ENTREPRISE Élevage de porcins › Ardèche ›
LE CLOS
417 560 828Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1998
416 Chemin des Clos, 07190 Gluiras
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien FOUGIER › (nouvel onglet) (50 ans) · arrivée publiée le 27/08/2026
- Gérant Jacques SERVANT › (nouvel onglet) (35 ans) · jusqu'au 30/06/2026
- Gérant Daniel FOUGIER › (nouvel onglet) · départ publié le 04/04/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Sebastien FOUGIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Daniel FOUGIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jacques SERVANT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : forme juridique, 30/06/2026
Dirigeants · 2
- 30/06/2026 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 30/06/2026 dénomination GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE CLOS → LE CLOS INSEE, Sirene
- 30/06/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Jacques SERVANT › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 01/04/2024 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/04/2024 dénomination EARL LE CLOS → GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE CLOS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC LE CLOS → EARL LE CLOS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage de porcins INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1998 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination GAEC LE CLOS INSEE, Sirene
- 01/01/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 1998 → 2026 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 06/01/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/01/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/03/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
416 Chemin des Clos, 07190 Gluiras
siège · SIRET 417 560 828 00010 · autres élevages · depuis 01/01/1998
Les 2 021 autres entreprises du métier « autres élevages » · Ardèche (07) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : modification des statuts, 19/08/2026
- 19/08/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/08/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/2022 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/03/2008 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/1998 Divers Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.