ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
SCI 16 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE
415 088 137Société civile immobilièreactive depuis 12/12/1997
16 Chemin du Fort de Bregille, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Associé Odile CHOPARD › (nouvel onglet) (72 ans)
- Associé Maud DUFAURE DE LAJARTE › (nouvel onglet) (51 ans)
- Associé Tom CARTIER › (nouvel onglet) (41 ans)
- Associé Lea HOUBIERS › (nouvel onglet) (38 ans)
- Associé Sebastien CHOPARD › (nouvel onglet) (45 ans)
- Associé Isabelle CARTIER › (nouvel onglet) (66 ans)
- Liquidateur Jean-Luc CHOPARD › (nouvel onglet) (75 ans)
- Gérant Odile CHOPARD › (nouvel onglet) (72 ans) · selon le BODACC du 30/03/2023
- Gérant Jean-Luc CHOPARD › (nouvel onglet) (75 ans) · selon le BODACC du 30/03/2023
- Gérant Isabelle CARTIER › (nouvel onglet) (66 ans) · selon le BODACC du 30/03/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ATC › (nouvel onglet) · via Tom CARTIER
- mandats DEUX MILLE 18 › (nouvel onglet) · via Tom CARTIER
- mandats FONCIER VAUBAN › (nouvel onglet) · via Tom CARTIER
- mandats Isabelle CARTIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Luc CHOPARD › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats Lea HOUBIERS › (nouvel onglet) · associé
- mandats Maud DUFAURE DE LAJARTE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Odile CHOPARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Sebastien CHOPARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Tom CARTIER › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 30/03/2023
- 30/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 12/12/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2023 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 09/01/1998
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/01/1998 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (2)
dernier : démission d'un dirigeant, 28/03/2023
- 28/03/2023 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/1998 Constitution de la société Transmission de titres à titre gratuit — Partate donation entre vifs chopard · Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.