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SCI 16 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE

415 088 137Société civile immobilièreactive depuis 12/12/1997

16 Chemin du Fort de Bregille, 25000 Besancon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Odile CHOPARD › (nouvel onglet) (72 ans)
  2. Associé Maud DUFAURE DE LAJARTE › (nouvel onglet) (51 ans)
  3. Associé Tom CARTIER › (nouvel onglet) (41 ans)
  4. Associé Lea HOUBIERS › (nouvel onglet) (38 ans)
  5. Associé Sebastien CHOPARD › (nouvel onglet) (45 ans)
  6. Associé Isabelle CARTIER › (nouvel onglet) (66 ans)
  7. Liquidateur Jean-Luc CHOPARD › (nouvel onglet) (75 ans)
  8. Gérant Odile CHOPARD › (nouvel onglet) (72 ans) · selon le BODACC du 30/03/2023
  9. Gérant Jean-Luc CHOPARD › (nouvel onglet) (75 ans) · selon le BODACC du 30/03/2023
  10. Gérant Isabelle CARTIER › (nouvel onglet) (66 ans) · selon le BODACC du 30/03/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 30/03/2023

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 12/12/1997 28 ans Immatriculation12/12/1997

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2023 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 09/01/1998

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (2)

dernier : démission d'un dirigeant, 28/03/2023

  1. 28/03/2023 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/01/1998 Constitution de la société Transmission de titres à titre gratuit — Partate donation entre vifs chopard · Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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