ENTREPRISE Fonds de placement et entités financières similaires › Paris ›

SC SETEC BATIMENT FOULQUIER

414 969 618Autre société civileactive depuis 15/12/1997

42 Quai de la Rapee, 75012 Paris

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Benedicte DANIS › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Gérant Jerome MAYET › (nouvel onglet) (53 ans)
  3. Associé Aurélie SEBLANI › (nouvel onglet) (42 ans)
  4. Associé Mehrnaz REYHANIAN MASHHADI › (nouvel onglet) (44 ans)
  5. Rôle non publié Thomas VERMERSCH › (nouvel onglet) (37 ans)
  6. Rôle non publié Gilles CUVELIER › (nouvel onglet) (56 ans)
  7. Rôle non publié Laurence DADILLON › (nouvel onglet) (64 ans)
  8. Rôle non publié David THOMAS › (nouvel onglet) (60 ans)
  9. Rôle non publié Jerome VANDERMEERSCH › (nouvel onglet) (46 ans)
  10. Rôle non publié Liz DELSAUT › (nouvel onglet) (45 ans)
  11. Rôle non publié Olivier STEFANIAK › (nouvel onglet) (49 ans)
  12. Rôle non publié Valerie BALDASSINI › (nouvel onglet) (51 ans)
  13. Rôle non publié Thomas BOUSQUET › (nouvel onglet) (58 ans)
  14. Rôle non publié Isabelle MOGNOLLE › (nouvel onglet) (61 ans)
  15. Rôle non publié Philippe BARION › (nouvel onglet) (61 ans)
  16. Rôle non publié Jean-Pierre NONY › (nouvel onglet) (63 ans)
  17. Rôle non publié Adnane BERRAZEG › (nouvel onglet) (61 ans)
  18. Rôle non publié Abdelbaki MAHCER › (nouvel onglet) (62 ans)
  19. Rôle non publié Igor MANTAUX › (nouvel onglet) (62 ans)
  20. Rôle non publié Eric MANGINI › (nouvel onglet) (56 ans)
  21. Rôle non publié Ivan RAMAIOLI › (nouvel onglet) (41 ans)
  22. Rôle non publié Eric BORREL › (nouvel onglet) (46 ans)
  23. Rôle non publié Martial GAJDOSIK › (nouvel onglet) (50 ans)
  24. Rôle non publié Nicolas FAMERY-ROZÉE › (nouvel onglet) (38 ans)
  25. Rôle non publié Eric LABRY › (nouvel onglet) (59 ans)
  26. Rôle non publié Benoit SELLÈS › (nouvel onglet) (40 ans)
  27. Rôle non publié Frederic BOULKED › (nouvel onglet) (59 ans)
  28. Rôle non publié Emmanuel FRUIT › (nouvel onglet) (57 ans)
  29. Rôle non publié Matteo BANCHI › (nouvel onglet) (55 ans)
  30. Rôle non publié Camille PERROT › (nouvel onglet) (35 ans)
  31. Rôle non publié Bruno GARCIA › (nouvel onglet) (60 ans)
  32. Rôle non publié Michel PLOCIENNIK › (nouvel onglet) (62 ans)
  33. Rôle non publié Denis OBRECHT › (nouvel onglet) (49 ans)
  34. Rôle non publié Patrick PROCES › (nouvel onglet) (63 ans)
  35. Rôle non publié Camille PICQ › (nouvel onglet) (43 ans)
  36. Rôle non publié Romain DOUCET › (nouvel onglet) (42 ans)
  37. Rôle non publié Isabelle ALLART › (nouvel onglet) (60 ans)
  38. Rôle non publié Pauline BLEICHER › (nouvel onglet) (45 ans)
  39. Rôle non publié Diana TRAORÉ › (nouvel onglet) (42 ans)
  40. Rôle non publié Nicolas HABERT › (nouvel onglet) (48 ans)
  41. Rôle non publié Jean-Francois VERMOT-DESROCHES › (nouvel onglet) (54 ans)
  42. Rôle non publié Helene VIEILLEFOSSE › (nouvel onglet) (39 ans)
  43. Rôle non publié Bruno PASTOR › (nouvel onglet) (51 ans)
  44. Rôle non publié Florence LEQUIN › (nouvel onglet) (64 ans)
  45. Rôle non publié Aziz ATIYEH › (nouvel onglet) (45 ans)
  46. Rôle non publié Eric GREVSBO › (nouvel onglet) (63 ans)
  47. Rôle non publié Sebastien GALLEGO › (nouvel onglet) (47 ans)
  48. Rôle non publié Edouard PASCUAL › (nouvel onglet) (56 ans)
  49. Rôle non publié David GATA MATEOS › (nouvel onglet) (47 ans)
  50. Rôle non publié Silvia BEKKAOUI › (nouvel onglet) (57 ans)
  51. Rôle non publié Gerald DUVALLET › (nouvel onglet) (58 ans)
  52. Rôle non publié Daniel ABITTAN › (nouvel onglet) (59 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SC SETEC BATIMENT FOULQUIER » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (66)

