ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Var ›

BTPGA - EGPF

419 065 107SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1998

Btpga - Egpf, 535 Boulevard de Lery, 83140 Six-Fours-les-Plages

20 à 49 Effectif salariés · 2024
2,7 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
42 k€ Résultat net
196 k€ Capitaux propres
273 k€ Dettes financières trésorerie 116 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Eric ETRIOUX › (nouvel onglet) (57 ans) · arrivée publiée le 19/12/2019
  2. Commissaire aux comptes Franco NAZZAROLI › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 16/08/2024
  3. Commissaire aux comptes Florent GAROTTA › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 16/08/2024
  4. Président VERTP › (nouvel onglet) · représentée par Eric ETRIOUX
  5. Président Raphael HERODY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/04/2024
  6. Directeur général Antoine GONZALEZ › (nouvel onglet) · départ publié le 23/12/2020
  7. Commissaire aux comptes SARL SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
  8. Président Antoine GONZALEZ › (nouvel onglet) · départ publié le 19/12/2019
  9. Directeur général Carine PESTRITTO › (nouvel onglet) · départ publié le 19/12/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (20)

dernier : transfert, 08/09/2026

Dénomination
BTPGA BTPGA Dénomination · du 01/01/1998 au 17/11/2016 18 ans BTPGA - EGPF BTPGA - EGPF Dénomination · depuis le 17/11/2016 10 ans
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 17/11/2016 10 ans
Activité
Travaux de maçonnerie générale Travaux de maçonnerie générale Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2009 2 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 31/12/2009 16 ans
Siège
Btpga-Egpf, 1032 Chemin des Negadoux, 83140 Six-Fours-les-Plages Btpga-Egpf, 1032 Chemin des Negadoux, 83140 Six-Fours-les-Plages Siège · du 01/01/1998 au 01/10/2022 24 ans Btpga - Egpf, 115 Chemin Lou Foevi, 83190 Ollioules Btpga - Egpf, 115 Chemin Lou Foevi, 83190 Ollioules Siège · du 01/10/2022 au 01/08/2026 3 ans Btpga - Egpf, 535 Boulevard de Lery, 83140 Six-Fours-les-Plages Btpga - Egpf, 535 Boulevard de Lery, 83140 Six-Fours-les-Plages Siège · depuis le 01/08/2026 3 mois
État
active active État · depuis le 01/01/1998 28 ans Immatriculation01/01/1998
Dirigeants · 2
VERTP
président président VERTPdébut non publié
Eric ETRIOUX
directeur général directeur général Eric ETRIOUXarrivée constatée le 19/12/2019 6 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2026 · 20.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (29)

dernier : 1,4 M€, 20/07/2026

10 Marchés remportés sur 24 mois, dont 6 sur 12 mois
728 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
09/03/2027 Prochaine échéance
2 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : COMMUNE DE PUGET VILLE › (nouvel onglet) · REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 8 marchés
11 Sous-traitants sur 24 mois
6 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 2 sur 12 mois, surtout sous-traitant de SNTH › (nouvel onglet)
731 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 291 k€ sur 12 mois
  1. 20/07/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · CONSTRUCTION D'UN GYMNASE ET AMENAGEMENT DE TERRAINS SPORTIFS POUR LE LYCEE CISSON A TOULON (83) LOT N°1 TERRASSEMENT-VRD-ESPACES VERTS

    marché · 1,4 M€ · groupement de 3 titulaires

    CONSTRUCTION D'UN GYMNASE ET AMENAGEMENT DE TERRAINS SPORTIFS POUR LE LYCEE CISSON A TOULON (83) LOT N°1 TERRASSEMENT-VRD-ESPACES VERTS

    1,4 M€
  2. 10/03/2026 COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de travaux d'aménagement de voiries BTPGA/URBAVAR 2026-06

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Marché de travaux d'aménagement de voiries BTPGA/URBAVAR 2026-06

    180 k€
  3. 10/03/2026 COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · M.2026-06 TRAVAUX AMENAGEMENT DES VOIRIES

    Accord cadre · 540 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    M.2026-06 TRAVAUX AMENAGEMENT DES VOIRIES

    540 k€
  4. 26/02/2026 COMMUNE DE PUGET VILLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 72 k€ le 07/07/2026 · LOT 1 : REALISATION D'UN RESEAU AEP ENTRE LA STATION DE POMPAGE ET LE RESERVOIR COMMUNAL

    marché · porté à 72 k€ le 07/07/2026

    LOT 1 : REALISATION D'UN RESEAU AEP ENTRE LA STATION DE POMPAGE ET LE RESERVOIR COMMUNAL

    72 k€
  5. 08/12/2025 COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX AMENAGEMENT ET RESEAUX DIVERS DE LA VOIE VERTE

    marché · 328 k€

    TRAVAUX AMENAGEMENT ET RESEAUX DIVERS DE LA VOIE VERTE

    328 k€
  6. 08/12/2025 COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · M.2025-10 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE RESEAUX DIVERS VOIE VERTE

    marché · 328 k€

    M.2025-10 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE RESEAUX DIVERS VOIE VERTE

