ENTREPRISE Commerce d'autres véhicules automobiles › Rhône ›
IVECO FRANCE
419 683 818SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 23/07/1998
1 Rue des Combats du 24 Aout 44, 69200 Venissieux
Dirigeants et associés
- Président Claudio PASSERINI › (nouvel onglet) (50 ans)
- Directeur général Vito NINNI › (nouvel onglet) (55 ans)
- Directeur général Andrea ALPIGNANO › (nouvel onglet) (57 ans)
- Directeur général Solène GIRODON › (nouvel onglet) (45 ans)
- Autre Marion JEAUNEAU › (nouvel onglet) (60 ans)
- Autre Alessandro DEL VECCHIO › (nouvel onglet) (57 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (20)
11 opérations · 9 mandats
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- opérations IVECO L. V. I. › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2023 07/11/2023
- opérations IVECO EST › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2023 09/05/2023
- opérations IVECO OUEST › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2023 09/05/2023
- opérations HEULIEZ BUS › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, acquéreur · 2021 10/03/2021
- opérations GLOBAL BUS › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2018 30/10/2018
- opérations FIAT CHRYSLER FINANCE ET SERVICES › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2016 01/09/2016
- opérations BOURGOGNE VEHICULES INDUSTRIELS ET UTILITAIRES › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2015 04/11/2015
- opérations SERMA POIDS LOURDS › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2014 01/08/2014
- opérations GARAGE CRETOT 78 › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2013 09/12/2013
- opérations ETABLISSEMENTS VIDAL › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2009 28/04/2009
- opérations RENAULT TRUCKS › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1998 31/12/1998
- mandats HEULIEZ BUS › (nouvel onglet) · via Marion JEAUNEAU (et 1 autres)
- mandats IVECO PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · via Alessandro DEL VECCHIO
- mandats CNH INDUSTRIAL FINANCE FRANCE › (nouvel onglet)cessée · via Alessandro DEL VECCHIO
- mandats Claudio PASSERINI › (nouvel onglet) · président
- mandats Vito NINNI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Andrea ALPIGNANO › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Marion JEAUNEAU › (nouvel onglet) · autre
- mandats Alessandro DEL VECCHIO › (nouvel onglet) · autre
- mandats Solène GIRODON › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (49)
dernier : changement de dirigeant, 07/08/2026
- 07/08/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/05/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/07/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/02/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/02/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 29/06/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/10/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/09/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/06/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/10/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/02/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/07/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/06/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 07/02/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/10/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/10/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/05/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/01/2018 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/12/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/06/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/01/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/04/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/04/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/11/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/04/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/08/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/04/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/01/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/09/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/03/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 29/02/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 07/09/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/07/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/11/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/08/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 30/04/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/02/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/06/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/01/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2008 activité Construction de véhicules automobiles → Commerce d'autres véhicules automobiles INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Construction de véhicules automobiles INSEE, Sirene
- 31/12/2005 dénomination IRISBUS FRANCE → IVECO FRANCE INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Construction de véhicules automobiles INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination IRIS BUS FRANCE → IRISBUS FRANCE INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination RENAULT BUS SA → IRIS BUS FRANCE INSEE, Sirene
- 23/07/1998 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 23/07/1998 dénomination RENAULT BUS SA INSEE, Sirene
- 23/07/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2026 · 49.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (42)
dernier : 1,0 M€, 03/04/2026
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03/04/2026
REGIE LIGNE D'AZUR › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · FORMATION TECHNIQUE BUS IVECO-HEULIEZ
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
FORMATION TECHNIQUE BUS IVECO-HEULIEZ
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13/03/2026
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
77,9 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACQUISITION D'AUTOBUS ELECTRIQUES ET DE SYSTEMES DE CHARGE EN LIGNE POUR L'EXPLOITATION DES DEUX LIGNES BHNS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LIMOGES METROPOLE
Accord cadre · 77,9 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACQUISITION D'AUTOBUS ELECTRIQUES ET DE SYSTEMES DE CHARGE EN LIGNE POUR L'EXPLOITATION DES DEUX LIGNES BHNS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LIMOGES METROPOLE
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13/03/2026
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
47,8 M€
Accord cadre · montant maximum · 1A ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN - LOT 2 FOURNITURE D'AUTOBUS ELECTRIQUES A RECHARGE LENTE
Accord cadre · 47,8 M€ (montant maximum)
1A ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN - LOT 2 FOURNITURE D'AUTOBUS ELECTRIQUES A RECHARGE LENTE
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13/03/2026
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
40 €
Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN (en 3 LOTS) - FOURNITURE D’AUTOBUS ELECTRIQUES A RECHARGE LENTE
Accord cadre · 40 € (montant maximum)
ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN (en 3 LOTS) - FOURNITURE D’AUTOBUS ELECTRIQUES A RECHARGE LENTE
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13/01/2026
CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE › (nouvel onglet)
