ENTREPRISE Pâtisserie › Haute-Savoie ›

PATISSERIE MOREL

419 797 907Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/1998

82 Place de L'hotel de Ville, 74130 Bonneville

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean MOREL › (57 ans)
  2. Gérant Sylvie MOREL › (55 ans)
  3. Gérant Jean-Michel MOREL › (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

5 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 19/07/2009

Activité
Pâtisserie Pâtisserie Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Pâtisserie Pâtisserie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1998 28 ans Immatriculation01/07/1998

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2009 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la pâtisserie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la pâtisserie · code 1267

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 20/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 82 Place de L'hotel de Ville, 74130 Bonneville

    siège · SIRET 419 797 907 00013 · pâtisserie · depuis 01/07/1998

Les 295 autres entreprises du métier « pâtisserie » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : cession de parts sociales, 20/07/2022

  1. 20/07/2022 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 16/06/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 25/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 01/01/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 28/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 20/06/2002 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'assemblée décide de nommer en qualité de co-gérante de la société sans limitation de durée : · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  7. 08/04/2002 Acte · type non publié
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — décision suite à la perte de la moitié du capital. · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  8. 17/08/1998 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — . Monsieur Jean-Michel MOREL apporte à la société · signal

    pièce lisible · la pièce ›

Source : INPI, actes · n = 8.

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