ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

SCEV DOMAINE PAVELOT

420 088 387Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/07/1998

6 Rue du Paulant, 21420 Pernand-Vergelesses

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
EARL DOMAINE PAVELOT EARL DOMAINE PAVELOT Dénomination · du 01/07/1998 au 01/01/2008 9 ans SCEV DOMAINE PAVELOT SCEV DOMAINE PAVELOT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/07/1998 au 01/01/2008 9 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1998 28 ans Immatriculation01/07/1998
Dirigeants · 2
Lise PAVELOT
gérant gérant Lise PAVELOTdébut non publié
Luc PAVELOT
gérant gérant Luc PAVELOTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 6 Rue du Paulant, 21420 Pernand-Vergelesses

    siège · SIRET 420 088 387 00014 · viticulture · depuis 01/07/1998

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : acte, 06/10/2023

  1. 06/10/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/07/2013 entre M PAVELOT Regis, Mme PAVELOT Anne et Mme ROSHKE Anne Marie Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/04/2013 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/08/2012 Entre M Regis PAVELOT et Mme Anne MAURER, M Luc PAVELOT, Mme Lise PAVELOT, M Jean PAVELOT Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/08/2012 Entre M Regis PAVELOT et Mme Anne MAURER, M Luc PAVELOT, Mme Lise PAVELOT, M Jean PAVELOT Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 23/08/2012 Entre M Regis PAVELOT et Mme Anne MAURER, M Luc PAVELOT, Mme Lise PAVELOT, M Jean PAVELOT Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/12/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 18/07/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 31/05/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 14/05/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 20/02/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/06/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 25/02/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 14/09/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 03/12/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 15/09/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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