5,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de véhicules de transport en commun : autobus standards au gaz (GNV)
Accord cadre · 5,5 M€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de véhicules de transport en commun : autobus standards au gaz (GNV)
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08/01/2026
CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
136 k€
marché · Achat de 4 bus d’occasion - Heuliez GX 327
marché · 136 k€
Achat de 4 bus d’occasion - Heuliez GX 327
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08/01/2026
CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
136 k€
marché · ACHAT DE 4 BUS D'OCCASION
marché · 136 k€
ACHAT DE 4 BUS D'OCCASION
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24/12/2025
VALENCE-ROMANS MOBILITES › (nouvel onglet)
16,5 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D'AUTOBUS GAZ NATUREL EURO 6 STEP E
Accord cadre · 16,5 M€ (montant maximum)
FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D'AUTOBUS GAZ NATUREL EURO 6 STEP E
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24/12/2025
VALENCE-ROMANS MOBILITES › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D'AUTOBUS GAZ NATUREL EURO 6 STEP E
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D'AUTOBUS GAZ NATUREL EURO 6 STEP E
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21/05/2025
SI TRANSPORTS URBAINS AGGLO DU CALAISIS › (nouvel onglet)
953 k€
marché · Acquisition de deux autobus articulés neufs, à motorisation diesel Mild-Hybrid, avec équipements destinés aux transports en commun.
marché · 953 k€
Acquisition de deux autobus articulés neufs, à motorisation diesel Mild-Hybrid, avec équipements destinés aux transports en commun.
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22/04/2025
RODEZ AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
279 k€
marché · ACQUISITION BUS OCCASION
marché · 279 k€
ACQUISITION BUS OCCASION
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27/02/2025
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
4,0 M€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION AUTOBUS STANDARDS GNV 12M/96 PLACES
Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)
ACQUISITION AUTOBUS STANDARDS GNV 12M/96 PLACES
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12/02/2025
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS › (nouvel onglet)
6,4 M€
Accord cadre · montant maximum · fourniture et livraison de véhicules de transports en commun routier au GNV de 12 mètres
Accord cadre · 6,4 M€ (montant maximum)
fourniture et livraison de véhicules de transports en commun routier au GNV de 12 mètres
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12/02/2025
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS › (nouvel onglet)
4,5 M€
Accord cadre · montant maximum · fourniture et livraison de véhicules de transports en commun routier au GNV de 18 mètres
Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum)
fourniture et livraison de véhicules de transports en commun routier au GNV de 18 mètres
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31/01/2025
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
90,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
Accord cadre · 90,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
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31/01/2025
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
30,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
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31/01/2025
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
6,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
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31/01/2025
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
7,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
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31/01/2025
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
26,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
Accord cadre · 26,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestatio…
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27/11/2024
CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE › (nouvel onglet)
1,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de véhicules de transport en commun : autobus articulés au gaz (GNV)
Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)
Fourniture de véhicules de transport en commun : autobus articulés au gaz (GNV)
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10/10/2024
CA DU CENTRE LITTORAL › (nouvel onglet)
18,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Marché global de performamance pour la fourniture et maintenance des BHNS
Accord cadre · 18,4 M€ (montant maximum)
Marché global de performamance pour la fourniture et maintenance des BHNS
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23/09/2024
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE › (nouvel onglet)
11,1 M€
marché · ACQUISITION D'AUTOBUS ARTICULES ET DE LEUR SYSTÈME DE CHARGE
marché · 11,1 M€
ACQUISITION D'AUTOBUS ARTICULES ET DE LEUR SYSTÈME DE CHARGE
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21/08/2024
LORIENT AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
25 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'autobus standards et articulés hydrogène pour le réseau de transports collectifs urbains de Lorient Agglomération - phase offre - Autobus standards hydrogène
Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)
Acquisition d'autobus standards et articulés hydrogène pour le réseau de transports collectifs urbains de Lorient Agglomération - phase offre - Autobus standards hydrogène
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24/07/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
216,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels de PTAC supér…
Accord cadre · 216,0 M€ (montant maximum)
Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels de PTAC supér…
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24/07/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
560,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels de PTAC supér…
Accord cadre · 560,0 M€ (montant maximum)
Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels de PTAC supér…
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24/07/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
54,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels de PTAC supér…
Accord cadre · 54,0 M€ (montant maximum)
Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels de PTAC supér…
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24/07/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
184,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels construction …
Accord cadre · 184,0 M€ (montant maximum)
Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels construction …
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24/07/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
140,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels de PTAC supér…
Accord cadre · 140,0 M€ (montant maximum)
Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels de PTAC supér…
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24/07/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
46,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels construction …
Accord cadre · 46,0 M€ (montant maximum)
Véhicules industriels porteurs d’un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes - Châssis industriels construction …
