ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Garonne ›

SCI LE FOUSSERET MEDICAL

420 198 715Société civile immobilièreactive depuis 03/09/1998

Route de Marignac, 31430 le Fousseret

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Rola ABOU DAYE › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Rôle non publié Ibrahim ABOU DAYE › (nouvel onglet) (59 ans)
  3. Gérant Gerard TATAREAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/12/2024
  4. Gérant Claude ANDRIEUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/12/2024
  5. Gérant Jacques MARAMBAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/12/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 04/12/2024

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 03/09/1998 28 ans Immatriculation03/09/1998

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2024 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles

  1. Convention collective Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles · code 1043

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 07/05/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Route de Marignac, 31430 Le Fousseret

    siège · SIRET 420 198 715 00013 · location de biens immobiliers · depuis 03/09/1998

Les 72 513 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 07/05/2015

  1. 07/05/2015 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/01/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/09/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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