ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Paris ›
SETEC BATIMENT
672 038 270SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1967
42 Quai de la Rapee, 75012 Paris
Dirigeants et associés
- Directeur général Benedicte DANIS › (nouvel onglet) (48 ans)
- Directeur général Jerome MAYET › (nouvel onglet) (53 ans)
- Personne morale SETEC CONSULTANTS › (nouvel onglet) · représentée par GERARD MASSIN
- Personne morale RSM PARIS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (12)
11 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SC SETEC BATIMENT FOULQUIER › (nouvel onglet) · via Benedicte DANIS (et 1 autres)
- mandats Benedicte DANIS › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Jerome MAYET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats LE CLAIR DE LUNE › (nouvel onglet) · via Benedicte DANIS
- mandats RSM PARIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCI LES REFLETS › (nouvel onglet) · via Benedicte DANIS
- mandats SE.CI.CO. › (nouvel onglet) · autre
- mandats SE.CI.CO. › (nouvel onglet) · via Jerome MAYET
- mandats SETEC CONSULTANTS › (nouvel onglet) · président
- mandats SETEC GL INGENIERIE › (nouvel onglet) · président
- mandats SETEC SERIGE › (nouvel onglet) · président
- opérations SOCIETE D'ECONOMISTES SETEC › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2016 14/03/2016
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : changement de dirigeant, 02/10/2023
- 02/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/01/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/07/2016 changement de dirigeant l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 08/06/2016 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 03/07/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 10/08/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 07/03/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/07/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/07/2011 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/07/2011 siège 58 Quai de la Rapee, 75012 Paris → 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris INSEE, Sirene
- 07/09/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 01/01/1967 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1967 siège 58 Quai de la Rapee, 75012 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/1967 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1967 → 2023 · 17.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- RGE RGE · 1 qualification
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (17)
dernier : 756 k€, 24/02/2026
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24/02/2026
REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
756 k€
Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande portant sur des missions d’assistant à maître d’ouvrage pour la valorisation du réemploi des matériaux et de l’économie circula…
Accord cadre · 756 k€ (montant maximum)
Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande portant sur des missions d’assistant à maître d’ouvrage pour la valorisation du réemploi des matériaux et de l’économie circula…
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17/11/2025
COMMUNE DE PITHIVIERS › (nouvel onglet)
44 k€
marché · MOE DEMOLITION DES TRIBUNES FOOT ET RUGBY AU STADE MARCEL PIQUEMAL
marché · 44 k€
MOE DEMOLITION DES TRIBUNES FOOT ET RUGBY AU STADE MARCEL PIQUEMAL
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28/06/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
68 k€
Accord cadre · montant maximum · MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE EN EXPLOITATION MAINTENANCE POUR LA DELEGATION CENTRE VAL DE LOIRE DU CNFPT A ORLEANS
Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)
MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE EN EXPLOITATION MAINTENANCE POUR LA DELEGATION CENTRE VAL DE LOIRE DU CNFPT A ORLEANS
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26/06/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
34 k€
Accord cadre · montant maximum · Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en exploitation - maintenance pour la délégation Centre-Val de Loire du CNFPT à Orléans
Accord cadre · 34 k€ (montant maximum)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en exploitation - maintenance pour la délégation Centre-Val de Loire du CNFPT à Orléans
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24/06/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
111 k€
Accord cadre · montant maximum · MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE EN EXPLOITATION MAINTENANCE POUR LA DELEGATION OCCITANIE DU CNFPT, SITE DE MONTPELLIER BRUMAIRE.
Accord cadre · 111 k€ (montant maximum)
MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE EN EXPLOITATION MAINTENANCE POUR LA DELEGATION OCCITANIE DU CNFPT, SITE DE MONTPELLIER BRUMAIRE.
