ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Calvados ›
DU TILLEUL
415 072 206Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 28/01/1976
Ld Ferme du Chateau, 14250 Ducy-Sainte-Marguerite
Dirigeants et associés
- Gérant Francois PINCON › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Thibault PINCON › (nouvel onglet) (38 ans)
- Personne morale PINCON VICO › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE DUCY 1 › (nouvel onglet) · via Francois PINCON (et 1 autres)
- mandats GFA PINCON › (nouvel onglet) · via Francois PINCON (et 1 autres)
- mandats PINCON VICO › (nouvel onglet) · via Francois PINCON (et 1 autres)
- mandats A LA LUEUR DES PRES › (nouvel onglet) · via Francois PINCON
- mandats CUMA D'ECAPSULAGE DU NORD DE CAEN › (nouvel onglet) · via Francois PINCON
- mandats Francois PINCON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PINCON VICO › (nouvel onglet) · associé
- mandats T.MER.L › (nouvel onglet) · via Thibault PINCON
- mandats Thibault PINCON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA DE L'ODON › (nouvel onglet)cessée · via Francois PINCON
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 17/01/2025
- 17/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/04/2017 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 21/04/2017 dénomination EARL DU TILLEUL → DU TILLEUL INSEE, Sirene
- 21/04/2017 siège 9 Che des Bissonnets, 14740 Rots → Ld Ferme du Chateau, 14250 Ducy-Sainte-Marguerite INSEE, Sirene
- 30/06/2013 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 30/06/2013 dénomination GAEC DE L'ODON → EARL DU TILLEUL INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 28/01/1976 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 28/01/1976 dénomination GAEC DE L'ODON INSEE, Sirene
- 28/01/1976 siège 9 Che des Bissonnets, 14740 Rots INSEE, Sirene
- 28/01/1976 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2025 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 28/04/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/04/2020 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 25/04/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 05/07/2013 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Ferme du Chateau, 14250 Ducy-Sainte-Marguerite
siège · SIRET 415 072 206 00022 · grandes cultures · depuis 21/04/2017
Les 2 120 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Calvados (14) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : modification des statuts, 12/07/2022
-
12/07/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
28/04/2020
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 01/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
25/04/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Transformation de la forme juridique · à Ducy-Sainte-Marguerite (14250), lieu-dit Ferme du Château · et 5 autres
Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Transformation de la forme juridique · à Ducy-Sainte-Marguerite (14250), lieu-dit Ferme du Château · et 5 autres
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05/07/2013
Rectification d'erreur matérielle — Du siege social 9 rue des bissonnets 14980 rots
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Répartition des parts · Réduction du capital social · EARL DU TILLEUL · Cession de parts sociales · et 2 autres
Changement de dirigeant · Répartition des parts · Réduction du capital social · EARL DU TILLEUL · Cession de parts sociales · et 2 autres
-
13/03/2009
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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30/10/2002
Immatriculation d'une société par acte du 28.01.1976
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Immatriculation d une societe par acte du 28 01 1976 · Nomination d'un dirigeant — Immatriculation d une societe par acte du 28 01 1976 · Autre pièce déposée — De nomination de gerance immatriculation d une societe par acte du 28 01 1976 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Transfert du siège social — Immatriculation d une societe par acte du 28 01 1976 · Nomination d'un dirigeant — Immatriculation d une societe par acte du 28 01 1976 · Autre pièce déposée — De nomination de gerance immatriculation d une societe par acte du 28 01 1976 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 10.