    328 k€
  7. 02/10/2025 COMMUNE LE CASTELLET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 308 k€ le 23/10/2026 · MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN PARKING AU CASTELLET - HAMEAU DU BRULAT

    marché · porté à 308 k€ le 23/10/2026

    MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN PARKING AU CASTELLET - HAMEAU DU BRULAT

    308 k€
  8. 01/07/2025 SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU DE LA SAINTE BAUME › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Renouvellement de la conduite AEP route de Marseille

    marché · 596 k€ (1 avenant)

    Renouvellement de la conduite AEP route de Marseille

    596 k€
  9. 03/12/2024 COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation de canalisations associées lot 2 BTPGA

    marché · 675 k€

    Réalisation de canalisations associées lot 2 BTPGA

    675 k€
  10. 03/12/2024 COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · M.2024-29 TRAVAUX CREATION RESEAUX ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION

    marché · 333 k€

    M.2024-29 TRAVAUX CREATION RESEAUX ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION

    333 k€
  11. 23/10/2024 COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · Travaux sur canalisations AEP multisites BTPGA

    marché · 97 k€

    Travaux sur canalisations AEP multisites BTPGA

    97 k€
  12. 23/10/2024 COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · M.2024-19 - Travaux sur canalisations AEP multisites – 2 SITES

    marché · 97 k€

    M.2024-19 - Travaux sur canalisations AEP multisites – 2 SITES

    97 k€
  13. 19/06/2024 SYND INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION › (nouvel onglet)
    marché · Agrandissement du parking

    marché · 70 k€

    Agrandissement du parking

    70 k€
  14. 05/03/2024 COMMUNE DE FORCALQUEIRET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 530 k€ le 17/11/2025 · Ecole maternelle_lot 14 VRD

    marché · porté à 530 k€ le 17/11/2025

    Ecole maternelle_lot 14 VRD

    530 k€
  15. 07/02/2024 COMMUNE DE SIGNES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 62 k€ le 18/09/2024 · VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    marché · porté à 62 k€ le 18/09/2024

    VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    62 k€
  16. 10/11/2023 COMMUNE DE GONFARON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Requalification des services techniques : lot n° 1 : travaux de voirie et réseaux divers

    Accord cadre · 169 k€ (montant maximum)

    Requalification des services techniques : lot n° 1 : travaux de voirie et réseaux divers

    169 k€
  17. 02/03/2022 COMMUNE DE SIGNES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX VOIRIE COMMUNAL

    marché · 400 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX VOIRIE COMMUNAL

    400 k€
  18. 02/03/2022 COMMUNE DE SIGNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX VOIRIE COMMUNAL

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX VOIRIE COMMUNAL

    400 k€
  19. 31/01/2005 COMMUNE DE COLLOBRIERES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · AMENAGEMENT PLACE SAINT JEAN ET SES ABORDS

    marché · 359 k€ (1 avenant)

    AMENAGEMENT PLACE SAINT JEAN ET SES ABORDS

    359 k€
  20. 07/08/2026 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 200 k€ · CREAT° NVX RESAUX EAUX POTABLE-USEES-PLUVIALES ET OUVRAGES ANNEXES AGGLOMERATION PROVENCE VERTE

    acte de sous-traitance · porté à 200 k€

    CREAT° NVX RESAUX EAUX POTABLE-USEES-PLUVIALES ET OUVRAGES ANNEXES AGGLOMERATION PROVENCE VERTE

    200 k€
  21. 24/02/2026 COMMUNE LE CASTELLET › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 - TRAVAUX DE CREATION DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT, DE BASSE TENSION ET DE TELECOMMUNICATIONS

    acte de sous-traitance · 91 k€

    LOT 1 - TRAVAUX DE CREATION DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT, DE BASSE TENSION ET DE TELECOMMUNICATIONS

    91 k€
  22. 05/09/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 58 k€ · RD559 - Création d¿un carrefour giratoire au Paradis Nord - du PR 39+340 à 39+480 - CARQUEIRANNE

    acte de sous-traitance · porté à 58 k€

    RD559 - Création d¿un carrefour giratoire au Paradis Nord - du PR 39+340 à 39+480 - CARQUEIRANNE