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20/02/2025
U C A N S S › (nouvel onglet)
132 k€
Accord cadre · montant maximum · 23AC44 Lot 2 / prestations de maintenance multi technique et assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’exécution de ces prestations de maintenance multi technique au béné…
Accord cadre · 132 k€ (montant maximum)
23AC44 Lot 2 / prestations de maintenance multi technique et assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’exécution de ces prestations de maintenance multi technique au béné…
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06/01/2025
DEPARTEMENT DES YVELINES › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de programmation et de qualité environnementale dans le cadre d'opérations de construction, de restructuration ou de réhabili…
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de programmation et de qualité environnementale dans le cadre d'opérations de construction, de restructuration ou de réhabili…
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06/12/2024
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
39 k€
marché · MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE, COMPRIS DIAGNOSTIC PEMD, POUR L'ACCOMPAGNEMENT AU REEMPLOI DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION GENERALE DU SITE DU CNFPT, SITUE RUE DU N…
marché · 39 k€
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE, COMPRIS DIAGNOSTIC PEMD, POUR L'ACCOMPAGNEMENT AU REEMPLOI DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION GENERALE DU SITE DU CNFPT, SITUE RUE DU N…
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06/08/2024
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
8,4 M€
marché · La consultation a pour objet la réalisation de la mission de maîtrise d'œuvre du Site de Maintenance et de Remisage du tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (lot 6). …
marché · 8,4 M€
La consultation a pour objet la réalisation de la mission de maîtrise d'œuvre du Site de Maintenance et de Remisage du tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (lot 6). …
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06/08/2024
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
8,3 M€
marché · La consultation a pour objet la réalisation de la mission de maîtrise d'œuvre du Site de Maintenance et de Remisage du tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (lot 6). …
marché · 8,3 M€
La consultation a pour objet la réalisation de la mission de maîtrise d'œuvre du Site de Maintenance et de Remisage du tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (lot 6). …
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06/07/2024
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
191 k€
Accord cadre · montant maximum · AMO MAINTENANCE POUR LA DELEGATION GRAND EST SITES DE NANCY INSET NANCY TROYES ET METZ
Accord cadre · 191 k€ (montant maximum)
AMO MAINTENANCE POUR LA DELEGATION GRAND EST SITES DE NANCY INSET NANCY TROYES ET METZ
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30/04/2024
SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Missions de maitrise d'oeuvre de travaux de démolition et de désamiantage au sein du quartier Sud de l'Ile Saint Denis
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Missions de maitrise d'oeuvre de travaux de démolition et de désamiantage au sein du quartier Sud de l'Ile Saint Denis
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08/06/2022
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · Étude et ingénierie pour la réalisation de diagnostics techniques et d'opérations de déconstruction de bâtiments et démolitions du patrimoine et ses abords
marché · 1,0 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires
Étude et ingénierie pour la réalisation de diagnostics techniques et d'opérations de déconstruction de bâtiments et démolitions du patrimoine et ses abords
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27/10/2025
AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
40 k€
acte de sous-traitance · MS1-MISSION DE MAÎTRISE DOEUVRE VISANT À LAMÉLIORATION DE
acte de sous-traitance · 40 k€
MS1-MISSION DE MAÎTRISE DOEUVRE VISANT À LAMÉLIORATION DE
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16/06/2025
CA LE GRAND PERIGUEUX › (nouvel onglet)
6 235 €
acte de sous-traitance · ASSISTANCE MO CONSTRUCTION DU CENTRE OPERATIONNELLE DE LA MOBILITE
acte de sous-traitance · 6 235 €
ASSISTANCE MO CONSTRUCTION DU CENTRE OPERATIONNELLE DE LA MOBILITE
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30/10/2024
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
220 k€
acte de sous-traitance · HAB ASSISTANCE A MAITRISE D?OUVRAGE ET D?ETUDES TECHNIQUES, FINANCIERES ET JURIDIQUES DANS LES DOMAINES ENVIRONNEMENTAUX ET DES INFRASTRUCTURES
acte de sous-traitance · 220 k€
HAB ASSISTANCE A MAITRISE D?OUVRAGE ET D?ETUDES TECHNIQUES, FINANCIERES ET JURIDIQUES DANS LES DOMAINES ENVIRONNEMENTAUX ET DES INFRASTRUCTURES
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27/11/2023
COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
19 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · RA000 - MARCHE D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION URBAINE ET FONCTIONNELLE
acte de sous-traitance · 19 k€ (1 avenant)
RA000 - MARCHE D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION URBAINE ET FONCTIONNELLE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 17.
› Changements de contrôle (10)
dernier : changement de contrôle, 25/05/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/05/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 15/03/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/03/2016 opérationfusion-absorption SOCIETE D'ECONOMISTES SETEC › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 27/03/2012 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 08/06/2005 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 29/03/2005 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 11/09/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 12/06/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/06/1998 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 24/04/1998 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 10.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- 2016 : 35,3 M€
- 2017 : 33,0 M€
- 2018 : 46,2 M€
- 2019 : 28,8 M€
- 2020 : 20,5 M€
- 2021 : 25,2 M€
- 2023 : 52,6 M€
- 2024 : 45,8 M€
- 2025 : 74,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 6,9 %
- 2017 : 14,4 %
- 2018 : 10,7 %
- 2019 : 12,2 %
- 2020 : 8,3 %
- 2021 : 15,7 %
- 2023 : 8,4 %
- 2024 : 9,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Immeuble Central Seine42-52 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris
siège · SIRET 672 038 270 00035 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2011
Les 11 324 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (47)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 22/09/2023
-
22/09/2023
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/01/2023
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
31/08/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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07/07/2016
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
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25/05/2016
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
15/03/2016
Fusion — Fusion avec la societe sodecset
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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18/06/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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25/07/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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20/02/2014
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/07/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 16/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/08/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Autre pièce déposée
-
15/02/2006
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/06/2005
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
15/04/2005
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
- 15/04/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
29/03/2005
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
10/11/2004
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/04/2004
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
24/09/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Autre pièce déposée
-
31/07/2002
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
-
16/04/2002
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/09/2001
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
28/08/2001
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Réduction du capital social · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/07/2001
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
12/06/2001
Fusion — Setec equipements
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
08/06/2001
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
22/03/2001
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
04/08/2000
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/10/1999
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
09/08/1999
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/07/1999
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/07/1998
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/06/1998
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 3 autres
Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 3 autres
-
24/04/1998
Fusion — Avec setec foulquier
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Apport en nature · Autre pièce déposée
Divers · Apport en nature · Autre pièce déposée
- 01/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/07/1997
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée
-
13/05/1997
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/09/1995
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
29/09/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
- 14/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 47.