66 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 04/10/2026

Activité
Organismes de placement en valeurs mobilières Organismes de placement en valeurs mobilières Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Fonds de placement et entités financières similaires Fonds de placement et entités financières similaires Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
58 Quai de la Rapee, 75012 Paris 58 Quai de la Rapee, 75012 Paris Siège · du 15/12/1997 au 01/07/2011 13 ans 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris Siège · depuis le 01/07/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 15/12/1997 28 ans Immatriculation15/12/1997

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2026 · 10.

› Changements de contrôle (23)

dernier : changement de contrôle, 22/03/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 23.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 42 a 52 Immeuble Central Seine 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris

    siège · SIRET 414 969 618 00027 · gestion de fonds · depuis 01/07/2011

Les 23 774 autres entreprises du métier « gestion de fonds » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (80)

dernier : nomination d'un administrateur, 14/09/2026

  1. 14/09/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/02/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 03/02/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 03/02/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 03/02/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 22/03/2024 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 22/03/2024 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 22/02/2023 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/02/2022 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 16/04/2021 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 24/11/2020 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 11/02/2020 Modification des statuts
    Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 09/01/2019 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 18/12/2017 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 09/11/2016 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 09/11/2016 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 21/03/2016 Délégation de pouvoirs de direction
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 21/03/2016 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 21/03/2016 Délégation de pouvoirs de direction
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 23/07/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 05/01/2015 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 05/01/2015 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 13/02/2014 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 13/02/2014 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 20/03/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 20/03/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 20/03/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 07/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 07/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 07/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 07/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 07/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 07/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 07/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 07/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 07/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 27/01/2010 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 8actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 8actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 27/01/2010 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 8actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 8actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 27/01/2010 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 8actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 8actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 27/01/2010 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 27/01/2010 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 4actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 4actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 27/01/2010 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 4actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 4actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 27/01/2010 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 4actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 4actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 13/10/2008 Entrée d'un nouvel associé
    Changement de dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 02/11/2007 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 7actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Cession de parts sociales — S 7actes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 21/03/2007 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 21/03/2007 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 21/03/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 24/11/2004 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 24/11/2004 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 20/07/2004 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 11/03/2004 Cession de parts sociales
    Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 06/08/2003 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 07/03/2003 Cession de parts sociales — S 10
    Modification des statuts · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 21/10/2002 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 15/02/2002 Cession de parts sociales — S 14
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 11/10/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 04/12/2000 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 04/09/2000 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 10/04/2000 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 29/02/2000 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 29/02/2000 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 29/02/2000 Changement de dirigeant
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 30/12/1997 Divers
    Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Statuts mis à jour · Constitution de la société

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  71. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  72. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  73. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  74. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  75. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  76. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  77. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  78. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  79. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  80. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 80.

Autour de cette page