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23/07/2024
STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN › (nouvel onglet)
66,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'autobus standards et articulés électriques et leurs chargeurs
Accord cadre · 66,8 M€ (montant maximum)
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'autobus standards et articulés électriques et leurs chargeurs
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29/02/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · Acquisition de deux bus standards
marché · 1,1 M€
Acquisition de deux bus standards
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29/02/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · Acquisition de 4 bus standards pour les transports urbains de l'Agglomération Montargoise
marché · 1,1 M€
Acquisition de 4 bus standards pour les transports urbains de l'Agglomération Montargoise
-
15/02/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
52,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Accord cadre · 52,0 M€ (montant maximum)
Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
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15/02/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
156,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Accord cadre · 156,0 M€ (montant maximum)
Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
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15/02/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
110,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Autobus à motorisation GNV, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Accord cadre · 110,0 M€ (montant maximum)
Autobus à motorisation GNV, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
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15/02/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
330,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Autobus à motorisation GNV, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Accord cadre · 330,0 M€ (montant maximum)
Autobus à motorisation GNV, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
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08/01/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
48,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
Accord cadre · 48,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
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08/01/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
192,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
Accord cadre · 192,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
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22/12/2023
COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
120,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE AUTOBUS ARTICULES ELECTRIQUES
Accord cadre · 120,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
FOURNITURE AUTOBUS ARTICULES ELECTRIQUES
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09/10/2023
COMMUNE DE SAINT MARTIN D HERES › (nouvel onglet)
251 k€
marché subséquent · MS1 ACHAT D AUTOCAR
marché subséquent · 251 k€
MS1 ACHAT D AUTOCAR
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04/06/2021
REGIE PERSONNALISEE DES TRANSPORTS PUBLICS URBAINS DU RESEAU PALM BUS › (nouvel onglet)
667 k€
acte de sous-traitance · LOC MAINT DE BATTERIES BUS ELEC HEULIEZ REF GX337E
acte de sous-traitance · 667 k€
LOC MAINT DE BATTERIES BUS ELEC HEULIEZ REF GX337E
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04/06/2021
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)
667 k€
acte de sous-traitance · LOC MAINT DE BATTERIES BUS ELEC HEULIEZ REF GX337E
acte de sous-traitance · 667 k€
LOC MAINT DE BATTERIES BUS ELEC HEULIEZ REF GX337E
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.
› Changements de contrôle (22)
dernier : vente, 07/11/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/11/2023 vente IVECO L. V. I. › (nouvel onglet) · acquéreur 50 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 09/05/2023 vente IVECO OUEST › (nouvel onglet) · acquéreur 80 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 09/05/2023 vente IVECO EST › (nouvel onglet) · acquéreur 90 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 07/06/2021 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 19/04/2021 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 12/03/2021 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 10/03/2021 opérationapport partiel d'actifsignal HEULIEZ BUS › (nouvel onglet) · apporteuse BODACC, opérations · signal
- 30/10/2018 vente GLOBAL BUS › (nouvel onglet) · acquéreur 30 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/09/2016 vente FIAT CHRYSLER FINANCE ET SERVICES › (nouvel onglet) · cédant 59 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 04/11/2015 vente BOURGOGNE VEHICULES INDUSTRIELS ET UTILITAIRES › (nouvel onglet) · acquéreur 18 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/08/2014 vente SERMA POIDS LOURDS › (nouvel onglet) · acquéreur 15 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 09/12/2013 vente GARAGE CRETOT 78 › (nouvel onglet) · acquéreur 246 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/04/2009 vente ETABLISSEMENTS VIDAL › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 03/03/2006 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/02/2006 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/11/2005 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/10/2005 changement de contrôlefusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 03/03/2005 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 29/11/2004 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/01/1999 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/12/1998 reprise repris de RENAULT TRUCKS › (nouvel onglet) · 5 établissements INSEE, Sirene
- 24/09/1998 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 22.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 1,6 Md€ · Achats 1,2 Md€ · Charges externes 260,6 M€ · Personnel 101,7 M€ · EBE −4,5 M€
- 2017 : 1,8 Md€ · Achats 1,3 Md€ · Charges externes 267,4 M€ · Personnel 109,1 M€ · EBE 38,6 M€
- 2018 : 1,7 Md€ · Achats 1,4 Md€ · Charges externes 286,0 M€ · Personnel 107,3 M€ · EBE 11,9 M€
- 2019 : 1,8 Md€ · Achats 1,4 Md€ · Charges externes 271,2 M€ · Personnel 107,2 M€ · EBE 24,5 M€
- 2020 : 1,7 Md€ · Achats 1,3 Md€ · Charges externes 281,7 M€ · Personnel 106,7 M€ · EBE 9,5 M€
- 2021 : 2,0 Md€ · Achats 1,6 Md€ · Charges externes 303,3 M€ · Personnel 113,6 M€ · EBE −3,2 M€
- 2022 : 2,2 Md€ · Achats 1,7 Md€ · Charges externes 326,3 M€ · Personnel 114,6 M€ · EBE 10,9 M€
- 2023 : 2,5 Md€ · Achats 2,0 Md€ · Charges externes 385,9 M€ · Personnel 129,7 M€ · EBE −75,1 M€
- 2024 : 2,4 Md€ · Achats 1,9 Md€ · Charges externes 435,7 M€ · Personnel 139,3 M€ · EBE −47,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -0,3 %
- 2017 : 2,2 %
- 2018 : 0,7 %
- 2019 : 1,3 %
- 2020 : 0,6 %
- 2021 : -0,2 %
- 2022 : 0,5 %
- 2023 : -3,0 %
- 2024 : -2,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (9)
9 établissements actifs
-
Porte E 1 Rue des Combats du 24 Aout 44, 69200 Venissieux
siège · SIRET 419 683 818 00027 · construction automobile · depuis 31/12/1998
-
Avenue Ferdinand Janvier, 07100 Annonay
SIRET 419 683 818 00035 · construction automobile · depuis 31/12/1998
-
Immeuble B1 les Eurekades 120 Allee Jacques Monod, 69800 Saint-Priest
SIRET 419 683 818 00191 · organisme de formation · depuis 01/01/2008
