ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Aude ›
SCEA DU DOMAINE DE LA POMME
417 740 313Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/1998
Domaine de Rivals, 11620 Villemoustaussou
Dirigeants et associés
- Gérant Marie GITTON › (nouvel onglet) (41 ans)
- Associé Nicole RIVES › (nouvel onglet) (76 ans)
- Associé Jean-Philippe RIVES › (nouvel onglet) (79 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
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- mandats SCEA DU PONT ROMAIN › (nouvel onglet) · via Marie GITTON (et 2 autres)
- mandats SCEA DU CHATEAU DE RIVALS › (nouvel onglet) · via Marie GITTON (et 1 autres)
- mandats ESPOIR 70 › (nouvel onglet) · via Jean-Philippe RIVES
- mandats GFA RIVALS LA SEIGNE › (nouvel onglet) · via Nicole RIVES
- mandats Jean-Philippe RIVES › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie GITTON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nicole RIVES › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI LES QUATRE CHEMINS › (nouvel onglet) · via Jean-Philippe RIVES
- mandats EURL RIVES JEAN PHILIPPE › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Philippe RIVES
- mandats NICOLE DE RIVALS › (nouvel onglet)cessée · via Nicole RIVES
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 18/10/2023
- 18/10/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 11/05/2023 siège Domaine de la Pomme, 11600 Conques-sur-Orbiel → Domaine de Rivals, 11620 Villemoustaussou INSEE, Sirene
- 11/05/2023 activité Culture de la vigne → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 07/02/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/07/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/03/1998 siège Domaine de la Pomme, 11600 Conques-sur-Orbiel INSEE, Sirene
- 01/03/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2023 · 10.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 10/05/2007
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/05/2007 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Domaine de Rivals, 11620 Villemoustaussou
siège · SIRET 417 740 313 00024 · grandes cultures · depuis 11/05/2023
Les 1 982 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Aude (11) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : répartition des parts, 16/01/2024
-
16/01/2024
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 16/01/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2019 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/07/2018
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
19/05/2014
RIVES J. Philippe / RIVES Nicole
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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24/01/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/05/2007
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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24/02/1998
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 9.