, soit jusqu'à l'assemblée générale annuelle qui sera appelée à statuer sur les · signal

    Augmentation de capital — L'augmentation de capital qui résulterait de l'exercice de la totalité des bons s'élèverait à NEUF · signal

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66. 12/12/2000 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — 10.598 bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BCE) · signal

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67. 29/11/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, désigne en qualité de · signal

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68. 29/11/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — souhaiterais démissionner de mon mandat d'administrateur de la société MEMSCAP, et ce à · signal

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69. 09/08/2000 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Cette augmentation de capital a été réalisée au moyen de l'élévation du nominal des actions et des · signal

    Difficultés ou procédure collective — RESOLUTIONS DE LA COMPETENCE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE · signal

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70. 30/05/2000 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Augmentation de capital — Qu'en conséquence, l'augmentation de capital décidée aux termes de la première résolution cidessus est définitivement réalisée. · signal

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71. 27/03/2000 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — L'augmentation de capital qui résulterait de l'exercice de la totalité des bons s'élèverait à DEUX · signal

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72. 30/07/1999 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — procédure d'agrément au conseil d'administration en cas de cession de valeurs mobilières à des · signal

    Augmentation de capital — d'option de souscription de deux cent trente huit (238) actions nouvelles libérées par apports · signal

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73. 05/02/1999 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

    Augmentation de capital — de l'augmentation de capital objet de la première résolution, l'assemblée générale décide de · signal

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74. 17/12/1998 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, transfert de siège

    Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — a été augmenté d'une somme de 203.610 francs, par la création de 1.234 actions nouvelles de 165 · signal

    Transfert de siège — L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, décide de transférer le siège · signal

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75. 02/12/1998 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — "En cas de cession du contrôle de la société ou en cas d'augmentation du capital social de la · signal

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76. 06/11/1998 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — qu'il est envisagé d'émettre deux actions privilégiées dont la souscription est réservée à · signal

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77. 23/10/1998 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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78. 08/07/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le conseil d'administration, à l'unanimité, décide de nommer en qualité de président du · signal

    Départ de dirigeant — DEMISSIONNAIRE · signal

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79. 15/05/1998 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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80. 23/03/1998 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre · 2 signaux : augmentation de capital, apport

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Augmentation de capital — • Augmentation du capital social en numéraire, d'une somme de 12.300 francs, par l'émission de · signal

    Apport — été augmenté d'une somme de 12.300 francs, par la création de 123 actions nouvelles au prix · signal

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81. 11/02/1998 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · et 1 autre · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation de capital — Sous réserve de la réalisation de l'augmentation de capital, objet de la première résolution, · signal

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82. 24/11/1997 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

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83. —date inconnue Modification des statuts
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — Douzième résolution (Nomination de la société Grant Thornton en remplacement de la société Ernst & Young et Autres · signal

    Départ de dirigeant — Douzième résolution (Nomination de la société Grant Thornton en remplacement de la société Ernst & Young et Autres · signal

    Renouvellement de mandat — 6°) Renouvellement de la délégation de pouvoirs au conseil d'administration en vue de l'achat par la Société de ses · signal

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Source : INPI, actes · n = 83.