ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Seine-Maritime ›

SOCIETE ROUENNAISE DE PEINTURE

415 258 979Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 05/01/1998

Za du Polen, 76710 Eslettes

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
390 k€ EBE
250 k€ Résultat net
587 k€ Capitaux propres
109 k€ Dettes financières trésorerie 658 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick BACHELET › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Gérant Gauthier BACHELET › (nouvel onglet) (31 ans)
  3. Gérant Kevin BACHELET › (nouvel onglet) (38 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (3)

dernier jugement : plan obtenu, 23/02/2016

Procédure
sauvegarde sauvegarde Procédure · du 13/01/2015 au 23/02/2016 1 an Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde13/01/2015 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde23/02/2016

Source : BODACC, procédures collectives · 2015–2016 · 3 annonces.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 31/08/2022

Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
12 Rue de Buffon, 76000 Rouen 12 Rue de Buffon, 76000 Rouen Siège · du 05/01/1998 au 01/04/2010 12 ans 30 Chemin de la Planquette, 76130 Mont-Saint-Aignan 30 Chemin de la Planquette, 76130 Mont-Saint-Aignan Siège · du 01/04/2010 au 01/08/2013 3 ans Za du Polen, 76710 Eslettes Za du Polen, 76710 Eslettes Siège · depuis le 01/08/2013 13 ans
État
active active État · depuis le 05/01/1998 28 ans Immatriculation05/01/1998

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2022 · 9.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 2,4 M€, 10/08/2026

  1. 10/08/2026 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · BATIMENTS COMMUNAUX ET BATIMENTS CCAS - TRAVAUX D'ENTRETIEN - LOT N°01 : COUVERTURE - LOT N°02 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE/PARQUETAGE - LOT N°03 : FAUX PLAFONDS - LOT N°4 : ELECTRI…

    marché · 2,4 M€

    BATIMENTS COMMUNAUX ET BATIMENTS CCAS - TRAVAUX D'ENTRETIEN - LOT N°01 : COUVERTURE - LOT N°02 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE/PARQUETAGE - LOT N°03 : FAUX PLAFONDS - LOT N°4 : ELECTRI…

    2,4 M€
  2. 03/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une demi-pension et restructuration des locaux libérés - Collège Claude Monet à Saint Nicolas D'Aliermont

    marché · 40 k€

    Construction d'une demi-pension et restructuration des locaux libérés - Collège Claude Monet à Saint Nicolas D'Aliermont

    40 k€
  3. 09/02/2026 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · Peinture - Travaux divers d'amélioration en parties communes - Résidence du Crous GALOIS à Mont Saint Aignan (76130

    marché · 35 k€

    Peinture - Travaux divers d'amélioration en parties communes - Résidence du Crous GALOIS à Mont Saint Aignan (76130

    35 k€
  4. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Projet de reconstruction du SMR - rénovation et extension de l'EHPAD pour le CH DURECU LAVOISIER de DARNETAL - Lot 10 : peinture

    marché · 114 k€

    Projet de reconstruction du SMR - rénovation et extension de l'EHPAD pour le CH DURECU LAVOISIER de DARNETAL - Lot 10 : peinture

    114 k€
  5. 23/12/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA REGION DIEPPOISE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SANTE A DIEPPE

    marché · 34 k€

    CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SANTE A DIEPPE

    34 k€
  6. 17/12/2025 CC YVETOT NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION DU NOUVEAU SIEGE DE LA CCYN

    marché · 81 k€

    CONSTRUCTION DU NOUVEAU SIEGE DE LA CCYN

    81 k€
  7. 24/11/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Nettoyage et reprise ponctuelle des façades et des surfaces extérieures des bâtiments au coup par coup sur le département de la Seine-Maritime

    Accord cadre · 9,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Nettoyage et reprise ponctuelle des façades et des surfaces extérieures des bâtiments au coup par coup sur le département de la Seine-Maritime

    9,0 M€
  8. 01/10/2025 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · LOT 2 - ENTRETIEN DES BATIMENTS (peinture) (lot multis attributaires)

    marché · 88 k€ · groupement de 3 titulaires

    LOT 2 - ENTRETIEN DES BATIMENTS (peinture) (lot multis attributaires)

    88 k€
  9. 15/07/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE DE PRESTATIONS SIMILAIRES <br />Travaux de traitement des façades et de réfection des peintures extérieures sur divers sites du Département de la Seine-Maritime (Lot 3)

    marché · 582 k€

    MARCHE DE PRESTATIONS SIMILAIRES <br />Travaux de traitement des façades et de réfection des peintures extérieures sur divers sites du Département de la Seine-Maritime (Lot 3)

    582 k€
  10. 29/04/2025 INTER-CAUX-VEXIN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation et extension d'un bâtiment existant en bureaux de la Communauté de Communes pour le pôle de Montville - lot 10 (Peinture)

    marché · 22 k€

    Travaux de réhabilitation et extension d'un bâtiment existant en bureaux de la Communauté de Communes pour le pôle de Montville - lot 10 (Peinture)