-
(18 - 20) 18 Avenue de Rome, 13127 Vitrolles
SIRET 419 683 818 00209 · vente de véhicules · depuis 01/11/2006
-
la Crenuere, 79700 Mauleon
SIRET 419 683 818 00258 · vente de véhicules · depuis 01/05/2021
-
1 Rue Arnold Schoenberg, 78280 Guyancourt
SIRET 419 683 818 00266 · vente de véhicules · depuis 01/08/2021
-
10-13 10 Avenue Jean D'alembert, 78190 Trappes
SIRET 419 683 818 00274 · organisme de formation · depuis 11/04/2023
-
Boulevard Jean Monnet, 77127 Lieusaint
SIRET 419 683 818 00282 · vente de véhicules · depuis 01/01/2023
-
Batiment K Parc D'activite des Erable 20 Allee des Erables, 93420 Villepinte
SIRET 419 683 818 00308 · vente de véhicules · depuis 10/04/2025
Les 3 691 autres entreprises du métier « vente de véhicules » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 9.
› Actes (86)
dernier : tenue de l'assemblée, 03/07/2026
- 03/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/01/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
15/02/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/06/2023
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/04/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
13/10/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/09/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/11/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/06/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre opération sur le capital — Social apport partiel d actif place sous le regime des fusions scissions · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Fusion · Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre opération sur le capital — Social apport partiel d actif place sous le regime des fusions scissions · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
-
07/06/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre opération sur le capital — Social apport partiel d actif place sous le regime des fusions scissions · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Fusion · Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre opération sur le capital — Social apport partiel d actif place sous le regime des fusions scissions · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
-
19/04/2021
Apport partiel d'actif
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
12/03/2021
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/10/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/01/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
-
25/06/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/06/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
-
23/01/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/09/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
-
28/09/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
-
30/04/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/03/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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08/11/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/06/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
14/12/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/03/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/11/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/04/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/07/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/03/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/12/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/08/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/04/2012
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/02/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/01/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/08/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/06/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/11/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/07/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/03/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/02/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/05/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/11/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/03/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/01/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/01/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/03/2006
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
22/02/2006
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Fusion · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
22/02/2006
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Fusion · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
29/11/2005
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/11/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
-
23/11/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
-
14/10/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Scission · Procédure collective ou décision de justice
Scission · Procédure collective ou décision de justice
-
14/10/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Scission · Procédure collective ou décision de justice
Scission · Procédure collective ou décision de justice
-
29/07/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/07/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
- 01/07/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
03/03/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
29/11/2004
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/11/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/10/2004
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
11/10/2004
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/07/2004
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/07/2004
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/01/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
13/01/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/07/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
01/03/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/12/2001
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/09/2001
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/10/2000
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
28/09/2000
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/09/2000
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/11/1999
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
10/06/1999
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/05/1999
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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29/03/1999
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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14/01/1999
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre opération sur le capital · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif · Autre opération sur le capital · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/01/1999
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre opération sur le capital · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif · Autre opération sur le capital · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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28/10/1998
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
24/09/1998
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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28/07/1998
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial
Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 86.