    58 k€
  23. 14/04/2025 SYND INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 166 k€ · Fondations spéciales Gros oeuvre Terrasse VRD Démolition

    acte de sous-traitance · porté à 166 k€

    Fondations spéciales Gros oeuvre Terrasse VRD Démolition

    166 k€
  24. 17/03/2025 METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 140 k€ · 23TRAV05 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D'ELARGISSEMENT DE L'AVENUE HENRI GUILLAUME A LA SEYNE SUR MER: Lot 2: Voirie, réseaux, divers

    acte de sous-traitance · porté à 140 k€

    23TRAV05 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D'ELARGISSEMENT DE L'AVENUE HENRI GUILLAUME A LA SEYNE SUR MER: Lot 2: Voirie, réseaux, divers

    140 k€
  25. 10/02/2025 METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 23TRAV05 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D'ELARGISSEMENT DE L'AVENUE HENRI GUILLAUME A LA SEYNE SUR MER: Lot 1: Génie civil

    acte de sous-traitance · 75 k€

    23TRAV05 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D'ELARGISSEMENT DE L'AVENUE HENRI GUILLAUME A LA SEYNE SUR MER: Lot 1: Génie civil

    75 k€
  26. 19/08/2024 COMMUNE DE NEOULES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 62 k€ · TRAVAUX REALISATION HALTE ROUTIERE CHEMINEMENT ET PARKING

    acte de sous-traitance · porté à 62 k€

    TRAVAUX REALISATION HALTE ROUTIERE CHEMINEMENT ET PARKING

    62 k€
  27. 17/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDITERRANEE PORTE DES MAURES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 111 k€ · TRAVAUX DECI SITE DE MANJASTRE

    acte de sous-traitance · porté à 111 k€

    TRAVAUX DECI SITE DE MANJASTRE

    111 k€
  28. 08/04/2024 COMMUNE DE LA GARDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 104 k€ · LOT 1 : FONDATIONS SPECIALES/ GROS ?UVRE / TERRASSEMENT - VRD

    acte de sous-traitance · porté à 104 k€

    LOT 1 : FONDATIONS SPECIALES/ GROS ?UVRE / TERRASSEMENT - VRD

    104 k€
  29. 22/12/2023 COMMUNE DE LA FARLEDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 84 k€ · LOT N°1 VRD

    acte de sous-traitance · porté à 84 k€

    LOT N°1 VRD

    84 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 29.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 17/11/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
3,0 M€ 2016 4,8 M€ 2017 4,3 M€ 2018 2,1 M€ 2019
1,7 M€ 2020 2,1 M€ 2021 2,8 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,4 M€ 2024 2,7 M€ 2025
3,0 M€ 2016 4,8 M€ 2017 4,3 M€ 2018 2,1 M€ 2019 1,7 M€ 2020 2,1 M€ 2021 2,8 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,4 M€ 2024 2,7 M€ 2025
  • 2016 : 3,0 M€
  • 2017 : 4,8 M€
  • 2018 : 4,3 M€
  • 2019 : 2,1 M€
  • 2020 : 1,7 M€
  • 2021 : 2,1 M€
  • 2022 : 2,8 M€
  • 2023 : 2,1 M€
  • 2024 : 2,4 M€
  • 2025 : 2,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,8 % 7,6 % 0,4 %
2016 2017 2018 2020 2021 2022 2023 0,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2023)

  • 2016 : 8,3 %
  • 2017 : 1,0 %
  • 2018 : 5,2 %
  • 2020 : 5,3 %
  • 2021 : 3,2 %
  • 2022 : 1,6 %
  • 2023 : 0,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2023 · n = 1797.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 11 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Parc D'activites des Playes 535 Boulevard de Lery, 83140 Six-Fours-les-Plages

    siège · BTPGA - EGPF · SIRET 419 065 107 00056 · terrassement et démolition · depuis 01/08/2026

  2. Quartier de la Bourette Vallon de la Bourette, 83340 Flassans-sur-Issole

    BTPGA - EGPF · SIRET 419 065 107 00049 · terrassement et démolition · depuis 01/02/2026

Les 1 713 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (26)

dernier : statuts mis à jour, 03/08/2026

  1. 03/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/08/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/08/2026 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/04/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/04/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/10/2022 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 30/06/2021 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/12/2020 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/10/2020 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/12/2019 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'exercice social · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 11/12/2019 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 14/06/2019 Autre mouvement de propriété Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 12/04/2019 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 13/09/2018 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 17/11/2016 Fusion Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Opérations et clôture de liquidation · Changement de dénomination — De la personne morale radiation de la personne morale par suite de fusion nomination de president · Transformation de la forme juridique · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 17/11/2016 Fusion Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Opérations et clôture de liquidation · Changement de dénomination — De la personne morale radiation de la personne morale par suite de fusion nomination de president · Transformation de la forme juridique · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 30/09/2016 Fusion Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 13/09/2006 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 07/08/2006 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 16/02/2004 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 10/09/2001 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 23/10/2000 Modification de l'exercice social Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 23/10/2000 Modification de l'exercice social Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 08/06/1998 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 26.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page