    22 k€
  11. 25/03/2025 COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD › (nouvel onglet)
    marché · LOT 13 - PEINTURE

    marché · 68 k€

    LOT 13 - PEINTURE

    68 k€
  12. 12/12/2024 COMMUNE DE SAINT SAENS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 40 k€ le 12/06/2026 · RENOVATION ENERGETIQUE GROUPE SCOLAIRE

    marché · porté à 40 k€ le 12/06/2026

    RENOVATION ENERGETIQUE GROUPE SCOLAIRE

    40 k€
  13. 27/11/2024 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    marché · Multiaccueil BER_peinture_ Lot 13

    marché · 46 k€

    Multiaccueil BER_peinture_ Lot 13

    46 k€
  14. 17/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 87 k€ le 06/08/2026 · CONSTRUCTION D UN ESPACE MULTISERVICES A SAINT NICOLAS D ALIERMONT (76510) Lot n°15: Peintures Revetement muraux

    marché · porté à 87 k€ le 06/08/2026

    CONSTRUCTION D UN ESPACE MULTISERVICES A SAINT NICOLAS D ALIERMONT (76510) Lot n°15: Peintures Revetement muraux

    87 k€
  15. 15/10/2024 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Restructuration, reconstruction et extension du CFA, construction d'un internat au CFA de Fauville en Caux (76) - Lot 10 Peinture - Sols souples

    marché · 390 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    Restructuration, reconstruction et extension du CFA, construction d'un internat au CFA de Fauville en Caux (76) - Lot 10 Peinture - Sols souples

    390 k€
  16. 10/09/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine pour les années 2024-2028. - Travaux de pein…

    Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet les Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine pour les années 2024-2028. - Travaux de pein…

    3,5 M€
  17. 10/09/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine pour les années 2024-2028. - Travaux de pein…

    Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet les Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine pour les années 2024-2028. - Travaux de pein…

    3,5 M€
  18. 06/09/2024 COMMUNE DE LE HAVRE › (nouvel onglet)
    marché · Construction du nouveau gymnase Edouard Vaillant et de ses aménagements extérieurs

    marché · 76 k€

    Construction du nouveau gymnase Edouard Vaillant et de ses aménagements extérieurs

    76 k€
  19. 05/08/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d’une unité d’addictologie Hôpital Saint Julien à PETIT QUEVILLY - LOT 11 – Peinture

    marché · 31 k€

    Travaux de construction d’une unité d’addictologie Hôpital Saint Julien à PETIT QUEVILLY - LOT 11 – Peinture

    31 k€
  20. 17/05/2024 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 11 _ Construction Périscolaire Cantine TOU _ Peinture

    marché · 41 k€ (1 avenant)

    Lot 11 _ Construction Périscolaire Cantine TOU _ Peinture

    41 k€
  21. 26/04/2024 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 28 k€ le 28/08/2024 · GROUPE SCOLAIRE HONORE DE BALZAC - ECOLE ELEMENTAIRE - BATIMENT DEVE - RENOVATION MENUISERIES EXTERIEURES - ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR

    marché · porté à 28 k€ le 28/08/2024

    GROUPE SCOLAIRE HONORE DE BALZAC - ECOLE ELEMENTAIRE - BATIMENT DEVE - RENOVATION MENUISERIES EXTERIEURES - ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR

    28 k€
  22. 19/04/2024 COMMUNE DE MAROMME › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension de l'école élémentaire publique Thérèse Delbos à MAROMME - Revêtements de sols souples

    marché · 18 k€

    Travaux d'extension de l'école élémentaire publique Thérèse Delbos à MAROMME - Revêtements de sols souples

    18 k€
  23. 19/04/2024 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE ENTRETIEN BATIMENTS - LOT1 - PEINTURE

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE ENTRETIEN BATIMENTS - LOT1 - PEINTURE

    600 k€
  24. 19/04/2024 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ENTRETIEN COURANT DES BATIMENTS DE LA VILLE DE DIEPPE<br />

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ENTRETIEN COURANT DES BATIMENTS DE LA VILLE DE DIEPPE<br />

    600 k€
  25. 04/04/2024 CC DE LA COTE D'ALBATRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 7 - Peinture

    marché · 14 k€

    Lot 7 - Peinture

    14 k€
  26. 12/01/2024 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE REFECTION DES PEINTURES DES PARTIES COMMUNES DU GROUPE LES BELGES A MAROMME (76)

    marché · 83 k€

    TRAVAUX DE REFECTION DES PEINTURES DES PARTIES COMMUNES DU GROUPE LES BELGES A MAROMME (76)

    83 k€
  27. 18/12/2023 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 96 k€ le 29/04/2026 · LOT 11 - Peinture (réhabilitation groupe scolaire st martin)

    marché · porté à 96 k€ le 29/04/2026

    LOT 11 - Peinture (réhabilitation groupe scolaire st martin)

    96 k€
  28. 08/12/2023 EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · LOT 8 FINITIONS

    marché · 991 k€ · groupement de 2 titulaires

    LOT 8 FINITIONS

    991 k€
  29. 17/11/2023 COMMUNE DE LE HAVRE › (nouvel onglet)
    marché · Groupe scolaire Jehan de Grouchy - Rénovation de la maternelle

    marché · 35 k€

    Groupe scolaire Jehan de Grouchy - Rénovation de la maternelle

    35 k€
  30. 29/06/2023 COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 161 k€ le 06/02/2026 · LOT8 PEINTURE SIGNALETIQUE THEATRE CHARLES DULLIN

    marché · porté à 161 k€ le 06/02/2026

    LOT8 PEINTURE SIGNALETIQUE THEATRE CHARLES DULLIN

    161 k€
  31. 16/05/2023 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · Création du centre d'exploitation des routes d'Angerville-la-Martel

    marché · 26 k€

    Création du centre d'exploitation des routes d'Angerville-la-Martel

    26 k€
  32. 10/11/2022 COMMUNE DE BARENTIN › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · COUBERTIN PEINTURE

    marché · 43 k€ (2 avenants)

    COUBERTIN PEINTURE

    43 k€
  33. 02/02/2022 COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · RESTAURANT SCOL J-ZAY LOT 8 PEINTURE

    marché · 40 k€ (3 avenants)

    RESTAURANT SCOL J-ZAY LOT 8 PEINTURE

    40 k€
  34. — COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI DUNANT SUR LES HAUTS DE ROUEN

    marché · 178 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI DUNANT SUR LES HAUTS DE ROUEN

    178 k€
  35. 11/12/2023 EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 4 CLOS COUVERT

    acte de sous-traitance · 4 945 €

    LOT 4 CLOS COUVERT

    4 945 €
  36. 11/12/2023 EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 4 CLOS COUVERT

    acte de sous-traitance · 4 945 €

    LOT 4 CLOS COUVERT

    4 945 €
  37. 11/12/2023 EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 4 CLOS COUVERT

    acte de sous-traitance · 9 695 €

    LOT 4 CLOS COUVERT

    9 695 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 37.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 17/10/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

1,7 M€ 2022 1,5 M€ 2023 2,1 M€ 2024 2,3 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2022 : 1,7 M€ · Achats 250 k€ · Charges externes 612 k€ · Personnel 605 k€ · EBE 191 k€
  • 2023 : 1,5 M€ · Achats 242 k€ · Charges externes 525 k€ · Personnel 670 k€ · EBE 99 k€
  • 2024 : 2,1 M€ · Achats 257 k€ · Charges externes 571 k€ · Personnel 861 k€ · EBE 459 k€
  • 2025 : 2,3 M€ · Achats 292 k€ · Charges externes 785 k€ · Personnel 811 k€ · EBE 390 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

21,5 % 11,5 % 1,5 %
2022 2023 2024 21,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2022 : 11,6 %
  • 2023 : 6,5 %
  • 2024 : 21,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2022 → 2024 · n = 2576.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Za du Polen, 76710 Eslettes

    siège · SIRET 415 258 979 00038 · peinture et revêtements · depuis 01/08/2013

Les 1 886 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : par les Consorts BACHELET au profit de la société BKG INVESTISSEMENT , 29/08/2022

  1. 29/08/2022 par les Consorts BACHELET au profit de la société BKG INVESTISSEMENT
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/02/2020 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/07/2019 Monsieur Patrick BACHELET donne 200 parts en nue propriété de la SOCIETE ROUENNAISE DE PEINTURE numérotées de 299 à 498 à Monsieur Kévin BACHELET et Monsieur Gauthier BACHELET (10…
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/10/2013 ZA du Polen 76710 Eslettes
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/05/2010 Transfert du siège social — De rouen 76000 12 rue de buffon a mont saint aignan 76130 30 chemin de la planquette
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/05/2010 Transfert du siège social — De rouen 76000 12 rue de buffon a mont saint aignan 76130 30 chemin de la planquette
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/10/2002 Augmentation du capital social
    Cession de parts sociales · Modification des statuts — S sous reserve de la realisation d un acte de cession de parts sociales augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · Divers · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de parts sociales · Modification des statuts — S sous reserve de la realisation d un acte de cession de parts sociales augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · Divers · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/06/1999 Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee
    Cession de parts sociales · Modification des statuts — 7 des statuts sous condition suspensive dela realisation definitive de la cession de parts · Autre pièce déposée — Dela realisation definitive de la cession de parts · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre

    Cession de parts sociales · Modification des statuts — 7 des statuts sous condition suspensive dela realisation definitive de la cession de parts · Autre pièce déposée — Dela realisation definitive de la cession de parts · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 29/01/1998 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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